Fournitures scolaires et de bureau pour les écoles des communes de Brignais, Chaponost, Millery et Vourles

L'objet de cet accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de bureau pour les besoins des écoles maternelles et élémentaires des communes de Brignais, Chaponost, Millery et Vourles, aussi bien des enseignants que des élèves. Les besoins des services périscolaires des communes de Brignais, Millery et …

CPV: 39162110 Material escolar, 30192000 Artículos de oficina
Plazo:
1 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fournitures scolaires et de bureau pour les écoles des communes de Brignais, Chaponost, Millery et Vourles
Organismo adjudicador:
Commune de Brignais
Número de premio:
2024-FCS-BRI-0010

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Brignais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Brignais
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Chaponost
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune de Millery
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Vourles
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures scolaires et de bureau pour les écoles des communes de Brignais, Chaponost, Millery et Vourles
Description : L'objet de cet accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de bureau pour les besoins des écoles maternelles et élémentaires des communes de Brignais, Chaponost, Millery et Vourles, aussi bien des enseignants que des élèves. Les besoins des services périscolaires des communes de Brignais, Millery et Vourles sont inclus. Il s'agit de fournitures de papeterie et de matériels pour les travaux manuels. Consultation lancée par un groupement de commandes incluant la Ville de Brignais, les communes de Chaponost, Millery et Vourles et dont le coordonnateur est la Ville de Brignais. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant de la procédure : 6810d971-531a-48fa-ac0e-fc8504a07504
Identifiant interne : 2024-FCS-BRI-0010
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecoles des communes de Brignais, Chaponost, Millery et Vourles (voir annexe 1 du Cctp)
Ville : Brignais
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 326 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Le montant indiqué en "valeur estimée" de l'accord-cadre correspond aux montants maximum sur la période maximale, reconduction incluse. Le détail des critères de sélection des offres est indiqué au sein de la trame de mémoire technique jointe au sein du Dce
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fournitures scolaires et de bureau pour les écoles des communes de Brignais, Chaponost, Millery et Vourles
Description : L'objet de cet accord-cadre porte sur l'acquisition et la livraison de fournitures scolaires et de bureau pour les besoins des écoles maternelles et élémentaires des communes de Brignais, Chaponost, Millery et Vourles, aussi bien des enseignants que des élèves. Les besoins des services périscolaires des communes de Brignais, Millery et Vourles sont inclus. Il s'agit de fournitures de papeterie et de matériels pour les travaux manuels. Consultation lancée par un groupement de commandes incluant la Ville de Brignais, les communes de Chaponost, Millery et Vourles et dont le coordonnateur est la Ville de Brignais. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires
Identifiant interne : F-PF-1606577

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162110 Fournitures scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30192000 Fournitures de bureau

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Ecoles des communes de Brignais, Chaponost, Millery et Vourles (voir annexe 1 du Cctp)
Ville : Brignais
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 10/06/2025
Date de fin de durée : 10/06/2027

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1
Autres informations sur le renouvellement : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 326 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
Utilisation de ce critère : Utilisé
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Utilisation de ce critère : Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 10
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (points, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 45
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 01/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 01/04/2025 14:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Section de fonctionnement du budget de chaque collectivité La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Recours susceptibles d'être formés auprès du Tribunal administratif compétent : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (art. L551-1 et s. Code de justice administrative) - Le cas échéant référé contractuel après signature du contrat (art. L551-13 et s. Code de justice administrative) - Recours en validité du contrat par les tiers au contrat un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : C7619988-992B-CA83-1FD3A00E98CBDE70
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Commune de Brignais
Numéro d’enregistrement : 51279
Adresse postale : 28 rue du Général de Gaulle
Ville : Brignais
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Point de contact : BERARD Serge
Adresse électronique : correspondre@aws-france.com
Téléphone : 0478051511
Télécopieur : 0478056227
Adresse internet : http://www.brignais.com
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Chef de groupe

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : C76199A5-0A8C-3A57-43E4C815EDD6088F
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Ville de Brignais
Numéro d’enregistrement : C76199B3-A657-8903-C744F8B573411957
Adresse postale : Ville de Brignais 28 rue du Général de Gaulle
Ville : Brignais
Code postal : 69530
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : m.fretigny@cc-valleedugaron.fr
Téléphone : 0472313893
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Commune de Chaponost
Numéro d’enregistrement : C76199C1-C4A8-C94A-32BCB2DB061E7ED1
Adresse postale : Ville de Chaponost 5 avenue Maréchal Joffre
Ville : Chaponost
Code postal : 69630
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : m.fretigny@cc-valleedugaron.fr
Téléphone : 0472313893
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Commune de Millery
Numéro d’enregistrement : C76199CF-D2C3-1F82-9AE12917AE9E8A35
Adresse postale : Commune de Millery 3 avenue Saint Jean
Ville : Millery
Code postal : 69390
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : m.fretigny@cc-valleedugaron.fr
Téléphone : 0472313893
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0007

Nom officiel : Ville de Vourles
Numéro d’enregistrement : C76199DC-B637-1978-30E1A33EA6BC4D51
Adresse postale : Ville de Vourles 26 rue Bertrange Imeldange
Ville : Vourles
Code postal : 69390
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : m.fretigny@cc-valleedugaron.fr
Téléphone : 0472313893
Profil de l’acheteur : http://www.marches-publics.info/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ede927a8-290e-48a8-93fe-8e9d9fd61132 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/02/2025 12:20 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00135684-2025
Numéro de publication au JO S : 42/2025
Date de publication : 28/02/2025