FOURNITURES, PRODUITS ET MATÉRIELS D'ENTRETIEN DES LOCAUX ET D'HYGIÈNE

Le marché a pour objet l'approvisionnement en fournitures, produits et petits matériels pour l'entretien, le nettoyage et l'hygiène de locaux de restauration et de locaux administratifs dédiés aux services acheteurs et utilisateurs de la Ville de Noisiel : - Le service Intendance : entretien des 12 écoles, des 6 centres …

CPV: 39812100 Ceras para pisos, 39224000 Escobas y cepillos y otros artículos de diversos tipos, 33770000 Artículos de papel para uso sanitario e higiénico, 19640000 Sacos y bolsas de polietileno para residuos, 39831200 Detergentes, 39831210 Detergentes para lavavajillas, 33741100 Jabón de manos, 39563500 Artículos textiles para usos técnicos, 33760000 Papel higiénico, pañuelos, toallas y servilletas
Lugar de ejecución:
FOURNITURES, PRODUITS ET MATÉRIELS D'ENTRETIEN DES LOCAUX ET D'HYGIÈNE
Organismo adjudicador:
Mairie de Noisiel
Número de premio:
Affaire 2024/002

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Noisiel
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURES, PRODUITS ET MATÉRIELS D'ENTRETIEN DES LOCAUX ET D'HYGIÈNE
Description : Le marché a pour objet l'approvisionnement en fournitures, produits et petits matériels pour l'entretien, le nettoyage et l'hygiène de locaux de restauration et de locaux administratifs dédiés aux services acheteurs et utilisateurs de la Ville de Noisiel : - Le service Intendance : entretien des 12 écoles, des 6 centres de loisirs/accueils, de l'Hôtel de Ville, ainsi que de l'ensemble des bâtiments appartenant à la Ville, - Le service des Sports : entretien des 4 gymnases ainsi que de la Maison des Fêtes Familiales, - Le service de la Petite Enfance : entretien des deux crèches de la Ville et des deux Relais Petite Enfance, - Le Centre Communal d'Action Sociale : entretien de la maison de retraite "La Pergola". Les caractéristiques et les modalités d'exécution des fournitures sont fixées ci-dessous. D'autres services peuvent se rajouter en cours d'exécution. Le présent marché fait l'objet d'un groupement de commandes tel que défini à l'article L.2113-6 du Code de la Commande Publique. Les membres du groupement de commandes ont été légalement autorisés par délibération de leurs instances délibératives.Une convention permanente a été conclue entre les parties. La convention prévoit entre autres que le coordonnateur du groupement est la Commune de Noisiel, représentée par son Maire, Monsieur Mathieu VISKOVIC.
Identifiant de la procédure : ed2df657-f925-4cf5-8263-8bd07be7e892
Avis précédent : a8703c77-ac79-4845-bea8-cb6ec94c1c36-01
Identifiant interne : Affaire 2024/002
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33770000 Articles en papier à usage sanitaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39831200 Détergents

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits d'entretien pour le ménage général et pour l'activité de restauration
Description : Le marché donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé avec les montants annuels maximums de commande suivants : - CCAS : montant maximum annuel de 50 000eurosHT - Ville : montant maximum annuel de 100 000eurosHT
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39812100 Produits d'entretien des sols
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39831200 Détergents
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39831210 Détergents pour lave-vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33741100 Produits nettoyants pour les mains

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/07/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des échantillons
Description : 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des services associés
Description : 25%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Suivant l'article R551-7 du Code de Justice Administrative, à compter de la parution de l'avis d'attribution, les candidats évincés peuvent saisir le juge du référé contractuel dans le délai de 1 mois, ainsi que le juge d'une action en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Noisiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fournitures et petits matériels d'entretien pour le ménage général et pour l'activité de restauration, y compris l'habillement et les protections à usage unique
Description : Le marché donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé avec les montants annuels maximums de commande suivants : - CCAS : montant maximum annuel de 20 000eurosHT - Ville : montant maximum annuel de 60 000eurosHT
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39224000 Balais et brosses et autres articles de divers types
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39563500 Articles textiles à usage technique
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19640000 Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/07/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des échantillons
Description : 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des services associés
Description : 25%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Suivant l'article R551-7 du Code de Justice Administrative, à compter de la parution de l'avis d'attribution, les candidats évincés peuvent saisir le juge du référé contractuel dans le délai de 1 mois, ainsi que le juge d'une action en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Noisiel

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fournitures d'hygiène à usage unique en ouate
Description : Le marché donne lieu à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande passé avec les montants annuels maximums de commande suivants : - CCAS : montant maximum annuel de 20 000eurosHT - Ville : montant maximum annuel de 50 000eurosHT
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33770000 Articles en papier à usage sanitaire
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33760000 Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/07/2024
Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : 50%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des échantillons
Description : 20%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Qualité des services associés
Description : 25%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Démarche environnementale
Description : 5%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Suivant l'article R551-7 du Code de Justice Administrative, à compter de la parution de l'avis d'attribution, les candidats évincés peuvent saisir le juge du référé contractuel dans le délai de 1 mois, ainsi que le juge d'une action en contestation de la validité du contrat dans les 2 mois.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun
Organisation qui signe le marché : Mairie de Noisiel

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 200 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HERSAND DELAISY KARGO
Offre :
Identifiant de l’offre : 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024030-01
Titre : Produits d'entretien pour le ménage et pour l'activité de restauration
Date de conclusion du marché : 29/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Mairie de Noisiel

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BARTHOLUS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024030-02
Titre : Fournitures et petits matériels d'entretien pour le ménage général et pour l'activité de restauration y compris habillement à usage unique
Date de conclusion du marché : 29/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Mairie de Noisiel

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HERSAND DELAISY KARGO
Offre :
Identifiant de l’offre : 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024030-03
Titre : Fournitures d'hygiène à usage unique en ouate
Date de conclusion du marché : 29/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Mairie de Noisiel

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Noisiel
Numéro d’enregistrement : 21770337000015
Adresse postale : 26 place émile Menier
Ville : Noisiel
Code postal : 77186
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@mairie-noisiel.fr
Téléphone : +33 160377349
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 177 707 049 00017
Adresse postale : 43, Rue du Général de Gaulle Case postale n° 8630
Ville : MELUN
Code postal : 77008
Pays : France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524267
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Centre Communal d'Action Sociale
Numéro d’enregistrement : 26770884000017
Ville : noisiel
Code postal : 77426
Pays : France
Adresse électronique : ccas@mairie-noisiel.fr
Téléphone : 0160377318
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0004

Nom officiel : HERSAND DELAISY KARGO
Numéro d’enregistrement : 810 443 101 00029
Adresse postale : 83 rue Maurice Berteaux Bâtiment A
Ville : MONTMAGNY
Code postal : 95360
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Adresse électronique : r.briand@delaisykargo.com
Téléphone : 0139901295
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : BARTHOLUS
Numéro d’enregistrement : 58206484600022
Adresse postale : 54, avenue Raspail
Ville : SAINT MAUR DES FOSSES
Code postal : 94100
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : servadmin@bartholus-sa.fr
Téléphone : 0143681026
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6feec1de-c096-431c-9fae-2ab2d166ba20 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/08/2024 15:10 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00526941-2024
Numéro de publication au JO S : 171/2024
Date de publication : 03/09/2024