Fournitures pédagogiques destinées aux écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire

Fournitures pédagogiques destinées aux écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire Papeterie / Travaux manuels Matériel d'éveil, de motricité et d'apprentissage (hors multi-accueil) Matériel d’éveil, de motricité et d’apprentissage spécifique au multi-accueil de la Ville de Beaucaire

CPV: 30192700 Papelería, 30194000 Artículos de dibujo, 37524100 Juegos educativos, 39162100 Material pedagógico
Lugar de ejecución:
Fournitures pédagogiques destinées aux écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire
Organismo adjudicador:
Ville de Beaucaire (30)
Número de premio:
2024-006

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Beaucaire (30)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures pédagogiques destinées aux écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire
Description : Fournitures pédagogiques destinées aux écoles publiques, aux centres de loisirs et au multi-accueil de la Ville de Beaucaire
Identifiant de la procédure : 5b5db0d5-a043-44b2-8500-f36d4fd47b8f
Identifiant interne : 2024-006
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192700 Papeterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur le territoire de la Commune
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Papeterie / Travaux manuels
Description : Papeterie / Travaux manuels
Identifiant interne : 2024-006-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30192700 Papeterie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 30194000 Fournitures pour dessin
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Options :
Description des options : Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur le territoire de la Commune
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre avec un montant minimum 22 000 € HT annuel et avec un montant maximum de 100 000 € HT annuel est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents pour les prestations non-prévues par le CCTP et non inscrites au BPU, et directement liées à l’objet du marché. La Collectivité a effectivement listé de la manière la plus exhaustive et sincère possible dans le CCTP et le BPU de l’accord-cadre les prestations susceptibles de faire l’objet de bons de commande. Néanmoins, l’acheteur peut avoir besoin de prestations qui n’auront pas été prévues au CCTP, ni au BPU. Il pourra donc conclure (dans la limite des montants maximum de chacun des lots), des marchés subséquents directement liés à l’objet de l'accord-cadre pour satisfaire son besoin. Les commandes se feront uniquement sur les tarifs du bordereau des prix unitaires et des marchés subséquents. Le titulaire n’a pas l’exclusivité de l’ensemble des prestations objet du présent marché. Par conséquent, en cas d’impossibilité du titulaire de fournir le matériel, le pouvoir adjudicateur pourra satisfaire ses besoins auprès d’un autre prestataire.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui exécute le paiement : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui signe le marché : Ville de Beaucaire (30)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Matériel d'éveil, de motricité et d'apprentissage (hors multi-accueil)
Description : Matériel d'éveil, de motricité et d'apprentissage (hors multi-accueil)
Identifiant interne : 2024-006-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Options :
Description des options : Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur le territoire de la Commune
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 100 000 € HT annuel est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents pour les prestations non-prévues par le CCTP et non inscrites au BPU, et directement liées à l’objet du marché. La Collectivité a effectivement listé de la manière la plus exhaustive et sincère possible dans le CCTP et le BPU de l’accord-cadre les prestations susceptibles de faire l’objet de bons de commande. Néanmoins, l’acheteur peut avoir besoin de prestations qui n’auront pas été prévues au CCTP, ni au BPU. Il pourra donc conclure (dans la limite des montants maximum de chacun des lots), des marchés subséquents directement liés à l’objet de l'accord-cadre pour satisfaire son besoin. Les commandes se feront uniquement sur les tarifs du bordereau des prix unitaires et des marchés subséquents. Le titulaire n’a pas l’exclusivité de l’ensemble des prestations objet du présent marché. Par conséquent, en cas d’impossibilité du titulaire de fournir le matériel, le pouvoir adjudicateur pourra satisfaire ses besoins auprès d’un autre prestataire.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui exécute le paiement : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui signe le marché : Ville de Beaucaire (30)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Matériel d’éveil, de motricité et d’apprentissage spécifique au multi-accueil de la Ville de Beaucaire
Description : Matériel d’éveil, de motricité et d’apprentissage spécifique au multi-accueil de la Ville de Beaucaire
Identifiant interne : 2024-006-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique
Options :
Description des options : Le contrat est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 3 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Sur le territoire de la Commune
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 400 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre sans montant minimum annuel et avec un montant maximum de 100 000 € HT annuel est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-7 à R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents pour les prestations non-prévues par le CCTP et non inscrites au BPU, et directement liées à l’objet du marché. La Collectivité a effectivement listé de la manière la plus exhaustive et sincère possible dans le CCTP et le BPU de l’accord-cadre les prestations susceptibles de faire l’objet de bons de commande. Néanmoins, l’acheteur peut avoir besoin de prestations qui n’auront pas été prévues au CCTP, ni au BPU. Il pourra donc conclure (dans la limite des montants maximum de chacun des lots), des marchés subséquents directement liés à l’objet de l'accord-cadre pour satisfaire son besoin. Les commandes se feront uniquement sur les tarifs du bordereau des prix unitaires et des marchés subséquents. Le titulaire n’a pas l’exclusivité de l’ensemble des prestations objet du présent marché. Par conséquent, en cas d’impossibilité du titulaire de fournir le matériel, le pouvoir adjudicateur pourra satisfaire ses besoins auprès d’un autre prestataire.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des prestations
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : Valeur technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui exécute le paiement : Ville de Beaucaire (30)
Organisation qui signe le marché : Ville de Beaucaire (30)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 200 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 200 000 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 1 200 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAPETERIES PICHON SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE-2024-006-01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-006-01
Titre : Papeterie / Travaux manuels
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2024
Date de conclusion du marché : 02/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Beaucaire (30)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS LACOSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE-2024-006-02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-006-02
Titre : Matériel d'éveil, de motricité et d'apprentissage (hors multi-accueil)
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2024
Date de conclusion du marché : 02/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Beaucaire (30)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 400 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS LACOSTE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE-2024-006-03
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 400 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024-006-03
Titre : Matériel d'éveil, de motricité et d'apprentissage spécifique au multi-acceuil
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 19/06/2024
Date de conclusion du marché : 02/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Ville de Beaucaire (30)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Beaucaire (30)
Numéro d’enregistrement : 21300032600016
Adresse postale : Place Georges Clémenceau
Ville : Beaucaire
Code postal : 30300
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : pierre.mariette.lopez@beaucaire.fr
Téléphone : +33 466591006
Télécopieur : +33 466593040
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.beaucaire.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché
Organisation dont le budget est utilisé pour payer le marché
Organisation qui exécute le paiement

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 130 001 928 00014
Adresse postale : 16 Avenue Feuchères CS 88010
Ville : NIMES
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Gard ( FRJ12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS LACOSTE
Numéro d’enregistrement : 44455346500014
Adresse postale : 15 Allée de la Sarriette ZA Saint Louis 84250 LE THOR
Ville : LE THOR
Code postal : 84250
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@lacostedbe.fr
Téléphone : +33 490228570
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0003

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PAPETERIES PICHON SAS
Numéro d’enregistrement : 40149482800031
Adresse postale : ZAC L'Orme les sources 750 rue Colonel Lemaire CS 9702
Ville : VEAUCHE
Code postal : 42340
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Adresse électronique : Marche2@pichon.fr
Téléphone : +33 477434620
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 11f53bb9-f2bc-4283-bb97-bf0449577829 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 05/09/2024 12:02 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00535581-2024
Numéro de publication au JO S : 174/2024
Date de publication : 06/09/2024