Fournitures imprimées

La présente procédure a pour but de désigner un fournisseur par Lot avec lequel sera conclu un Accord-cadre par Lot au bénéfice duquel le Pouvoir Adjudicateur Organisateur (PAO) et le Pouvoir adjudicataire bénéficiaire potentiel (PABP), listés à l’Article 1 du présent CSC, pourront passer des Commandes suivant la procédure définie …

CPV: 30199000 Artículos de papelería y otros artículos, 22000000 Impresos y productos relacionados
Plazo:
18 de abril de 2025 a las 11:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fournitures imprimées
Organismo adjudicador:
Clinique Saint-Pierre
Número de premio:
025-036-050/2025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Clinique Saint-Pierre
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

1.1 Acheteur

Nom officiel : Cliniques Universitaires Saint-Luc
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures imprimées
Description : La présente procédure a pour but de désigner un fournisseur par Lot avec lequel sera conclu un Accord-cadre par Lot au bénéfice duquel le Pouvoir Adjudicateur Organisateur (PAO) et le Pouvoir adjudicataire bénéficiaire potentiel (PABP), listés à l’Article 1 du présent CSC, pourront passer des Commandes suivant la procédure définie aux Clauses contractuelles et aux prix unitaires fixés dans l’Offre. Pour le détail, voir CSC.
Identifiant de la procédure : c9ccc8fb-5fd3-406a-9dfd-ee3967e4de75
Identifiant interne : 025-036-050/2025
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : 025-036-050/2025 - 1
Description : Enveloppes imprimées
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir art. 24.3. du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des fournitures (72 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Utilisation et aspect des fournitures (18 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Aspect environnemental (10 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SPF Stratégie et Appui -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : 025-036-050/2025 - 2
Description : Articles de papeterie imprimés allant de 100 à 250 grammes
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22000000 Imprimés et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir art. 24.3. du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des fournitures (65 points)
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Frais de mise en page (5 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Utilisation et aspect des fournitures (20 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Aspect environnemental (10 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SPF Stratégie et Appui -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : 025-036-050/2025 - 3
Description : Magazine d’entreprise
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 30199000 Articles de papeterie et autres articles en papier

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : Voir art. 24.3. du CSC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des fournitures (76 points)
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Utilisation et aspect des fournitures (24 points)
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres : 18/04/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : SPF Stratégie et Appui -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Clinique Saint-Pierre
Numéro d’enregistrement : 0410508057_764
Adresse postale : Avenue Reine Fabiola, 9
Ville : Ottignies
Code postal : 1340
Subdivision pays (NUTS) : Arr. Nivelles ( BE310 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : wrong.email@email.be
Téléphone : +32 22222222
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement : BE001
Adresse postale : Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville : Bruxelles
Code postal : 1000
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : revise@publicprocurement.be
Téléphone : +32 2 740 80 00
Adresse internet : https://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Cliniques Universitaires Saint-Luc
Numéro d’enregistrement : 416.885.016
Ville : Bruxelles
Code postal : 1200
Subdivision pays (NUTS) : Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad ( BE100 )
Pays : Belgique
Adresse électronique : xxx@yyy.be
Téléphone : 000111222333
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 09a4bb8b-598c-4fdc-bb21-dd4cfc734d6e - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 12/03/2025 00:00 +01:00
Date d’envoi de l’avis (eSender) : 12/03/2025 00:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00164571-2025
Numéro de publication au JO S : 51/2025
Date de publication : 13/03/2025