Fournitures et livraisons de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement

Fourniture et livraison de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement, pour les besoins de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné. Descriptions inscrites au CCTP description inscrite au CCTP Description faite au CCTP Description inscrites au CCTP Descriptions inscrites au CCTP

CPV: 44163000 Tuberías y accesorios, 44190000 Materiales de construcción diversos
Plazo:
22 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fournitures et livraisons de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement
Organismo adjudicador:
CC Les Balcons du Dauphiné
Número de premio:
2025-FCS-03

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CC Les Balcons du Dauphiné
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures et livraisons de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement
Description : Fourniture et livraison de pièces détachées pour les réseaux d'eau potable et d'assainissement, pour les besoins de la communauté de communes des Balcons du Dauphiné.
Identifiant de la procédure : 89b0a248-6e47-4482-830d-9ab254556ba3
Identifiant interne : 2025-FCS-03
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44190000 Matériaux de construction divers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Canalisation fonte eau potable
Description : Descriptions inscrites au CCTP
Identifiant interne : 2025F05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/08/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Détail inscrit au RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures
Description : Formule précisée au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Sous-critères précisés au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Informations inscrites au RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Raccords, sectionnement et fonte de voirie
Description : description inscrite au CCTP
Identifiant interne : 2024F06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/08/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Détail inscrit au RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures
Description : Formule précisé au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Sous-critères précisés au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Informations inscrites au RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Tuyaux PEHD et branchements
Description : Description faite au CCTP
Identifiant interne : 2025F07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/08/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Détail inscrit au RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures
Description : Formule précisée au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Sous critères précisés au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Informations inscrites au RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : PVC assainissement et regard béton
Description : Description inscrites au CCTP
Identifiant interne : 2025F08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/08/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Détail inscrit au RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures
Description : Formule inscrite au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Sous critères inscrits au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Informations inscrites au RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Regards compteurs eau potable
Description : Descriptions inscrites au CCTP
Identifiant interne : 2025F09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44163000 Tuyaux et raccords

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/08/2025
Durée : 4 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : Détail inscrit au RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix des fournitures
Description : Formule précisée au RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Sous critères précisés au RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 22/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TA de Grenoble -
Informations relatives aux délais de recours : Informations inscrites au RC
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CC Les Balcons du Dauphiné -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CC Les Balcons du Dauphiné
Numéro d’enregistrement : 20006854200014
Adresse postale : 100 allée des charmilles
Ville : Arandon-Passins
Code postal : 38510
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Téléphone : +33 474802330
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TA de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 173 800 053 00014
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c3013d5a-3215-4c87-893c-88444546762d - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/03/2025 16:30 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00175824-2025
Numéro de publication au JO S : 55/2025
Date de publication : 19/03/2025