Fournitures et livraisons de manuels scolaires et livres jeunesses pour les maternelles et élémentaires de La Courneuve

Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent : Fournitures et livraisons de manuels scolaires et de livres jeunesses pour les maternelles et élémentaires de La Courneuve Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons …

CPV: 22111000 Libros escolares, 22110000 Libros impresos, 22112000 Libros de texto
Lugar de ejecución:
Fournitures et livraisons de manuels scolaires et livres jeunesses pour les maternelles et élémentaires de La Courneuve
Organismo adjudicador:
Mairie de la Courneuve
Número de premio:
2024-14

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de la Courneuve
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures et livraisons de manuels scolaires et livres jeunesses pour les maternelles et élémentaires de La Courneuve
Description : Les stipulations du présent Cahier des clauses particulières (CCP) concernent : Fournitures et livraisons de manuels scolaires et de livres jeunesses pour les maternelles et élémentaires de La Courneuve Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. L'accord-cadre prévoit 2 lots: 1- Ouvrages scolaires (maximum annuel : 70 000 € H.T) 2: Littérature de jeunesse et Bandes Dessinées (maximum annuel : 10 000 € H.T) Lieu(x) d'exécution : La Courneuve
Identifiant de la procédure : 39a21b8d-4efb-41b7-8b79-11f831418f23
Avis précédent : 6d513be3-65f6-4732-8e51-bc55b3596990-01
Identifiant interne : 2024-14
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert décomposé en deux lots

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22110000 Livres imprimés

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : la Courneuve
Code postal : 93120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pièces de l'offre: • L'acte d'engagement (A.E.) : à compléter par les représentants qualifiés des entreprises ayant vocation à être titulaires du contrat Le mémoire technique Les bordereaux des prix unitaires (BPU) Catalogues et/ou tarifs La transmission des offres ne se fera que de manière électronique. Toutefois, une copie de sauvegarde électronique ou papier pourra être transmise. Pour tout envoi physique (papier, clé usb etc), les modalités sont les suivantes: Cette copie de sauvegarde devra être transmise sous pli scellé et comporter la mention suivante : « Copie de sauvegarde » Nom du candidat « Accord-cadre n°2024-14 - Fournitures et livraisons de manuels scolaires et livres jeunesses pour les maternelles et élémentaires de La Courneuve» Lot ... Ce pli sera adressé en recommandé avec avis de réception postal ou remis contre récépissé à l'adresse ci-dessous :  Soit directement contre récépissé à l'adresse suivante : Ville de La Courneuve Service de la commande publique Pôle administratif 2 64 Rue Gabriel Péri 93120 LA COURNEUVE  Soit par courrier (Recommandé avec Avis de réception ou Equivalent) à l'adresse suivante : Ville de La Courneuve Service de la commande publique Avenue de la République 93126 LA COURNEUVE Cedex Horaires de réception des plis par le secrétariat de la Commande Publique: de 8H30 à 12H et de 13H30 à 17H, du lundi au vendredi. En cas de rejet de la candidature, la copie de sauvegarde sera détruite sans être ouverte.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Ouvrages scolaires
Description : Ce lot concerne les manuels, cahiers d'exercice, cahier d'écriture, dictionnaires...
Identifiant interne : 2024-014-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22111000 Livres scolaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 22112000 Manuels scolaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/07/2024
Date de fin de durée : 15/07/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix Modalités de livraison Modalités de commande Modalités de facturation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1- Prix sur la base du DQE (20%) 2- Modalités de commandes (30%) 2.1- Rationalisation des commandes (20%) 2.2- Circuit de validation(10%) 3- Modalités de livraison (30%) 3.1- Livraisons groupées pour respect des normes environnementales (20%) 3.2- Traçabilité des livraisons(10%) 4- Modalités de facturation (20%) 4.1- Lisibilité de la facture (5%) 4.2- Rationalisation du montant des factures (15%)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : Mairie de la Courneuve

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Littérature de jeunesse et Bandes Dessinées
Description : Le présent lot concerne les ouvrages littéraires destinés aux élèves de maternelle
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22110000 Livres imprimés
Options :
Description des options : Le présent lot aura une durée de 12 mois à compter de sa notification et pourra être tacitement reconduit trois fois maximum à sa date anniversaire.

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : La courneuve
Code postal : 93120
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 16/07/2024
Date de fin de durée : 15/07/2025

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix Modalités de livraison Modalités de commande Modalités de facturation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : 1- Prix sur la base du DQE (20%) 2- Modalités de commandes (30%) 2.1- Rationalisation des commandes (20%) 2.2- Circuit de validation(10%) 3- Modalités de livraison (30%) 3.1- Livraisons groupées pour respect des normes environnementales (20%) 3.2- Traçabilité des livraisons(10%) 4- Modalités de facturation (20%) 4.1- Lisibilité de la facture (5%) 4.2- Rationalisation du montant des factures (15%)
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Montreuil
Organisation qui signe le marché : Mairie de la Courneuve

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 320 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 280 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAPETERIES PICHON S.A.S
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre PICHON lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 1 - Ouvrages scolaires
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/06/2024
Date de conclusion du marché : 05/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de la Courneuve

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 40 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAPETERIES PICHON S.A.S
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre PICHON lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Contrat lot 2 - Littérature de jeunesse
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/06/2024
Date de conclusion du marché : 05/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Mairie de la Courneuve

8. Organisations

8.1 ORG-0003

Nom officiel : PAPETERIES PICHON S.A.S
Numéro d’enregistrement : 40149482800031
Adresse postale : ZAC L'Orme les Sources - 750 rue Colonel Louis Lemaire - CS 9702 - 42340
Ville : VEAUCHE
Pays : France
Adresse électronique : Marche2@pichon.fr
Téléphone : 0477434620
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Montreuil
Numéro d’enregistrement : 13000686900015
Adresse postale : 7, rue Catherine Puig 93100
Ville : Montreuil-sous-bois
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montreuil@juradm.fr
Téléphone : 0149202000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Mairie de la Courneuve
Numéro d’enregistrement : 21930027400012
Ville : La Courneuve
Pays : France
Adresse électronique : marches.publics@lacourneuve.fr
Téléphone : 0171896604
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7c34df49-cb06-41c3-862c-fae3a4498b09 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/09/2024 17:31 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00528840-2024
Numéro de publication au JO S : 172/2024
Date de publication : 04/09/2024