Fournitures de vêtements et de chaussures de ville pour les agents de la Région Ile-de-France

Fournitures de vêtements et de chaussures de ville pour les agents de la Région Ile-de-France Vêtement de ville masculins Chaussures de ville Homme Chaussures de ville Femme Parkas et polaires Chemises et cravates Vêtements de ville féminins

CPV: 18300000 Prendas de vestir
Lugar de ejecución:
Fournitures de vêtements et de chaussures de ville pour les agents de la Région Ile-de-France
Organismo adjudicador:
Région Ile de France
Número de premio:
2400706

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Région Ile de France
Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de vêtements et de chaussures de ville pour les agents de la Région Ile-de-France
Description : Fournitures de vêtements et de chaussures de ville pour les agents de la Région Ile-de-France
Identifiant de la procédure : ed8b2bbf-50a8-4b5d-9058-29b144824335
Avis précédent : dbb7b0b3-a791-41ac-941a-59114ddb22b0-01
Identifiant interne : 2400706
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Vêtement de ville masculins
Description : Vêtement de ville masculins
Identifiant interne : 2400706-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/09/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans engagement minimum et avec engagement maximum annuel pour l'ensemble des prestations pour un montant de 68 000 euro HT. Le détail des documents relatifs à la candidature à remettre est prévu à l'article X A) du Règlement de la Consultation. Le critère d'analyse des offres de la valeur technique comporte plusieurs sous-critères pondérés conformément à l'article XII du Règlement de la consultation. Une remise d'échantillons est prévue conformément à l'article IX du Règlement de la Consultation. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée égale de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique remis pour chacun des lots concernés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX analysé au regard du Détail Quantitatif Estimatif (DQE reprenant les prix unitaires du BPU) qui est dit "masqué'' : il n'est pas communicable aux candidats
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Valeur fixe (total) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Ile de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Région Ile de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Chaussures de ville Homme
Description : Chaussures de ville Homme
Identifiant interne : 2400706-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/09/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans engagement minimum et avec engagement maximum annuel pour l'ensemble des prestations pour un montant de 13 000 euro HT. Le détail des documents relatifs à la candidature à remettre est prévu à l'article X A) du Règlement de la Consultation. Le critère d'analyse des offres de la valeur technique comporte plusieurs sous-critères pondérés conformément à l'article XII du Règlement de la consultation. Une remise d'échantillons est prévue conformément à l'article IX du Règlement de la Consultation. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée égale de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique remis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX apprécié au regard du détail quantitatif estimatif pour chacun des lots concernés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Valeur fixe (total) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Ile de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Région Ile de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Chaussures de ville Femme
Description : Chaussures de ville Femme
Identifiant interne : 2400706-05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/09/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans engagement minimum et avec engagement maximum annuel pour l'ensemble des prestations pour un montant de 3 000 euro HT. Le détail des documents relatifs à la candidature à remettre est prévu à l'article X A) du Règlement de la Consultation. Le critère d'analyse des offres de la valeur technique comporte plusieurs sous-critères pondérés conformément à l'article XII du Règlement de la consultation. Une remise d'échantillons est prévue conformément à l'article IX du Règlement de la Consultation. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée égale de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique remis pour chacun des lots concernés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX apprécié au regard du détail quantitatif estimatif pour chacun des lots concernés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Valeur fixe (total) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Ile de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Région Ile de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Parkas et polaires
Description : Parkas et polaires
Identifiant interne : 2400706-06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/09/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans engagement minimum et avec engagement maximum annuel pour l'ensemble des prestations pour un montant de 14 000 euro HT. Le détail des documents relatifs à la candidature à remettre est prévu à l'article X A) du Règlement de la Consultation. Le critère d'analyse des offres de la valeur technique comporte plusieurs sous-critères pondérés conformément à l'article XII du Règlement de la consultation. Une remise d'échantillons est prévue conformément à l'article IX du Règlement de la Consultation. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée égale de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique remis pour chacun des lots concernés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX apprécié au regard du détail quantitatif estimatif pour chacun des lots concernés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Valeur fixe (total) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Ile de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Région Ile de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Chemises et cravates
Description : Chemises et cravates
Identifiant interne : 2400706-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/09/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans engagement minimum et avec engagement maximum annuel pour l'ensemble des prestations pour un montant de 24 000 euro HT. Le détail des documents relatifs à la candidature à remettre est prévu à l'article X A) du Règlement de la Consultation. Le critère d'analyse des offres de la valeur technique comporte plusieurs sous-critères pondérés conformément à l'article XII du Règlement de la consultation. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée égale de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois. Une Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE) pour ce lot est prévue à l'article V du Règlement de la Consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique remis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX apprécié au regard du détail quantitatif estimatif pour chacun des lots concernés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 50
Valeur fixe (total) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Ile de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Région Ile de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Vêtements de ville féminins
Description : Vêtements de ville féminins
Identifiant interne : 2400706-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18300000 Articles d'habillement

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 30/09/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Accord-cadre à bons de commande sans engagement minimum et avec engagement maximum annuel pour l'ensemble des prestations pour un montant de 25 000 euro HT. Le détail des documents relatifs à la candidature à remettre est prévu à l'article X A) du Règlement de la Consultation. Le critère d'analyse des offres de la valeur technique comporte plusieurs sous-critères pondérés conformément à l'article XII du Règlement de la consultation. Une remise d'échantillons est prévue conformément à l'article IX du Règlement de la Consultation. Le présent marché est passé pour une durée ferme de 12 mois à compter de sa notification, reconductible tacitement 3 fois pour une durée égale de 12 mois, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : VALEUR TECHNIQUE appréciée au regard du Cadre de Mémoire Technique remis
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Valeur fixe (total) : 1
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : PRIX analysé au regard du Détail Quantitatif Estimatif (DQE reprenant les prix unitaires du BPU) qui est dit "masqué'' : il n'est pas communicable aux candidats
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Valeur fixe (total) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Région Ile de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Région Ile de France

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 272 000 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 588 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 272 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AMMY SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre retenue AMMY lot 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-001 - 2400706-01
Date de conclusion du marché : 25/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Région Ile de France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 56 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HAWAII DIFFUSION
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre retenue HAWAII DIFFUSION lot 6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-001 - 2400706-06
Date de conclusion du marché : 25/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Région Ile de France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 7

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 12 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HAWAII DIFFUSION
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre retenue HAWAII DIFFUSION lot 5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-001 - 2400706-05
Date de conclusion du marché : 27/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Région Ile de France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 52 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : BEXLEY SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre retenue BEXLEY lot 4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-001 - 2400706-04
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Région Ile de France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 96 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : AMMY SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre retenue AMMY lot 3
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-001 - 2400706-03
Date de conclusion du marché : 25/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Région Ile de France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HAWAII DIFFUSION
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre retenue HAWAII DIFFUSION lot 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 0 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : CON-001 - 2400706-02
Date de conclusion du marché : 28/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Région Ile de France

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Région Ile de France
Numéro d’enregistrement : 23750007900312
Adresse postale : 2 rue simone veil
Ville : SAINT-OUEN-SUR-SEINE
Code postal : 93400
Subdivision pays (NUTS) : Seine-Saint-Denis ( FR106 )
Pays : France
Adresse électronique : Fabrice.bouchet@iledefrance.fr
Téléphone : 0153855605
Profil de l’acheteur : https://marches.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0006

Nom officiel : BEXLEY SAS
Numéro d’enregistrement : 34443425300177
Adresse postale : 19 rue Louise Guérin
Ville : Villeurbanne
Code postal : 69100
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

8.1 ORG-0004

Nom officiel : HAWAII DIFFUSION
Numéro d’enregistrement : 33757948600040
Adresse postale : 9 rue de la Plaine
Ville : SAINT-NOM-LA-BRETECHE
Code postal : 78860
Subdivision pays (NUTS) : Yvelines ( FR103 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0005 LOT-0002

8.1 ORG-0003

Nom officiel : AMMY SAS
Numéro d’enregistrement : 90180806300019
Adresse postale : 28 rue Taine
Ville : PARIS
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0003

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de jouy
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : edffb327-be59-4a62-b2dd-d68ac51cd2c4 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 03/12/2024 14:57 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00738846-2024
Numéro de publication au JO S : 236/2024
Date de publication : 04/12/2024