FOURNITURES DE MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE LOISIRS CREATIFS POUR LES SERVICES DE LA VILLE ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE CAGNES-SUR-MER

FOURNITURES DE MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE LOISIRS CREATIFS POUR LES SERVICES DE LA VILLE ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE CAGNES-SUR-MER Matériels pédagogiques et éducatifs Fourniture d’accessoires liés aux arts plastiques et aux loisirs créatifs

CPV: 39162100 Material pedagógico, 37820000 Artículos para trabajos artísticos
Lugar de ejecución:
FOURNITURES DE MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE LOISIRS CREATIFS POUR LES SERVICES DE LA VILLE ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE CAGNES-SUR-MER
Organismo adjudicador:
Ville de Cagnes sur Mer (06)
Número de premio:
24M0019

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURES DE MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE LOISIRS CREATIFS POUR LES SERVICES DE LA VILLE ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE CAGNES-SUR-MER
Description : FOURNITURES DE MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE LOISIRS CREATIFS POUR LES SERVICES DE LA VILLE ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE CAGNES-SUR-MER
Identifiant de la procédure : d2a42944-a360-4731-ab77-1f57333088dd
Identifiant interne : 24M0019
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Matériels pédagogiques et éducatifs
Description : Matériels pédagogiques et éducatifs
Identifiant interne : 24M0019L01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39162100 Matériel pédagogique

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : CF RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : QUALITE
Description : CF RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf rc
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture d’accessoires liés aux arts plastiques et aux loisirs créatifs
Description : Fourniture d’accessoires liés aux arts plastiques et aux loisirs créatifs
Identifiant interne : 24M0019L02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37820000 Fournitures pour travaux artistiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : CF RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : QUALITE
Description : CF RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : cf rc
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 à 12 du Code de Justice Administrative) ; - Référé contractuel après la signature du contrat, dans les 31 jours qui suivent la publication de l’avis d’attribution du contrat, ou, à défaut d’un tel avis, dans les six mois qui suivent la date de conclusion de celui-ci (dans les conditions décrites aux articles L.551-13 à 23 du même code) ; - soit d’un recours en contestation de la validité du contrat, conformément à la décision du Conseil d'État du 4 avril 2014 n°358994 "Tarn et Garonne", dans un délai de 2 mois à compter de la publication de

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nice
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nice
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 600 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
Offre :
Identifiant de l’offre : 24M0019L01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 5 281 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24M0019L01
Titre : FOURNITURES DE MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE LOISIRS CREATIFS POUR LES SERVICES DE LA VILLE ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE CAGNES-SUR-MER Lot 1 : Matériels pédagogiques et éducatifs
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/08/2024
Date de conclusion du marché : 22/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAPETERIES PICHON
Offre :
Identifiant de l’offre : 24M0019L02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 4 621 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24M0019L02
Titre : FOURNITURES DE MATERIELS PEDAGOGIQUES ET DE LOISIRS CREATIFS POUR LES SERVICES DE LA VILLE ET DE LA CAISSE DES ECOLES DE CAGNES-SUR-MER Lot 2: Fourniture d’accessoires liés aux arts plastiques et aux loisirs créatifs
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/08/2024
Date de conclusion du marché : 22/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Numéro d’enregistrement : 21060027600013
Adresse postale : Hôtel de Ville BP 79
Ville : Cagnes sur Mer
Code postal : 06800
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : p.hervy@cagnes.fr
Téléphone : +33 493221900
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.cagnes-sur-mer.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 170600050
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 048997860
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : LIBRAIRIE CHARLEMAGNE
Numéro d’enregistrement : 65950183700044
Adresse postale : ZAC LES ESPALUNS – IMPASSE LAVOISIER
Ville : LA VALETTE DU VAR
Code postal : 83160
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : elodie.caruana@charlemagne-pro.com
Téléphone : +33 498080819
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0005

Nom officiel : PAPETERIES PICHON
Numéro d’enregistrement : 40149482800031
Adresse postale : ZAC l’Orme les Sources – 750 Rue Colonel Louis Lemaire – CS 9702
Ville : VEAUCHE
Code postal : 42340
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : Marche2@pichon.fr
Téléphone : +33 477634620
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : ccbd3a61-b828-44ac-b133-c996e2250705 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2024 09:02 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00532450-2024
Numéro de publication au JO S : 173/2024
Date de publication : 05/09/2024