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Fournitures de matériels d espaces verts

La fourniture de matériels d espaces verts pour les besoins de la Communauté d agglomération Paris - Vallée de la Marne et des communes de Brou-Sur-Chantereine, Lognes et Vaires-sur-Marne. Fourniture de matériels portatifs Fourniture de matériels divers horticoles Fourniture de tondeuses à gazon Fourniture de véhicules polyvalents / Tracteurs

CPV: 16000000 Maquinaria agrícola, 16160000 Equipo diverso para jardinería, 16311100 Cortadoras de césped para jardines, parques o terrenos de deporte, 16700000 Tractores

Lugar de ejecución:

Fournitures de matériels d espaces verts

Organismo adjudicador:

Communauté d Agglomération Paris - Vallée de la Marne Coordonnateur

Número de premio:

24027a24030

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté d Agglomération Paris - Vallée de la Marne Coordonnateur

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de matériels d espaces verts

Description : La fourniture de matériels d espaces verts pour les besoins de la Communauté d agglomération Paris - Vallée de la Marne et des communes de Brou-Sur-Chantereine, Lognes et Vaires-sur-Marne.

Identifiant de la procédure : f256bd28-4d1b-45cf-961b-aadbff98049f

Avis précédent : 97ba48c5-bc69-40ae-97b1-fd07011475ca-01

Identifiant interne : 24027a24030

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16700000 Tracteurs

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : GROUPEMENT DE COMMANDES : Le groupement de commandes est composé des acheteurs suivants : Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne 5, cours de l'Arche Guédon à Torcy - 77207 Marne la Vallée cedex 1 ; Commune de Brou-Sur-Chantereine 3, rue Lazare Carnot - 77177 Brou-Sur-Chantereine ; Commune de Lognes 11, esplanade des Droits de l'Homme - 77185 LOGNES ; Commune de Vaires-Sur-Marne 26, boulevard Lorraine - 77360 Vaires-Sur-Marne. PROCEDURE : Conformément aux articles R.2124-2 et R.2161-2 à R.2161-5 du code de la commande publique, le marché est passé par appel d'offres ouvert pour l'ensemble des lots. FORME : Conformément à l'article R.2162-2 du code de la commande publique, chaque accord-cadre sera conclu avec un seul titulaire et sera exécuté par l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R.2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il ne donnera pas lieu à la passation de marchés subséquents. ALLOTISSEMENT : L'accord-cadre est décomposé en 4 lots séparés : Lot 1 : Matériels portatifs ; Lot 2 : Tondeuses à gazon ; Lot 3 Véhicules polyvalents ; Lot 4 : Matériels divers horticoles. DUREE : Le marché est passé pour une durée ferme d'un (1) an. Le marché prend effet à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement trois (3) fois par période successive d'un (1) an. La durée totale du marché ne saurait excéder quatre (4) ans. Lorsque le montant maximum annuel est atteint ou dès que le solde du montant maximum ne permet plus de passer de bons de commande, un ordre de service de redémarrage de période sera établi. A défaut de réception de l'ordre de service, la période sera reconduite à la date anniversaire du marché.

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : 24-027 Matériels portatifs

Description : Fourniture de matériels portatifs

Identifiant interne : 24027

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 16160000 Matériel de jardinage divers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 COURS DE L'ARCHE GUEDON

Ville : Marne la vallée Cedex 01

Code postal : 77207

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix des prestations.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel : recours possible jusqu'à la signature du marché ; - Référé contractuel : recours possible dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché ; - Recours de plein contentieux : recours dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Paris - Préfecture de la région Ile-de-France / Préfecture de Paris

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : 24-030 Matériels divers horticoles

Description : Fourniture de matériels divers horticoles

Identifiant interne : 24-030

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix des prestations.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : 24-028 Tondeuses à gazon

Description : Fourniture de tondeuses à gazon

Identifiant interne : 24-028

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 16311100 Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 COURS DE L'ARCHE GUEDON

Ville : Marne la Vallée Cedex 01

Code postal : 77207

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix des prestations.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Melun

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : 24-029 Véhicules polyvalents / Tracteurs

Description : Fourniture de véhicules polyvalents / Tracteurs

Identifiant interne : 24-029

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 16700000 Tracteurs

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 5 COURS DE L'ARCHE GUEDON

Ville : Marne la Vallée Cedex 01

Code postal : 77207

Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )

Pays : France

Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique.

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Critère :

Type : Coût

Nom :

Description : Prix des prestations

Pondération (points, valeur exacte) : 50

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Communauté d Agglomération Paris - Vallée de la Marne Coordonnateur

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Melun

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 2 868 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 490 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : CHOUFFOT SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : 24-027

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

L’offre a été classée : oui

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 24-027

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/07/2024

Date de conclusion du marché : 09/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 608 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : BOUCHARD ENVIROMAT

Offre :

Identifiant de l’offre : 24-030

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

L’offre a été classée : oui

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 24-030

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/07/2024

Date de conclusion du marché : 11/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : JARDINS LOISIRS

Offre :

Identifiant de l’offre : 24-029

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

L’offre a été classée : oui

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 24-029

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/07/2024

Date de conclusion du marché : 09/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 970 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : JARDINS LOISIRS

Offre :

Identifiant de l’offre : 24-028

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

L’offre a été classée : oui

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 24-028

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 12/07/2024

Date de conclusion du marché : 10/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1c37174c-059b-4acd-99cf-75baef2bfefe - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 17/09/2024 13:48 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00559922-2024

Numéro de publication au JO S : 182/2024

Date de publication : 18/09/2024