Fournitures de dispositifs médicaux pour les années 2025 à 2029 (47 mois) pour le GCS ASO Occitanie

Accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux standard stérile ou non stérile à compter du 1er juin 2025 pour 47 mois pour le compte des adhérents du GCS ASO - Achats en Santé d'Occitanie, concernant des DM des familles : Hygiène-Protection (212 lots), Prélèvement Injection Exploration (60 lots), Système Musculaire …

CPV: 33100000 Equipamiento médico, 33000000 Equipamiento y artículos médicos, farmacéuticos y de higiene personal
Lugar de ejecución:
Fournitures de dispositifs médicaux pour les années 2025 à 2029 (47 mois) pour le GCS ASO Occitanie
Organismo adjudicador:
GCS Achats Santé en Occitanie
Número de premio:
AO 2025 DM GCS ASO

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : GCS Achats Santé en Occitanie
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de dispositifs médicaux pour les années 2025 à 2029 (47 mois) pour le GCS ASO Occitanie
Description : Accord cadre de fournitures de dispositifs médicaux standard stérile ou non stérile à compter du 1er juin 2025 pour 47 mois pour le compte des adhérents du GCS ASO - Achats en Santé d'Occitanie, concernant des DM des familles : Hygiène-Protection (212 lots), Prélèvement Injection Exploration (60 lots), Système Musculaire et Squelette (22 lots), Système Nerveux (20 lots), Système Respiratoire (86 lots), Organe Sensoriel (13 lots) et Divers (4 lots) pour un total de 417 lots.
Identifiant de la procédure : 56d2b32c-20cc-4815-95b9-39837cc76486
Avis précédent : 441b47cc-1d9a-45e8-8242-1b97e754129f-01
Identifiant interne : AO 2025 DM GCS ASO
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Ensemble de la région Occitanie, sur les sites de chaque établissement bénéficiaire. Listes des structures bénéficiaires et des lots disponibles sur le site du gcs aso https://gcs-aso.fr/

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Hygiène et Protection
Description : Hygiène et Protection : pour les lots du N°1 au 212
Identifiant interne : E

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33000000 Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité technique de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Divers
Description : Divers : pour les lots N°414 à 417
Identifiant interne : Z

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité technique de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Organes sensoriels
Description : Organes sensoriels : pour les lots N°401 à 413
Identifiant interne : S

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité technique de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Système musculaire et squelettique
Description : Système musculaire et squelettique : pour les lots du N°273 à 294
Identifiant interne : M

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité technique de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Système nerveux
Description : Système nerveux : pour les lots du N°295 à 314
Identifiant interne : N

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité technique de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Système respiratoire
Description : Système respiratoire : pour les lots n°315 à 400
Identifiant interne : R

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité technique de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Prélèvement Injection Exploration
Description : Prélèvement Injection Exploration : pour les lots du N°213 à 272
Identifiant interne : K

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33100000 Équipements médicaux

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/06/2025
Date de fin de durée : 30/04/2029

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : qualité technique de la fourniture
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 65
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier -
Informations relatives aux délais de recours : 2 mois

6. Résultats

Valeur approximative des accords-cadres : 58 700 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 31 000 000 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 2 000 000 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 700 000 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 1 300 000 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 14 000 000 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 700 000 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 9 000 000 Euro

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier cedex2
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : GCS Achats Santé en Occitanie
Numéro d’enregistrement : 13002649500015
Adresse postale : 1060 Chemin de la Madeleine - CS 40001
Ville : Carcassonne
Code postal : 11010
Subdivision pays (NUTS) : Aude ( FRJ11 )
Pays : France
Point de contact : à l'attention de M. Loïc Rolland. Tous les résultats, dont les montants, seront disponibles sur le site du gcs aso https://gcs-aso.fr/ ou sur simple demande par mail à achats.pds@ch-cahors.fr
Adresse électronique : achats.pds@ch-cahors.fr
Téléphone : +33565208478
Adresse internet : https://gcs-aso.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.achatpublic.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6c019cbe-7378-40ec-9fc6-7001ba5c22cb - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/02/2025 08:58 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00128714-2025
Numéro de publication au JO S : 40/2025
Date de publication : 26/02/2025