Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale

Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale Produits alimentaires surgelés Produits laitiers-œufs Épicerie sèche salée-sucrée Viandes fraîches Charcuterie-saucisses Fruits et légumes Volailles fraîches

CPV: 15800000 Productos alimenticios diversos, 15896000 Productos congelados, 15500000 Productos lácteos, 15894700 Comestibles finos preparados, 15111000 Carne de bovino, 15113000 Carne de cerdo, 15111200 Carne de ternera, 15115100 Cordero, 15131130 Embutidos, 15300000 Frutas, legumbres y hortalizas y productos conexos, 15112100 Aves de corral frescas
Plazo:
2 de diciembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale
Organismo adjudicador:
Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Número de premio:
F-Denree-2024-10

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale
Description : Fournitures de denrées alimentaires pour la cuisine centrale
Identifiant de la procédure : 742a6387-695e-4a74-a3af-186b39b50328
Identifiant interne : F-Denree-2024-10
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : CUISINE CENTRALE 101 avenue des Lucines
Ville : Entraigues
Code postal : 84320
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 7
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 7

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits alimentaires surgelés
Description : Produits alimentaires surgelés
Identifiant interne : Denree-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 284 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Description : Capacités professionnelles - Capacités techniques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui traite les offres : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Produits laitiers-œufs
Description : Produits laitiers-œufs
Identifiant interne : Denree-03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 188 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Description : Capacités professionnelles - Capacités techniques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui traite les offres : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Épicerie sèche salée-sucrée
Description : Épicerie sèche salée-sucrée
Identifiant interne : Denree-02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 132 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Description : Capacités professionnelles - Capacités techniques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui traite les offres : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Viandes fraîches
Description : Viandes fraîches
Identifiant interne : Denree-04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111000 Viande bovine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 76 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Description : Capacités professionnelles - Capacités techniques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui traite les offres : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Charcuterie-saucisses
Description : Charcuterie-saucisses
Identifiant interne : Denree-07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131130 Saucisses

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 38 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Description : Capacités professionnelles - Capacités techniques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui traite les offres : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fruits et légumes
Description : Fruits et légumes
Identifiant interne : Denree-06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 152 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Description : Capacités professionnelles - Capacités techniques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui traite les offres : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Volailles fraîches
Description : Volailles fraîches
Identifiant interne : Denree-05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 72 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Nom : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Description : Capacités professionnelles - Capacités techniques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique
Description : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : selon les critères mentionnés au règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Cf. RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/12/2024 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Nîmes

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nîmes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Organisation qui traite les offres : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville d'Entraigues sur la Sorgue (84)
Numéro d’enregistrement : 21840043000011
Adresse postale : 35 Place du 8 mai 1945
Ville : Entraigues sur la Sorgue
Code postal : 84320
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Téléphone : +33 490831716
Télécopieur : +33 490836518
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.ville-entraigues84.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nîmes
Numéro d’enregistrement : 13000192800014
Adresse postale : 16 avenue Feuchères
Ville : Nîmes Cedex 9
Code postal : 30941
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nimes@juradm.fr
Téléphone : +33 466273700
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 63ece9de-c11c-402f-b320-80ffd57bfdad - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 25/10/2024 15:21 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00658381-2024
Numéro de publication au JO S : 211/2024
Date de publication : 29/10/2024