Fournitures de denrées alimentaires pour la commune de Fenouillet

Fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la production des repas destinés aux enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs, la crèche et le portage à domicile de la commune de Fenouillet. Montant mini 40 000Euros maxi 92 000Euros Montant mini 8 000Euros maxi 28 000Euros …

CPV: 15800000 Productos alimenticios diversos
Plazo:
18 de noviembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fournitures de denrées alimentaires pour la commune de Fenouillet
Organismo adjudicador:
Ville de Fenouillet
Número de premio:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Fenouillet
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fournitures de denrées alimentaires pour la commune de Fenouillet
Description : Fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la production des repas destinés aux enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs, la crèche et le portage à domicile de la commune de Fenouillet.
Identifiant de la procédure : 0ad203fd-e6ea-4304-9e4b-72d1b88bda1f
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite : Cf cahier des charges

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Produits surgelés (intégrant poisson et viande)
Description : Montant mini 40 000Euros maxi 92 000Euros
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 17/02/2028. Des échantillons doivent être déposés contre récépissé, le 18/11/2024 de 6h à 8h à la Restauration Scolaire En cas de défaut de présentation des échantillons, l'offre du candidat sera rejetée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La qualité des produits au vu des fiches techniques des produits - Conditionnement proposé - Traçabilité des produits, origine, - Labels proposés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La qualité des produits au vu des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service proposé - Délai de livraison - Délai de réapprovisionnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Instance Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Instance Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Produits laitiers BIO
Description : Montant mini 8 000Euros maxi 28 000Euros
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 17/02/2028. Des échantillons doivent être déposés contre récépissé, le 18/11/2024 de 6h à 8h à la Restauration Scolaire En cas de défaut de présentation des échantillons, l'offre du candidat sera rejetée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : - Produits issus de l'agriculture biologique - Traçabilité des produits, - Appréciation des circuits courts (nombre d'intermédiaires entre le producteur et le consommateur final), - Labels proposés - Gestion des conditionnements en d'une meilleure performance environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La qualité des produits au vu des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service proposé - Délai de livraison - Délai de réapprovisionnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 19/11/2024
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Instance Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Instance Toulouse

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Boulangerie/ viennoiseries fraiches
Description : Montant mini 8 500Euros maxi 18 000Euros
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Le marché est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter à compter de la date de notification. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 17/02/2028. Des échantillons doivent être déposés contre récépissé, le 18/11/2024 de 6h à 8h à la Restauration Scolaire En cas de défaut de présentation des échantillons, l'offre du candidat sera rejetée.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La qualité des produits au vu des fiches techniques des produits - Conditionnement proposé - Traçabilité des produits, origine, - Labels proposés
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 35
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : La qualité des produits au vu des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Service proposé - Délai de livraison - Délai de réapprovisionnement
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Date limite de réception des offres : 18/11/2024 17:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Non autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Instance Toulouse
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Instance Toulouse

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Fenouillet
Numéro d’enregistrement : 21310182700011
Adresse postale : Place A. Olives BP 95110
Ville : Fenouillet cedex
Code postal : 31151
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@mairie-fenouillet.fr
Téléphone : 0562758956
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Instance Toulouse
Numéro d’enregistrement : 17310111400507
Adresse postale : 68 Rue Raymond IV
Ville : Toulouse
Code postal : 31068
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )
Pays : France
Adresse électronique : accueil1.tj-toulouse@justice.fr
Téléphone : 0561337070
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 06faf949-9577-493d-82cc-ae84a923dc22 - 02
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 15/10/2024 14:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00626707-2024
Numéro de publication au JO S : 202/2024
Date de publication : 16/10/2024