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FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L'AGRICULTURE CONVENTIONNELLE, BIOLOGIQUE, EN CIRCUITS COURTS, DIRECTS PRODUCTEURS

Appel d'offres passé par le SIVAAD en vue de l'attribution d'accords-cadres à bons de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, pour les entités territoriales adhérentes au groupement de commandes des collectivités territoriales du Var FILIERE BIOLOGIQUE filière biologique filière biologique filière biologique filière biologique filière biologique filière biologique Filière biologique …

CPV: 03142500 Huevos, 03221200 Frutos hortícolas, 03310000 Pescado, crustáceos y productos acuáticos, 03325100 Conejos, 15115000 Cordero y carnero, 15111100 Carne de vaca, 15111200 Carne de ternera, 15112000 Aves de corral, 15113000 Carne de cerdo, 15131120 Productos de charcutería, 15411000 Aceites animales o vegetales, 15500000 Productos lácteos, 15511000 Leche, 15530000 Mantequilla, 15540000 Queso, 15551000 Yogur y otros productos lácteos fermentados, 15555000 Helados y productos similares, 15800000 Productos alimenticios diversos, 15812000 Pasteles y productos de pastelería, 15850000 Pastas alimenticias, 15884000 Alimentos infantiles, 15893100 Mezclas para comidas, 15896000 Productos congelados, 15897200 Productos enlatados, 15931200 Vino de mesa

Lugar de ejecución:

FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L'AGRICULTURE CONVENTIONNELLE, BIOLOGIQUE, EN CIRCUITS COURTS, DIRECTS PRODUCTEURS

Organismo adjudicador:

SIVAAD (83)

Número de premio:

DB01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIVAAD (83)

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES ISSUES DE L'AGRICULTURE CONVENTIONNELLE, BIOLOGIQUE, EN CIRCUITS COURTS, DIRECTS PRODUCTEURS

Description : Appel d'offres passé par le SIVAAD en vue de l'attribution d'accords-cadres à bons de commandes pour l'achat de denrées alimentaires, pour les entités territoriales adhérentes au groupement de commandes des collectivités territoriales du Var

Identifiant de la procédure : 86e1a97a-19b8-45b3-b2ad-34d1aee45ee9

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Jambons, épaules, charcuteries, saucisseries, viandes cuites en frais 'BIO'

Description : FILIERE BIOLOGIQUE

Identifiant interne : DB01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 172 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique

5.1.8 Critères d’accessibilité

Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : la qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Viande fraîche de boeuf et veau "bio"

Description : filière biologique

Identifiant interne : DB02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 302 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Viande fraîche de porc "BIO"

Description : filière biologique

Identifiant interne : DB03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 140 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Viande fraîche d'agneau et mouton "BIO"

Description : filière biologique

Identifiant interne : DB04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115000 Viande d'agneau et de mouton

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 80 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 116 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Viande fraîche de volailles "BIO"

Description : filière biologique

Identifiant interne : DB06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 288 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Produits laitiers et ovoproduits frais "BIO"

Description : filière biologique

Identifiant interne : DB09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 720 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 866 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Pâtes alimentaires"BIO"

Description : filière biologique

Identifiant interne : DB10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 184 200 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fruits et légumes bruts, crus, cuits "BIO"

Description : Filière biologique

Identifiant interne : DB11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 688 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Epicerie et conserves "BIO"

Description : filière biologique

Identifiant interne : DB12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15897200 Aliments en conserve

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Produits d'alternative végétale "BIO"

Description : filière biologique

Identifiant interne : DB14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 132 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Produits surgelés "BIO"

Description : filière biologique

Identifiant interne : DB15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 300 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à partir de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Produits alimentaires pour la petite enfance "BIO"

Description : filière biologique

Identifiant interne : DB16

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 48 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Produits alimentaires en circuits courts, directs producteurs

Description : circuits courts et directs producteurs

Identifiant interne : DP01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à partir de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Jambons, épaules, charcuteries, saucisseries, viandes cuites en frais

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 780 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Entrées froides façon traiteur

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15893100 Préparations alimentaires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 60 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Viande fraîche de boeuf, piécée à la demande

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC03

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 360 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 520 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : Viande fraîche de veau, piécée à la demande

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 320 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 502 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0018

Titre : Viande fraîche d'agneau et de mouton, piécée à la demande

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115000 Viande d'agneau et de mouton

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 220 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 394 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0019

Titre : Viande fraîche de porc, piécée à la demande

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0020

Titre : Viande fraîche de volaille, de lapin,piécée à la demande et volailles entières prêtes à cuire

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15112000 Volaille

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03325100 Lapins

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 520 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 780 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0021

Titre : Produits frais de la mer

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03310000 Poissons, crustacés et produits aquatiques

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 190 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 Mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0022

Titre : Fromages, beurres, margarines et produits similaires frais

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15540000 Fromages

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15530000 Beurre

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 100 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 560 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0023

Titre : Laits, crèmes, yaourts et autres produits laitiers fermentés frais

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15511000 Lait

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15551000 Yaourt et autres produits laitiers fermentés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 180 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0024

Titre : Oeufs et ovoproduits

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03142500 Œufs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 200 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 296 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0025

Titre : Pâtes alimentaires fraîches

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC13

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 130 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 192 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0026

Titre : Produits exotiques préparés frais

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC14

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois après la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0027

Titre : Fruits et légumes frais, bruts, produits élaborés IV et V gammes

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC15

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 300 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 900 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0028

Titre : Epicerie, conserves, vins de table et boissons diverses

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC17

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15411000 Huiles animales ou végétales

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15931200 Vin de table

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 2 400 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 080 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0029

Titre : Produits alimentaires pour la petite enfance

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC18

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15884000 Aliments pour nourrissons

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 34 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 96 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0030

Titre : Viandes surgelées de boucherie

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC20

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 540 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 640 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0031

Titre : Viande surgelée de volaille

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0032

Titre : Produits surgelés de la mer

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC22

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 840 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0033

Titre : Fruits et légumes, crus ou cuits, surgelés

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03221200 Légumes-fruits

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 700 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0034

Titre : Plats cuisinés surgelés et produits festifs salés

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC24

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 740 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 760 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR rc

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0035

Titre : Produits de la panification, pâtisseries, gâteaux, desserts surgelés et produits festifs sucrés

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC25

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15812000 Pâtisserie et gâteaux

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 600 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 620 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0036

Titre : Crèmes glacées et produits similaire

Description : filière conventionnelle

Identifiant interne : DC26

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15555000 Crème glacée et produits similaires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 24 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 180 000 Euro

Valeur maximale de l’accord-cadre : 186 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : La qualité n'est pas le seul critère. Tous les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : 2 mois à compter de la date de publicité

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 21 792 200 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 172 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION FROID

Offre :

Identifiant de l’offre : PASSION FROID-LOT1

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001

Valeur de l'offre : 72 038 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-01

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 28/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 302 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : BIOFINESSE SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : BIOFINESSE-LOT02

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002

Valeur de l'offre : 79 072 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-02

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GFD LERDA

Offre :

Identifiant de l’offre : LERDA-LOT03

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003

Valeur de l'offre : 30 598 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-03

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 6

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 116 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GFD LERDA

Offre :

Identifiant de l’offre : LERDA-LOT04

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004

Valeur de l'offre : 25 444 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-04

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 288 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SDA SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : SDA-LOT05DB06

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005

Valeur de l'offre : 82 923 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-05

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 866 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION FROID

Offre :

Identifiant de l’offre : PASSIONFROID-LOT06

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006

Valeur de l'offre : 270 997 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-06

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 688 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SAS NATURDIS

Offre :

Identifiant de l’offre : NATURDIS-LOT08

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008

Valeur de l'offre : 92 847 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-08

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 28/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : BIOCOOP

Offre :

Identifiant de l’offre : BIOCOOP-LOT09

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009

Valeur de l'offre : 118 738 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-09

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 132 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : BIOFINESSE SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : BIOFINESSE-LOT10

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010

Valeur de l'offre : 55 693 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-10

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 68 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : LABORATOIRE RIVADIS SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : RIVADIS-LOT12

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012

Valeur de l'offre : 4 945 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-12

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0014

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 780 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SYSCO FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : SYSCO-LOT14

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0014

Valeur de l'offre : 252 134 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-14

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0015

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION FROID

Offre :

Identifiant de l’offre : PASSIONFROIDLOT15

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0015

Valeur de l'offre : 2 755 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-15

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0016

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 520 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : TSA VIANDES

Offre :

Identifiant de l’offre : TSA-LOT16

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0016

Valeur de l'offre : 203 289 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-16

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0017

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 502 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GFD LERDA

Offre :

Identifiant de l’offre : LERDA-LOT17

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0017

Valeur de l'offre : 109 241 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-17

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 28/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0018

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 394 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : MIDI VIANDES

Offre :

Identifiant de l’offre : MIDIVIANDE-LOT18

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0018

Valeur de l'offre : 112 051 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-18

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0019

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 320 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : MIDI VIANDES

Offre :

Identifiant de l’offre : MIDIVIANDE-LOT19

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0019

Valeur de l'offre : 97 303 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-19

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 28/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0020

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 780 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : TSA VIANDES

Offre :

Identifiant de l’offre : TSA-LOT20

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0020

Valeur de l'offre : 277 467 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-20

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 28/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0021

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 190 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : TERREAZUR-83

Offre :

Identifiant de l’offre : TERREAZUR-LOT21

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0021

Valeur de l'offre : 6 373 750 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-21

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 28/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0022

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 560 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION FROID

Offre :

Identifiant de l’offre : PASSIONFROID-LOT22

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0022

Valeur de l'offre : 507 388 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-22

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 28/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0023

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 180 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION FROID

Offre :

Identifiant de l’offre : PASSIONFROID-LOT23

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0023

Valeur de l'offre : 404 608 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-23

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 28/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0024

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 296 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SYSCO FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : SYSCO-LOT24

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0024

Valeur de l'offre : 74 528 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-24

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0026

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 150 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : L'EURASIENNE

Offre :

Identifiant de l’offre : EURASIENNE-LOT26

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0026

Valeur de l'offre : 54 995 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-26

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0027

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 900 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : TERREAZUR-83

Offre :

Identifiant de l’offre : TERREAZUR-LOT27

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0027

Valeur de l'offre : 405 806 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-27

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0028

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 080 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : POMONA EPISAVEURS

Offre :

Identifiant de l’offre : EPISAVEUR-LOT28

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0028

Valeur de l'offre : 891 453 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-28

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0029

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 96 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : LABORATOIRE RIVADIS SAS

Offre :

Identifiant de l’offre : RIVADIS-LOT29

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0029

Valeur de l'offre : 6 862 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-29

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0030

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 640 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SYSCO FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : SYSCO-LOT30

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0030

Valeur de l'offre : 168 784 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-30

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 29/10/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0031

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 540 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SYSCO FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : SYSCO-LOT31

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0031

Valeur de l'offre : 141 599 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-31

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 28/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0032

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 840 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SYSCO FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : SYSCO-LOT32

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0032

Valeur de l'offre : 373 990 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-32

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 28/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0033

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SYSCO FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : SYSCO-LOT33

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0033

Valeur de l'offre : 276 693 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-33

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 28/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0034

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 760 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : PASSION FROID

Offre :

Identifiant de l’offre : PASSIONFROID-LOT34

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0034

Valeur de l'offre : 303 337 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-34

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 28/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0035

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 620 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SYSCO FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : SYSCO-LOT35

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0035

Valeur de l'offre : 194 414 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-35

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 28/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0036

Au moins un lauréat a été choisi.

Accord-cadre :

Valeur maximale de l’accord-cadre : 186 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : SYSCO FRANCE

Offre :

Identifiant de l’offre : SYSCO-LOT36

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0036

Valeur de l'offre : 28 908 Euro

L’offre a été classée : oui

Place sur la liste des lauréats : 1

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 2024-36

Date à laquelle le lauréat a été choisi : 21/10/2024

Date de conclusion du marché : 28/11/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

Organisation qui signe le marché : SIVAAD (83)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0013

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0025

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.

La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Demandes de participation

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SIVAAD (83)

Numéro d’enregistrement : 25830112600029

Adresse postale : 1 place des Résistants

Ville : Saint-Mandrier

Code postal : 83430

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Adresse électronique : juridique@sivaad.fr

Téléphone : +33 494636681

Adresse internet : https://www.marches-securises.fr

Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.sivaad.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr

Rôles de cette organisation :

Acheteur

Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : SAS NATURDIS

Numéro d’enregistrement : 32954199900010

Ville : GRASSE

Code postal : 06130

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )

Pays : France

Adresse électronique : marchepublic@naturdis.com

Téléphone : +33 492423450

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0008

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SYSCO FRANCE

Numéro d’enregistrement : 31680701500086

Ville : BEZIERS

Code postal : 34500

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )

Pays : France

Adresse électronique : commandessysco.sudcoll1@sysco.com

Téléphone : +33 565276033

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0014 LOT-0024 LOT-0030 LOT-0031 LOT-0032 LOT-0033 LOT-0035 LOT-0036

8.1 ORG-0005

Nom officiel : L'EURASIENNE

Numéro d’enregistrement : 44047357700029

Ville : SOLLIES PONT

Code postal : 83210

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Adresse électronique : contact@asiacentral.fr

Téléphone : +33 498010433

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0026

8.1 ORG-0006

Nom officiel : GFD LERDA

Numéro d’enregistrement : 69375029100017

Ville : LE MUY

Code postal : 83490

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Adresse électronique : infolerda@lerda.fr

Téléphone : +33 494956781

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0004 LOT-0017

8.1 ORG-0007

Nom officiel : BIOCOOP

Numéro d’enregistrement : 38259175200240

Ville : NOVES

Code postal : 13550

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : s.pageaud@biocoop.fr

Téléphone : +33 299849463

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0009

8.1 ORG-0008

Nom officiel : POMONA EPISAVEURS

Numéro d’enregistrement : 47698031200303

Ville : VEDENE

Code postal : 84276

Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )

Pays : France

Adresse électronique : pes-lepontet-adv@episaveurs.fr

Téléphone : +33 432404411

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0028

8.1 ORG-0009

Nom officiel : SDA SAS

Numéro d’enregistrement : 06620009800086

Ville : ANCENIS

Code postal : 44154

Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )

Pays : France

Adresse électronique : marches@sda-volailles.fr

Téléphone : +33 251142640

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0010

Nom officiel : PASSION FROID

Numéro d’enregistrement : 55204499200808

Ville : AIX EN PROVENCE

Code postal : 13791

Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )

Pays : France

Adresse électronique : ms.petit@passionfroid.fr

Téléphone : +33 442372412

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0006 LOT-0015 LOT-0022 LOT-0023 LOT-0034

8.1 ORG-0011

Nom officiel : BIOFINESSE SAS

Numéro d’enregistrement : 43429720600055

Ville : TOULOUSE

Code postal : 31200

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Garonne ( FRJ23 )

Pays : France

Adresse électronique : info@biofinesse.com

Téléphone : +33 561478686

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0010

8.1 ORG-0012

Nom officiel : LABORATOIRE RIVADIS SAS

Numéro d’enregistrement : 34795633600015

Ville : LOUZY

Code postal : 79100

Subdivision pays (NUTS) : Deux-Sèvres ( FRI33 )

Pays : France

Adresse électronique : rivadis@grouperivadis.com

Téléphone : +33 549689971

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0012 LOT-0029

8.1 ORG-0013

Nom officiel : TERREAZUR-83

Numéro d’enregistrement : 55204499202648

Ville : LA FARLEDE

Code postal : 83210

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Adresse électronique : c.gregoire@terreazur.fr

Téléphone : +33 494123131

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0021 LOT-0027

8.1 ORG-0014

Nom officiel : MIDI VIANDES

Numéro d’enregistrement : 38480603000035

Ville : LA CRAU

Code postal : 83260

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Adresse électronique : midiviandes@wanadoo.fr

Téléphone : +33 494660125

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0018 LOT-0019

8.1 ORG-0015

Nom officiel : TSA VIANDES

Numéro d’enregistrement : 79930170000024

Ville : LA VALETTE DU VAR

Code postal : 83160

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Adresse électronique : contact.tsaviandes@gmail.com

Téléphone : +33 494383252

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Lauréat de ces lots : LOT-0016 LOT-0020

8.1 ORG-0016

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF

Numéro d’enregistrement : 130 005 259 00010

Ville : TOULON

Code postal : 83041

Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-toulo@juradm.fr

Téléphone : +33 494427930

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : b93e2e21-cae2-4ea8-873e-5865ae3a12ee - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 05/12/2024 11:04 +00:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00746693-2024

Numéro de publication au JO S : 238/2024

Date de publication : 06/12/2024