Fourniture, transport et mise en ?uvre de matériaux enrobés sur le routes départementales du Val de Marne

Fourniture, transport et mise en ?uvre de matériaux enrobés sur le routes départementales du Val de Marne Fourniture, transport et mise en ?uvre de matériaux enrobés sur le routes départementales du Val de Marne LOT 1 OUEST Fourniture, transport et mise en ?uvre de matériaux enrobés sur le routes départementales …

CPV: 45233220 Trabajos de pavimentación de carreteras, 45316200 Instalación de equipo de señalización
Lugar de ejecución:
Fourniture, transport et mise en ?uvre de matériaux enrobés sur le routes départementales du Val de Marne
Organismo adjudicador:
Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités
Número de premio:
DTVD-2022-16

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, transport et mise en ?uvre de matériaux enrobés sur le routes départementales du Val de Marne
Description : Fourniture, transport et mise en ?uvre de matériaux enrobés sur le routes départementales du Val de Marne
Identifiant de la procédure : 6ac7ccd5-1097-4cec-8afc-2b6e76c91177
Avis précédent : 401255-2023
Identifiant interne : DTVD-2022-16
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour chaque lot, l'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant du 27/02/2024 (ou date de notification si postérieure au 27/02/2024) au 26/02/2026 (ou 2 ans après la date de notification si postérieure au 27/02/2024). Il sera ensuite reconduit tacitement le 27/02/2024 (ou date de fin de la période initiale si postérieure) au 26/02/2028 (ou 2 ans après la date de fin de la période initiale si postérieure) sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture, transport et mise en ?uvre de matériaux enrobés sur le routes départementales du Val de Marne LOT 1 OUEST
Description : Fourniture, transport et mise en ?uvre de matériaux enrobés sur le routes départementales du Val de Marne LOT 1 OUEST
Identifiant interne : 2023-5932

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 09/02/2024
Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : l'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant du 27/02/2024 au 26/02/2026 (ou 2 ans après la date de notification si postérieure au 27/02/2024). Il sera ensuite reconduit tacitement le 27/02/2024 (ou date de fin de la période initiale si postérieure) au 26/02/2028 (ou 2 ans après la date de fin de la période initiale si postérieure) sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. TERE classé en 1ère position, avec des montants (non) contractuels de 2 397 510,60 ? HT (DQE Classique) et de 269 482,85 ? après rabais HT (DQE caché) correspondant au montant du DQE ayant servi à l'analyse des offres. Le minimum contractuel est de 800 000,00 ? HT pour chaque période de deux ans ; -EMULITHE classé en 2ème position ; avec des montants (non) contractuels de 2 491 255,55 ? HT (DQE Classique) et de 283 150,65 ? après rabais HT (DQE caché) correspondant au montant du DQE ayant servi à l'analyse des offres. Le minimum contractuel est de 600 000 ? HT pour chaque période de deux ans ; -SNTPP, classée en 3ème position, avec des montants (non) contractuels de 2 311 867,00 ? HT (DQE Classique) et de 241 106,46 ? après rabais HT (DQE caché) correspondant au montant du DQE ayant servi à l'analyse des offres. Le minimum contractuel est de 350 000 ? HT pour chaque période de deux ans. Il est fixé un montant maximum contractuel de 9 000 000,00 ? HT par lot et par période de 24 mois (période initiale et reconduction).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Selon la disposition des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de la justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture, transport et mise en ?uvre de matériaux enrobés sur le routes départementales du Val de Marne Lot 2 EST
Description : Fourniture, transport et mise en ?uvre de matériaux enrobés sur le routes départementales du Val de Marne Lot 2 EST
Identifiant interne : 2023-5933

5.1.1 Objet

Nature du marché : Marché de travaux
Nomenclature principale ( cpv ): 45233220 Travaux de revêtement de routes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 45316200 Installation de matériel de signalisation

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : l'accord-cadre sera conclu pour une période initiale allant du 27/02/2024 au 26/02/2026 (ou 2 ans après la date de notification si postérieure au 27/02/2024). Il sera ensuite reconduit tacitement le 27/02/2024 (ou date de fin de la période initiale si postérieure) au 26/02/2028 (ou 2 ans après la date de fin de la période initiale si postérieure) sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre (4) ans. COLAS ILE DE FRANCE NORMANDIE, classé en 1ere position, avec des montants (non) contractuels de 2 223 029,50 ? HT (DQE Classique) et de 242 531,95 ? après rabais HT (DQE caché) correspondant au montant du DQE ayant servi à l'analyse des offres. Le minimum contractuel est de 800 000,00 ? HT pour chaque période de deux ans ; -EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE classé en 2éme position ; avec des montants (non) contractuels de 2 394 019,92 ? HT (DQE Classique) et de 244 886,53 ? après rabais HT (DQE caché) correspondant au montant du DQE ayant servi à l'analyse des offres. Le minimum contractuel est de 600 000 ? HT pour chaque période de deux ans ; -ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE ILE DE FRANCE, en 3eme position, avec des montants (non) contractuels de 2 522 357,65 ? HT (DQE Classique) et de 288 974,83 ? après rabais HT (DQE caché) correspondant au montant du DQE ayant servi à l'analyse des offres. Le minimum contractuel est de 350 000 ? HT pour chaque période de deux ans. Il est fixé un montant maximum contractuel de 9 000 000,00 ? HT par lot et par période de 24 mois (période initiale et reconduction).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des Prestations
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Technique
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur Environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Selon la disposition des articles R421-1 et L551-13 et suivants du code de la justice administrative

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Melun
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 6 479 473 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : OFFRE TERE
Nom officiel : TERE SAS
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : ALPHA TP
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE TERE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 5 000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : oui
Pourcentage de la sous-traitance : 0,06
Description : TRAVAUX DE RETRAIT OU D'ENCAPSULAGE D'AMIANTE ET DE MATERIAUX
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-5932 CLASSE 1 ER
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2023
Date de conclusion du marché : 09/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : OFFRE EMULITHE
Nom officiel : EMULITHE SAS
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : LES PAVEURS DE MONTROUGE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EMULITHE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Place sur la liste des lauréats : 2
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 1 000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : oui
Pourcentage de la sous-traitance : 0,16
Description : traitement de données à caractère personnel
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023-5932 CLASSE 2EME
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2023
Date de conclusion du marché : 09/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom de la partie appelante : OFFRE SNTPP
Nom officiel : S.N.T.P.P. (Société Nouvelle de Travaux Publics et Particuliers)
Sous-traitants du lauréat :
Nom officiel : DTP2I
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE SNTPP
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre a été classée : oui
Sous-traitance : Oui
La valeur de la sous-traitance est connue : oui
Valeur de la sous-traitance : 10 000 Euro
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : oui
Pourcentage de la sous-traitance : 2,85
Description : Retrait de matériaux contenant de l'amiante
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : OFFRE SNTPP CLASSE 3 EME
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2023
Date de conclusion du marché : 09/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : COLAS FRANCE - Etablissement de Bonneuil-sur-Marne
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE COLAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : OFFRE COLAS CLASSE 1ER
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2023
Date de conclusion du marché : 09/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS EIFFAGE ROUTE IDF CENTRE OUEST Agence de Fontenay-sous-Bois
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE EIFFAGE ROUTE ILE DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : OFFRE EIFFAGE CLASSE 2 EME
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2023
Date de conclusion du marché : 09/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS JEAN LEFEBVRE IDF
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE JEAN LEFEVBRE ILE DE FRANCE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 3
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : OFFRE JEAN LEFEBVRE CLASSE 3 EME
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 05/12/2023
Date de conclusion du marché : 09/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département du Val-de-Marne Direction de la Voirie et des Mobilités
Numéro d’enregistrement : 22940028800010
Ville : Créteil
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : dvm-scpj@valdemarne.fr
Téléphone : 3994
Profil de l’acheteur : https://www.maximilien.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Melun
Numéro d’enregistrement : 17770704900017
Ville : Melun
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-melun@juradm.fr
Téléphone : +33 1 60 56 66 30
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TERE SAS
Numéro d’enregistrement : 347 558 926 00015
Ville : COURTABOEUF CEDEX
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : tere.tp@htp-villebon.com
Téléphone : +33 160102525
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0004

Nom officiel : EMULITHE SAS
Numéro d’enregistrement : 348 827 904 00065
Ville : VILLENEUVE LE ROI
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : be-villeneuve@emulithe.fr
Téléphone : +33 149614700
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : S.N.T.P.P. (Société Nouvelle de Travaux Publics et Particuliers)
Numéro d’enregistrement : 57207510900015
Ville : FONTENAY SOUS BOIS CEDEX
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : sntpp@sntpp.com
Téléphone : +33 148750703
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Chef de groupe
Lauréat de ces lots : LOT-0001
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : ALPHA TP
Numéro d’enregistrement : 32788077900035
Ville : BRIE COMTE ROBERT
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : alpha.tp@alphatp.com
Téléphone : +33 164052966
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant

8.1 ORG-0007

Nom officiel : DTP2I
Numéro d’enregistrement : 481 955 458 00023
Ville : MARINES
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : dtp2i@wanadoo.fr
Téléphone : +33 130398261
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant

8.1 ORG-0008

Nom officiel : LES PAVEURS DE MONTROUGE
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 572 131 027 00029
Ville : VILLEJUIF
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : b.etudes@paveurs-de-montrouge.fr
Téléphone : +33 143901170
Rôles de cette organisation :
Sous-traitant

8.1 ORG-0009

Nom officiel : COLAS FRANCE - Etablissement de Bonneuil-sur-Marne
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 329 338 883 02159
Ville : BONNEUIL-SUR-MARNE
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : bonneuilsurmarne@colas.com
Téléphone : +33 145139373
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0010

Nom officiel : SAS EIFFAGE ROUTE IDF CENTRE OUEST Agence de Fontenay-sous-Bois
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 433 604 196 00512
Ville : FONTENAY SOUS BOIS
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Téléphone : +33 145101960
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0011

Nom officiel : SAS JEAN LEFEBVRE IDF
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 31547453600051
Ville : VITRY SUR SEINE
Subdivision pays (NUTS) : Val-de-Marne ( FR107 )
Pays : France
Adresse électronique : bevitry@ejl.fr
Téléphone : +33 146807217
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 326c445c-ce7b-45b2-bd21-d2df10597205 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 26/08/2024 16:27 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00516436-2024
Numéro de publication au JO S : 167/2024
Date de publication : 28/08/2024