Fourniture, livraison et installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel

Le présent marché concerne l’acquisition, la livraison et l'installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel UMR 7249 du CNRS. Cet achat s’inscrit dans le cadre du projet européen ERC sCiSsoRS — ERC-2023-COG n° 101124764 Le présent marché concerne la fourniture, la livraison et l’installation …

CPV: 38636100 Láseres
Lugar de ejecución:
Fourniture, livraison et installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel
Organismo adjudicador:
CNRS Délégation Provence et Corse
Número de premio:
CNRS/2024/012

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Provence et Corse
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, livraison et installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel
Description : Le présent marché concerne l’acquisition, la livraison et l'installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel UMR 7249 du CNRS. Cet achat s’inscrit dans le cadre du projet européen ERC sCiSsoRS — ERC-2023-COG n° 101124764
Identifiant de la procédure : aaeaa50a-3cc7-4506-87d4-708021d809d4
Avis précédent : 402095-2024
Identifiant interne : CNRS/2024/012
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38636100 Lasers

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Marseille
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Aucune variante ni "à l'initiative du candidat", ni "à l'initiative du CNRS", ni "Prestation Supplémentaire Eventuelle (PSE)" n'est demandée

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : La fourniture, la livraison et l’installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel
Description : Le présent marché concerne la fourniture, la livraison et l’installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel UMR 7249 du CNRS.
Identifiant interne : CNRS/2024/012

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38636100 Lasers

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Institut FRESNEL – UMR7249 52 Av. Escadrille Normandie Niemen
Ville : Marseille
Code postal : 13013
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 8 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marchesublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. En complément de sa réponse remise conformément aux modalités prévues à l’article X.1du règlement de la consultation, le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde, sur support physique papier ou électronique (dans un format de fichier largement disponible). Cette copie doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des réponses. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde NE PAS OUVRIR » AOO « Fourniture, livraison et l’installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel », et adressé au CNRS – Délégation Provence et Corse, Service Finances Achats Comptabilité (SFAC,) Pôle Achats et Opérations immobilières, Bâtiment PH, Bureau 301-303, 31 chemin Joseph Aiguier CS 70071 13402 Marseille cedex 09. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.21614 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. - Conflit d'intérêt : De manière qu'il ne puisse se trouver en situation de conflit d'intérêts à l'occasion de l'exécution du marché, objet de la présente consultation, chaque soumissionnaire s'engage à avertir sans délai l’établissement s’il se trouve en situation de détenir un marché portant sur des prestations qui entreraient, directement ou indirectement, dans le champ de la présente consultation. Le cas échéant, le soumissionnaire peut néanmoins candidater au marché, objet de la présente procédure, à condition qu'il apporte la preuve à l’Établissement qu'il ne dispose d'aucun avantage de nature à fausser la concurrence et à constituer une rupture d'égalité avec les autres candidats. Dans ces conditions, et dans l'hypothèse où les éléments d'information fournis par le candidat ne s'avéreraient pas suffisamment convaincants pour l’établissement, sa candidature sera rejetée.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°1: Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 45
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère n°2: Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°3: développement durable
Pondération (points, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère n°4: délai d'éxécution
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. - L’ avis d'attribution correspond à l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la jurisprudence du Conseil d’Etat (Conseil d'État, Assemblée, Département du Tarn-et-Garonne, 04/04/2014, n°358994). - Le contrat sera consultable dans le respect des secrets protégés par les dispositions du livre III du code des relations entre le public et l’administration, sur place à l'adresse indiquée à la rubrique 1.1, après une demande écrite adressée par mail ou courrier au service financier, achats et comptable de la délégation Provence et Corse et uniquement sur prise de rendez-vous du lundi au vendredi de 9:30 à 11:30 et de 14:30 à 16:00, hors jours fériés et jours de fermeture du site.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : CNRS Délégation Provence et Corse
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 315 500 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Stuttgart Instruments GmbH
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre de Stuttgart Instrument GMBH
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 315 500 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2029077
Titre : Fourniture, livraison et installation d’un double système d'oscillateur paramétrique à grande puissance (D-OPO) pour l’Institut Fresnel
Date de conclusion du marché : 08/10/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CNRS Délégation Provence et Corse

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d’enregistrement : 180089013 01724
Département : Bouches-du-Rhône
Adresse postale : 31 chemin Joseph Aiguier
Ville : Marseille
Code postal : 13009
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Adresse électronique : appel.offres@dr12.cnrs.fr
Téléphone : +33491164000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +33491134813
Télécopieur : +33491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Adresse postale : Place Félix Baret CS 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Stuttgart Instruments GmbH
Numéro d’enregistrement : HRB 76328
Adresse postale : Curiestrasse. 2
Ville : Stuttgart
Code postal : 70563
Subdivision pays (NUTS) : Stuttgart, Stadtkreis ( DE111 )
Pays : Allemagne
Adresse électronique : sales@s-instruments.de
Téléphone : +4971134203250
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7495ab46-3849-4b46-8947-c2d3f41c1713 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/12/2024 17:05 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00776171-2024
Numéro de publication au JO S : 246/2024
Date de publication : 18/12/2024