FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIER DE BUREAU

Fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau Fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau

CPV: 39130000 Muebles de oficina
Plazo:
26 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIER DE BUREAU
Organismo adjudicador:
Clermont Auvergne Métropole
Número de premio:
2024CM-FRN145

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIER DE BUREAU
Description : Fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau
Identifiant de la procédure : da9eb4eb-a04e-41e0-98e3-7691913910ea
Identifiant interne : 2024CM-FRN145
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Critères d'attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Nota : Des questions/réponses peuvent avoir été posées et répondues en amont du retrait du dossier de consultation par l'opérateur économique. Il lui appartient donc de les consulter. Avance : sauf indication contraire dans l'acte d'engagement, il est prévu le versement d'une avance forfaitaire au titulaire. Modalités de financement : fonds propres Délai global de paiement : le délai de paiement est de 30 jours. Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics, 79 cours Charlemagne, F 69002 LYON, Tél : +33 0345218243, Fax : +33 0345218243, adresse internet : http://www.economie.gouv.fr/themes/marches_publics/ccra/index.html
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau
Description : Fourniture, livraison et installation de mobilier de bureau
Identifiant interne : 2024CM-FRN145

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39130000 Mobilier de bureau

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 12 mois à compter de la notification de l'accord-cadre. Il pourra être reconduit 1-2 ou 3 fois par période de 12 mois. Accord-cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 30 000,00 euros H.T. et un montant maximum annuel de 125 000,00 euros H.T. Ces montants sont identiques pour chaque période de reconduction. Les éléments nécessaires à la sélection des candidatures et des offres sont précisés à l'article 5 du R.C. Les modalités de jugement des candidatures et des offres sont indiquées à l'article 6 du R.C. Les conditions concernant les demandes de renseignements complémentaires sont précisées à l'article 7 du R.C. Les modalités de paiement et de financement sont indiquées dans le CCAP.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom : Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Les conditions de participation sont précisées dans le Règlement de Consultation.

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand SIRET 17630005100024 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr

8. Organisations

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Clermont-Ferrand SIRET 17630005100024 greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr
Numéro d’enregistrement : 17630005100024
Adresse postale : 6 Cours Sablon
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.taclermontferrand@juradm.fr
Téléphone : 0473146100
Télécopieur : 0473146100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Clermont Auvergne Métropole
Numéro d’enregistrement : 24630070100231
Adresse postale : 64-66 avenue de l'Union Soviétique BP 231
Ville : Clermont-ferrand
Code postal : 63007
Pays : France
Téléphone : 0473983400
Rôles de cette organisation :
Acheteur

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5423e627-d3e6-407b-904f-6b7fa2655ab1 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 19/08/2024 10:56 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00498740-2024
Numéro de publication au JO S : 161/2024
Date de publication : 20/08/2024