Fourniture, installation et mise en service d'horodateurs et services associés

Fourniture, installation et mise en service d'horodateurs et services associés Fourniture, installation et mise en service d'horodateurs et services associés

CPV: 38720000 Fechadores y contadores
Plazo:
14 de octubre de 2024 a las 14:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture, installation et mise en service d'horodateurs et services associés
Organismo adjudicador:
Commune LES DEUX ALPES
Número de premio:
2024-F-23

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Commune LES DEUX ALPES
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture, installation et mise en service d'horodateurs et services associés
Description : Fourniture, installation et mise en service d'horodateurs et services associés
Identifiant de la procédure : 1fb209b2-21d5-4601-87ba-f86c2f282936
Identifiant interne : 2024-F-23
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38720000 Horodateurs

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se référer aux documents de la consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture, installation et mise en service d'horodateurs et services associés
Description : Fourniture, installation et mise en service d'horodateurs et services associés
Identifiant interne : 2024-F-23

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38720000 Horodateurs

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 14/10/2024 14:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 60 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Le recours précontractuel peut être intenté avant la signature du contrat par la commune à compter de la notification de la décision de rejet aux candidats évincées. Le délai pour introduire ce recours est de 11 jours. Deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution pour le recours contractuel.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Commune LES DEUX ALPES

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Commune LES DEUX ALPES
Numéro d’enregistrement : 20006443400018
Adresse postale : 48 avenue de la Muzelle
Ville : Les deux alpes
Code postal : 38860
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : MarchesPublics@mairie2alpes.fr
Téléphone : +33 476792424
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 173 800 053 00014
Ville : GRENOBLE
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a0d9f593-bf05-4120-8756-b97cc260812a - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2024 16:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00541684-2024
Numéro de publication au JO S : 176/2024
Date de publication : 10/09/2024