Fourniture et transport de matériaux routiers

Fourniture et transport de matériaux routiers Fourniture et transport de grave émulsion Fourniture et transport d'émulsions de bitume Fourniture et transport de matériaux concassés de rivière Fourniture et transport de matériaux concassés rocheux

CPV: 14213100 Macadán, 14213300 Arenas bituminosas, 44113610 Betún, 14212120 Guijarros, 14212310 Balasto
Lugar de ejecución:
Fourniture et transport de matériaux routiers
Organismo adjudicador:
SIVOM de Masseube (32)
Número de premio:

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SIVOM de Masseube (32)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et transport de matériaux routiers
Description : Fourniture et transport de matériaux routiers
Identifiant de la procédure : 682cb26a-c616-487e-800e-1e51e1a20035
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14213100 Macadam

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et transport de grave émulsion
Description : Fourniture et transport de grave émulsion

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14213300 Sable bitumineux

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 128 Chemin Aux Vignaux
Ville : Panassac
Code postal : 32140
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 169 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 253 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère Prix des prestations pondéré à 40 %. Détail estimatif La formule de notation appliquée est : Le prix de la fourniture sera jugé sur la base du montant estimatif annuel, en € HT, fixé par chaque candidat dans l’acte d’engagement (TGAP incluse). La formule de notation, pour le critère « prix », se décline comme suit : (Prix de l'offre la moins chère / Prix de l’offre examinée) x 10
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 1 - Plan d'Assurance Qualité 2 - Certificats de capacité 3 - Matériel La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : 1 - Plan d'Assurance Qualité (4 points) 2 - Certificats de capacité (4 points) 3 - Matériel (2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 3
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de deux mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
L’utilisation du système d’acquisition dynamique est abandonnée

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de deux mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau -
Organisation qui signe le marché : SIVOM de Masseube

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et transport d'émulsions de bitume
Description : Fourniture et transport d'émulsions de bitume

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113610 Bitume

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 128 Chemin Aux Vignaux
Ville : Panassac
Code postal : 32140
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 98 980 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 148 470 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère Prix des prestations pondéré à 40 %. Détail estimatif La formule de notation appliquée est : Le prix de la fourniture sera jugé sur la base du montant estimatif annuel, en € HT, fixé par chaque candidat dans l’acte d’engagement (TGAP incluse). La formule de notation, pour le critère « prix », se décline comme suit : (Prix de l'offre la moins chère / Prix de l’offre examinée) x 10
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 1 - Plan d'Assurance Qualité 2 - Certificats de capacité 3 - Matériel La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : 1 - Plan d'Assurance Qualité (4 points) 2 - Certificats de capacité (4 points) 3 - Matériel (2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 3
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de deux mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
L’utilisation du système d’acquisition dynamique est abandonnée

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de deux mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau -
Organisation qui signe le marché : SIVOM de Masseube

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et transport de matériaux concassés de rivière
Description : Fourniture et transport de matériaux concassés de rivière

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212120 Gravier

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 128 Chemin Aux Vignaux
Ville : Panassac
Code postal : 32140
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 26 400 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 39 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère Prix des prestations pondéré à 40 %. Détail estimatif La formule de notation appliquée est : Le prix de la fourniture sera jugé sur la base du montant estimatif annuel, en € HT, fixé par chaque candidat dans l’acte d’engagement (TGAP incluse). La formule de notation, pour le critère « prix », se décline comme suit : (Prix de l'offre la moins chère / Prix de l’offre examinée) x 10
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 1 - Plan d'Assurance Qualité 2 - Certificats de capacité 3 - Matériel La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : 1 - Plan d'Assurance Qualité (4 points) 2 - Certificats de capacité (4 points) 3 - Matériel (2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 3
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de deux mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
L’utilisation du système d’acquisition dynamique est abandonnée

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de deux mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau -
Organisation qui signe le marché : SIVOM de Masseube

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture et transport de matériaux concassés rocheux
Description : Fourniture et transport de matériaux concassés rocheux

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14212310 Ballast

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 128 Chemin Aux Vignaux
Ville : Panassac
Code postal : 32140
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 37 500 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 56 250 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Critère Prix des prestations pondéré à 40 %. Détail estimatif La formule de notation appliquée est : Le prix de la fourniture sera jugé sur la base du montant estimatif annuel, en € HT, fixé par chaque candidat dans l’acte d’engagement (TGAP incluse). La formule de notation, pour le critère « prix », se décline comme suit : (Prix de l'offre la moins chère / Prix de l’offre examinée) x 10
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 1
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Critère Valeur technique pondéré à 60 %. 1 - Plan d'Assurance Qualité 2 - Certificats de capacité 3 - Matériel La notation du critère sera effectuée suivant la formule suivante : 1 - Plan d'Assurance Qualité (4 points) 2 - Certificats de capacité (4 points) 3 - Matériel (2 points)
Catégorie du critère d’attribution poids : Valeur fixe (total)
Nombre critère d’attribution : 3
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Délai de deux mois

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Système d’acquisition dynamique, utilisable uniquement par les acheteurs figurant dans l’avis en question
L’utilisation du système d’acquisition dynamique est abandonnée

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Pau -
Informations relatives aux délais de recours : Délai de deux mois
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Pau -
Organisation qui signe le marché : SIVOM de Masseube

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 325 710 Euro
Valeur approximative des accords-cadres : 325 710 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 161 300 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EMULSIONS DES PYRENEES
Offre :
Identifiant de l’offre : EMULSIONS DES PYRENEES-1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 161 300 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-Lot1 2025-Lot3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/01/2025 13/01/2025
Date de conclusion du marché : 14/01/2025 14/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 731282-2024 731282-2024
Organisation qui signe le marché : SIVOM de Masseube SIVOM de Masseube

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 102 940 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : EMULSIONS DES PYRENEES
Offre :
Identifiant de l’offre : EMULSIONS DES PYRENEES-2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 102 940 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-Lot2
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/01/2025
Date de conclusion du marché : 14/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 731282-2024
Organisation qui signe le marché : SIVOM de Masseube

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 25 195 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

6.1.3 Soumissionnaires non retenus :

Soumissionnaire :
Nom officiel : CARRIERES DE LA NESTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur réestimée de l’accord-cadre : 36 275 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CARRIERES DE LA NESTE
Offre :
Identifiant de l’offre : CARRIERES DE LA NESTE-4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : 36 275 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025-Lot4
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/01/2025
Date de conclusion du marché : 14/01/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Avis qui a créé l'accord-cadre : 731282-2024
Organisation qui signe le marché : SIVOM de Masseube

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SIVOM de Masseube (32)
Numéro d’enregistrement : 24320014400026
Adresse postale : 128 Chemin Aux Vignaux
Ville : Panassac
Code postal : 32140
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Adresse électronique : sivom-de-masseube@wanadoo.fr
Téléphone : +33 562660243
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-securises.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Pau
Numéro d’enregistrement : 17640002600017
Adresse postale : 50 cours Lyautey Villa Noulibos
Ville : PAU
Code postal : 64010
Subdivision pays (NUTS) : Pyrénées-Atlantiques ( FRI15 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-pau@juradm.fr
Téléphone : +33 559849440
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SIVOM de Masseube
Numéro d’enregistrement : 24320014400026
Adresse postale : 128 Chemin Aux Vignaux
Ville : Panassac
Code postal : 32140
Subdivision pays (NUTS) : Gers ( FRJ24 )
Pays : France
Adresse électronique : admin@sivom-masseube.fr
Téléphone : +33 562660243
Rôles de cette organisation :
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0005

Nom officiel : EMULSIONS DES PYRENEES
Numéro d’enregistrement : 28300271400020
Adresse postale : ZA de Bastillac Sud
Ville : TARBES
Code postal : 65000
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique : barrau.edp@wanadoo.fr
Téléphone : +33 562448044
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0006

Nom officiel : CARRIERES DE LA NESTE
Numéro d’enregistrement : 43189233000017
Adresse postale : Chemin Peyragades
Ville : MONTEGUT
Code postal : 65150
Subdivision pays (NUTS) : Hautes-Pyrénées ( FRJ26 )
Pays : France
Adresse électronique : romain.redonnet@colas.com
Téléphone : +33 562397132
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 26b10264-5993-4a71-ac70-965451067756 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/02/2025 14:25 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00106776-2025
Numéro de publication au JO S : 34/2025
Date de publication : 18/02/2025