Fourniture et montage de pneumatiques pour engins de manutention de conteneurs

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent accord-cadre définit les prestations de fourniture et de montage de pneumatiques pour l'ensemble des matériels de manutention en exploitation sur les …

CPV: 42418940 Equipo de manipulación de contenedores, 34350000 Neumáticos para vehículos ligeros y para vehículos pesados, 34352000 Neumáticos para vehículos pesados, 50116500 Servicios de reparación de neumáticos, incluidos el ajuste y el equilibrado de ruedas
Plazo:
9 de octubre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture et montage de pneumatiques pour engins de manutention de conteneurs
Organismo adjudicador:
Rhine Europe Terminals
Número de premio:
24_23RET

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Rhine Europe Terminals
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et montage de pneumatiques pour engins de manutention de conteneurs
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent accord-cadre définit les prestations de fourniture et de montage de pneumatiques pour l'ensemble des matériels de manutention en exploitation sur les deux terminaux à conteneurs Nord et Sud exploités par Rhine Europe Terminals, filiale du Port autonome de Strasbourg.<br/>
Identifiant de la procédure : 7bb152a6-ca36-4cdf-a0b6-9396d2b98b73
Identifiant interne : 24_23RET
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42418940 Matériel de manutention de conteneurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34352000 Pneus pour fortes charges
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Terminal à Conteneurs et Colis lourds Sud - 20 rue de Saint Nazaire à 67100 Strasbourgterminal à Conteneurs Nord - 2, rue du Bassin du Commerce à 67000 Strasbourg
Ville : Strasbourg
Code postal : 67100
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture et montage de pneumatiques pour engins de manutention de conteneurs
Description : <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent accord-cadre définit les prestations de fourniture et de montage de pneumatiques pour l'ensemble des matériels de manutention en exploitation sur les deux terminaux à conteneurs Nord et Sud exploités par Rhine Europe Terminals, filiale du Port autonome de Strasbourg.<br/>
Identifiant interne : F-PF-1521787

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42418940 Matériel de manutention de conteneurs
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34350000 Pneus pour charges légères et lourdes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34352000 Pneus pour fortes charges
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50116500 Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Terminal à Conteneurs et Colis lourds Sud - 20 rue de Saint Nazaire à 67100 Strasbourgterminal à Conteneurs Nord - 2, rue du Bassin du Commerce à 67000 Strasbourg
Ville : Strasbourg
Code postal : 67100
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Il s’agit d’un marché récurrent
Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description : - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail)
Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Description : - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://alsacemarchespublics.eu
Canal de communication ad hoc :
Nom : AW Solutions

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Autorisée
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 09/10/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 6 Mois
Informations relatives à l’ouverture publique :
Date d'ouverture : 09/10/2024 12:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat : L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 1
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Strasbourg
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Port autonome de Strasbourg
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Rhine Europe Terminals
Numéro d’enregistrement : 80840432100024
Adresse postale : 20 rue de Saint Nazaire
Ville : Strasbourg
Code postal : 67100
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Directeur
Adresse électronique : pam@strasbourg.port.fr
Téléphone : 0388217843
Profil de l’acheteur : https://alsacemarchespublics.eu
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Port autonome de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 1779793
Adresse postale : 1 rue du port du rhin
Ville : Strasbourg
Code postal : 67002
Pays : France
Adresse électronique : pam@strasbourg.port.fr
Téléphone : 0388217820
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Strasbourg
Numéro d’enregistrement : 1165503
Adresse postale : 31, avenue de la Paix
Ville : Strasbourg
Code postal : 67070
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-strasbourg@juradm.fr
Téléphone : 0388212323
Télécopieur : 0388364466
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : f90c1739-fcac-4250-9dcc-579cfb5ad72c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/09/2024 11:11 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00543321-2024
Numéro de publication au JO S : 176/2024
Date de publication : 10/09/2024