FOURNITURE ET LIVRAISON SUR SITE DE FIOUL

Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés, répartis en X lots géographiques : - Lot 1 : DR IDF : Dépt 18, 36, 37, 41, 45, 77, 78, 92 (+ DOM) - Lot 2 : DR NORD-OUEST : Dépt 02, 27, 28, 59, 60, 62, 76, 80 …

CPV: 09135100 Petróleo para calefacción, 76000000 Servicios relacionados con la industria del gas y del petróleo
Lugar de ejecución:
FOURNITURE ET LIVRAISON SUR SITE DE FIOUL
Organismo adjudicador:
LA POSTE
Número de premio:
2023DOS11290

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : LA POSTE
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services postaux

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON SUR SITE DE FIOUL
Description : Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés, répartis en X lots géographiques : - Lot 1 : DR IDF : Dépt 18, 36, 37, 41, 45, 77, 78, 92 (+ DOM) - Lot 2 : DR NORD-OUEST : Dépt 02, 27, 28, 59, 60, 62, 76, 80 - Lot 3 : DR CENTRE-EST : Dépt 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 58, 63, 69, 71, 73, 74, 89 - Lot 4 : DR EST : Dépt 08, 10, 25, 39, 51, 52, 55, 57, 67, 68, 70, 88 - Lot 5 : DR SUD-EST : Dépt 05, 13, 2A, 2B, 83, 84 - Lot 6 : DR OCCITANIE : Dépt 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 66, 81, 82 - Lot 7 : DR S-O ATLANTIQUE : Dépt 16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 79, 86, 87 - Lot 8 : DR OUEST : Dépt 14, 22, 29, 35, 44, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 85
Identifiant de la procédure : 7ee01ff2-ef5d-45ad-916e-966453b18448
Avis précédent : 743119-2023
Identifiant interne : 2023DOS11290
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 76000000 Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés, répartis en X lots géographiques : - Lot 1 : DR IDF : Dépt 18, 36, 37, 41, 45, 77, 78, 92 (+ DOM) - Lot 2 : DR NORD-OUEST : Dépt 02, 27, 28, 59, 60, 62, 76, 80 - Lot 3 : DR CENTRE-EST : Dépt 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 58, 63, 69, 71, 73, 74, 89 - Lot 4 : DR EST : Dépt 08, 10, 25, 39, 51, 52, 55, 57, 67, 68, 70, 88 - Lot 5 : DR SUD-EST : Dépt 05, 13, 2A, 2B, 83, 84 - Lot 6 : DR OCCITANIE : Dépt 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 66, 81, 82 - Lot 7 : DR S-O ATLANTIQUE : Dépt 16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 79, 86, 87 - Lot 8 : DR OUEST : Dépt 14, 22, 29, 35, 44, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 85

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les documents demandés à la rubrique III.1.1 devront être remis sur la plate-forme Provigis ( https://www.provigis.com/). La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés aux rubriques III.1.2 et III.1.3 (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs ( https://e-sourcing.extra.laposte.fr/web/login.html ). Tous les documents demandés aux rubriques III.1.1 à III.1.3 devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées à la rubrique IV.2.2. Tous les documents ne pouvant être scannés sont à retourner par courrier recommandé avec accusé de réception ou à déposer contre récépissé à l'adresse du Point de contact avant les mêmes dates et heure limites. Si le candidat s'appuie sur les capacités d'autres opérateurs économiques (économiques/financières ou techniques/professionnelles), il doit : - justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et - apporter la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. Conformément aux dispositions des articles R.2143-13 du Code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : DR IDF : Dépt 18, 36, 37, 41, 45, 77, 78, 92 (+ DOM)
Description : Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés sur les départements Dépt 18, 36, 37, 41, 45, 77, 78, 92 (+ DOM)
Identifiant interne : LOT001

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 76000000 Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Options :
Description des options : La durée de marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de trois un an ( 4ans + 1an + 1an +1an)

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés sur les départements Dépt 18, 36, 37, 41, 45, 77, 78, 92 (+ DOM)

5.1.3 Durée estimée

Durée : 7 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent exercer un référé contractuel (articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LA POSTE
Organisation qui signe le marché : LA POSTE
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : DR NORD-OUEST : Dépt 02, 27, 28, 59, 60, 62, 76, 80
Description : Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés sur les départements Dépt 02, 27, 28, 59, 60, 62, 76 et 80
Identifiant interne : LOT002

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 76000000 Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Options :
Description des options : La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de 3 fois un an ( 4ans + 1an + 1an + 1an)

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Uniquement sur les départements 02, 27, 28, 59, 60, 62, 76, 80

5.1.3 Durée estimée

Durée : 7 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent exercer un référé contractuel (articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LA POSTE
Organisation qui signe le marché : LA POSTE
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3 : DR CENTRE-EST : Dépt 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 58, 63, 69, 71, 73, 74, 89
Description : Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés sur les départements 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 58, 63, 69, 71, 73, 74 et 89.
Identifiant interne : LOT003

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 76000000 Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Options :
Description des options : La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de 3 fois 1 an (4ans + 1an + 1an + 1an)

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Ce lot concerne uniquement les départements 01, 03, 07, 15, 26, 38, 42, 43, 58, 63, 69, 71, 73, 74 et 89.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 7 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent exercer un référé contractuel (articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LA POSTE
Organisation qui signe le marché : LA POSTE
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4 : DR EST : Dépt 08, 10, 25, 39, 51, 52, 55, 57, 67, 68, 70, 88
Description : Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés sur les départements 08, 10, 25, 39, 51, 52, 55, 57, 67, 68, 70 et 88.
Identifiant interne : LOT004

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 76000000 Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Options :
Description des options : La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible trois fois un an (4ans + 1an + 1an + 1an)

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Ce lot concerne les départements 08, 10, 25, 39, 51, 52, 55, 57, 67, 68, 70 et 88.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 7 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent exercer un référé contractuel (articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LA POSTE
Organisation qui signe le marché : LA POSTE
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5 : DR SUD-EST : Dépt 05, 13, 2A, 2B, 83, 84
Description : Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés sur les départements 05, 13, 2A, 2B, 83 et 84
Identifiant interne : LOT005

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 76000000 Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Options :
Description des options : La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible trois fois un an (4ans + 1an + 1an + 1an)

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Ce lot concerne les départements 05, 13, 2A, 2B, 83 et 84

5.1.3 Durée estimée

Durée : 7 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent exercer un référé contractuel (articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LA POSTE
Organisation qui signe le marché : LA POSTE
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6 : DR OCCITANIE : Dépt 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 66, 81, 82
Description : Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés sur les départements 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 66, 81 et 82.
Identifiant interne : LOT006

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 76000000 Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Options :
Description des options : La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de trois fois un an (4ans + 1an + 1an + 1an)

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Ce lot concerne les départements 09, 11, 12, 30, 31, 32, 34, 46, 48, 66, 81 et 82.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 7 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent exercer un référé contractuel (articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LA POSTE
Organisation qui signe le marché : LA POSTE
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 7 : DR S-O ATLANTIQUE : Dépt 16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 79, 86, 87
Description : Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 76000000 Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Options :
Description des options : La durée du marché est fixée à 4 ans avec une reconduction de trois fois un an ( 4ans + 1an +1an 1an)

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Ce lot concerne les lots 16, 17, 19, 23, 24, 33, 40, 47, 64, 79, 86 et 87.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 7 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent exercer un référé contractuel (articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LA POSTE
Organisation qui signe le marché : LA POSTE
TED eSender : Publications Office of the European Union

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 8 : DR OUEST : Dépt 14, 22, 29, 35, 44, 49, 50, 53, 56, 61, 72, 85
Description : Fourniture et livraison sur site de fioul et services associés
Identifiant interne : LOT008

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 76000000 Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09135100 Fioul domestique
Options :
Description des options : La durée est fixée à 4 ans avec une reconduction possible de trois un an (4ans + 1an + 1an + 1an)

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Ce lot concerne les départements 14, 22, 29, 35, 44, 49, 50, 53, 56, 61, 72 et 85.

5.1.3 Durée estimée

Durée : 7 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les personnes qui ont un intérêt à conclure le contrat et qui sont susceptibles d’être lésées par des manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence peuvent exercer un référé contractuel (articles 1441-3 et 1441-3-1 du code de procédure civile) dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l’avis d’attribution au JOUE.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Judiciaire PARIS
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : LA POSTE
Organisation qui signe le marché : LA POSTE
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI NORD OUEST (CPO) (T-PNO)
Offre :
Identifiant de l’offre : OffreLot001-TPNO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : dépublié
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202419634
Titre : CTRT TPNO FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL
Date de conclusion du marché : 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : LA POSTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : dépublié
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI NORD EST (T-PNE)
Offre :
Identifiant de l’offre : OffreLot002-TPNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : dépublié
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202419618
Titre : CTRT TPNE FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL
Date de conclusion du marché : 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : LA POSTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : dépublié
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD EST (CHARVET LA MURE BIANCO) (T-PSE)
Offre :
Identifiant de l’offre : OffreLot003-TPSE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : dépublié
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202419635
Titre : CTRT TPSE FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL
Date de conclusion du marché : 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : LA POSTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : dépublié
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : dépublié

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI NORD EST (T-PNE)
Offre :
Identifiant de l’offre : OffreLot004-TPNE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202419618
Titre : CTRT TPNE FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL
Date de conclusion du marché : 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : LA POSTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : dépublié
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : dépublié

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD EST (CHARVET LA MURE BIANCO) (T-PSE)
Offre :
Identifiant de l’offre : OffreLot005-TPSE
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : dépublié
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202419635
Titre : CTRT TPSE FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL
Date de conclusion du marché : 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : LA POSTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : dépublié
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST (T-PSO)
Offre :
Identifiant de l’offre : OffreLot006-TPSO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : dépublié
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202419636
Titre : CTRT TPSO FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL
Date de conclusion du marché : 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : LA POSTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : dépublié
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST (T-PSO)
Offre :
Identifiant de l’offre : OffreLot007-TPSO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : dépublié
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202419636
Titre : CTRT TPSO FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL
Date de conclusion du marché : 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : LA POSTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : dépublié
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI NORD OUEST (CPO) (T-PNO)
Offre :
Identifiant de l’offre : OffreLot008-TPNO
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : NaN {code|name|currency.unpublished}
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : dépublié
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 202419634
Titre : CTRT TPNO FOURNITURE ET LIVRAISON DE FIOUL
Date de conclusion du marché : 03/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : LA POSTE

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : dépublié
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : NaN
Code de justification : Intérêts commerciaux d’un opérateur économique
Date de publication : 06/08/2034

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : LA POSTE
Numéro d’enregistrement : 356000000
Adresse postale : 9 RUE DU COLONEL PIERRE AVIA
Ville : PARIS
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : +33000000000
Profil de l’acheteur : https://e-sourcing.extra.laposte.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Judiciaire PARIS
Numéro d’enregistrement : 17750111101763
Adresse postale : Parvis du Tribunal de Paris
Ville : PARIS CEDEX 17
Code postal : 75859
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Médiateur des entreprises
Numéro d’enregistrement : Mediateur_Entreprises
Adresse postale : 98 rue de Richelieu
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD OUEST (T-PSO)
Numéro d’enregistrement : 32495819801428
Adresse postale : 898 ROUTE DE LA TEINTURE
Ville : MONTPOUILLAN
Code postal : 47200
Subdivision pays (NUTS) : Lot-et-Garonne ( FRI14 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0007

8.1 ORG-0005

Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI SUD EST (CHARVET LA MURE BIANCO) (T-PSE)
Numéro d’enregistrement : 55450019904391
Adresse postale : 42 COURS SUCHET
Ville : LYON
Code postal : 69002
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003 LOT-0005

8.1 ORG-0006

Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI NORD EST (T-PNE)
Numéro d’enregistrement : 45750383702526
Adresse postale : 138 RUE ANDRE BISIAUX
Ville : MAXEVILLE
Code postal : 54320
Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0002 LOT-0004

8.1 ORG-0008

Nom officiel : TOTALENERGIES PROXI NORD OUEST (CPO) (T-PNO)
Numéro d’enregistrement : 85680240000098
Adresse postale : 11 ROUTE DE POMPIERRE
Ville : NANTES
Code postal : 44100
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0008

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 9b1eeeee-a2ae-4ac1-8218-c2bbb6c37854 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 17/09/2024 08:13 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00560326-2024
Numéro de publication au JO S : 182/2024
Date de publication : 18/09/2024