Fourniture et livraison en vrac de carburant PUR-XTL/HVO norme XTL-EN15940 routier et non routier, d'additif AdBlue et de gasoil routier et non routier pour les véhicules de la Communauté de Communes

Cette consultation permet de répondre à la livraison de XTL-HVO routier et non routier ainsi que de l'additif Ad-Blue nécessaire. Un lot spécifique permettra également de s'approvisionner en gasoil routier et non routier dans le cas où les évolutions économiques du carburant XTL-HVO entraîneraient des coûts trop importants pour la …

CPV: 09130000 Petróleo y destilados, 09134000 Gasóleos, 24960000 Productos químicos diversos
Lugar de ejecución:
Fourniture et livraison en vrac de carburant PUR-XTL/HVO norme XTL-EN15940 routier et non routier, d'additif AdBlue et de gasoil routier et non routier pour les véhicules de la Communauté de Communes
Organismo adjudicador:
Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
Número de premio:
24035CAR00

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison en vrac de carburant PUR-XTL/HVO norme XTL-EN15940 routier et non routier, d'additif AdBlue et de gasoil routier et non routier pour les véhicules de la Communauté de Communes
Description : Cette consultation permet de répondre à la livraison de XTL-HVO routier et non routier ainsi que de l'additif Ad-Blue nécessaire. Un lot spécifique permettra également de s'approvisionner en gasoil routier et non routier dans le cas où les évolutions économiques du carburant XTL-HVO entraîneraient des coûts trop importants pour la collectivité
Identifiant de la procédure : 00812a0d-5823-4288-8aff-da42c1fbd1b7
Identifiant interne : 24035CAR00
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La "valeur totale du marché (hors Tva)" correspond au montant maximum tous lots confondus et toutes périodes de reconduction confondues. Le "montant Ht" de chaque lot correspond au montant maximum du lot, toutes périodes de reconduction confondues
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison en vrac de carburant XTL routier dans les cuves dédiées des stations de distribution de la Collectivité
Description : Ce lot contient une base permettant de livrer en XTL/HVO norme XTL-EN15940 routier la Direction de la Gestion des Déchets qui est déjà équipée d'une cuve gasoil de 10m3 avec station de distribution. A moyen terme, le site de Saint Vincent de Mercuze regroupant la Direction Eau et Assainissement et la Direction Patrimoine et Services Techniques sera également équipé d'une cuve de 10m3 dédiée au carburant XTL (tranche optionnelle). Le marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire, reconductible 3 fois par période d'un an
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
Options :
Description des options : Pour le lot n°1 uniquement : tranche optionnelle pour une site de livraison supplémentaire à Saint Vincent de Mercuze

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale de l'approvisionnement des huiles/graisses utilisées dans la fabrication du carburant
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Le Grésivaudan
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison en vrac de carburant XTL non routier dans les cuves dédiées des déchetteries de Crolles, St Ismier et Le Touvet
Description : Les livraisons de XTL non routier sont destinées aux engins utilisés sur les déchetteries de la Communauté de communes Le Grésivaudan. Le marché court à compter de la date de notification du marché au titulaire, reconductible 3 fois par période d'un an
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performance environnementale de l'approvisionnement des huiles/graisses utilisées dans la fabrication du carburant
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 60
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Le Grésivaudan
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et livraison en vrac d'additif AdBlue dans la cuve dédiée de la direction de la gestion des déchets
Description : Ce lot concerne la livraison d'additif Ad-Blue à la Direction de la Gestion des Déchets (38420 Le Versoud). Le marché court à compter du 14/04/2025 (date d'échéance du contrat actuellement en cours d'exécution) jusqu'au 31 juillet 2026 pour la première période. Il est reconductible 2 fois par période d'un an
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 24960000 Produits chimiques variés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Le Grésivaudan
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture et livraison en vrac de gasoil routier et non routier dans les cuves dédiées de la collectivité
Description : Ce lot concerne la livraison de gasoil en vrac : - En cas de rupture de stock du XTL, pour assurer la continuité de service ; - Ou en quantité plus conséquente si la collectivité souhaitait mixer le PURXTL avec le gasoil (pour des raisons technico économiques par exemple). Le marché court à compter du 14/04/2025 (date d'échéance du contrat actuellement en cours d'exécution) jusqu'au 31 juillet 2026 pour la première période. Il est reconductible 2 fois par période d'un an
Identifiant interne : 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09130000 Pétrole et distillats
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134000 Gasoils

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte) : 30
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (points, valeur exacte) : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 àL.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA ; - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique : Recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions prévues par l'arrêt du Conseil d'Etat du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Communauté de communes Le Grésivaudan
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 7 041 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOUVET COMBUSTIBLES
Offre :
Identifiant de l’offre : TOUVET COMBUSTIBLES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 4 480 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24035car01
Titre : Fourniture et livraison en vrac de carburant Xtl routier dans les cuves dédiées des stations de distribution de la Collectivité
Date de conclusion du marché : 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOUVET COMBUSTIBLES
Offre :
Identifiant de l’offre : TOUVET COMBUSTIBLES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 152 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24035car02
Titre : Fourniture et livraison en vrac de carburant Xtl non routier dans les cuves dédiées des déchetteries de Crolles, St Ismier et Le Touvet
Date de conclusion du marché : 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 4

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOUVET COMBUSTIBLES
Offre :
Identifiant de l’offre : TOUVET COMBUSTIBLES
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur du résultat : 39 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24035car03
Titre : Fourniture et livraison en vrac d'additif Adblue dans la cuve dédiée de la direction de la gestion des déchets
Date de conclusion du marché : 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DYNEFF SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DYNEFF SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
Valeur du résultat : 2 370 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24035car04
Titre : Fourniture et livraison en vrac de gasoil routier et non routier dans les cuves dédiées de la collectivité
Date de conclusion du marché : 30/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Communauté de Communes LE GRESIVAUDAN
Numéro d’enregistrement : 20001816600161
Adresse postale : 390 rue Henri Fabre
Ville : Crolles
Code postal : 38926
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : zamira@le-gresivaudan.fr
Téléphone : 0476080457
Télécopieur : 0476088561
Profil de l’acheteur : http://www.le-gresivaudan.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Communauté de communes Le Grésivaudan
Numéro d’enregistrement : 0
Ville : Crolles
Code postal : 38926
Pays : France
Point de contact : Service commande publique
Adresse électronique : marches@le-gresivaudan.fr
Téléphone : 0476080457
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 549773
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 549772
Adresse postale : 2 Place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38022
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Télécopieur : 0476422269
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0006

Nom officiel : TOUVET COMBUSTIBLES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rue Zi Les Corvees
Ville : Le Touvet
Code postal : 38660
Pays : France
Adresse électronique : contact@touvet-combustibles.com
Téléphone : 0476084263
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0007

Nom officiel : TOUVET COMBUSTIBLES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rue Zi Les Corvees
Ville : Le Touvet
Code postal : 38660
Pays : France
Adresse électronique : contact@touvet-combustibles.com
Téléphone : 0476084263
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

8.1 ORG-0008

Nom officiel : TOUVET COMBUSTIBLES
Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : Rue Zi Les Corvees
Ville : Le Touvet
Code postal : 38660
Pays : France
Adresse électronique : contact@touvet-combustibles.com
Téléphone : 0476084263
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0003

8.1 ORG-0009

Nom officiel : DYNEFF SAS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 1300 Av Albert Einstein
Ville : Montpellier
Code postal : 34000
Pays : France
Adresse électronique : marches@dyneff.fr
Téléphone : 0468277060
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0004

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c867ed28-98ee-4e4b-803a-a003a9971889 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/08/2024 16:53 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00477170-2024
Numéro de publication au JO S : 154/2024
Date de publication : 08/08/2024