Fourniture et livraison de sel marin pour répondre aux besoins de l'Epppd.

La consultation a pour objet de confier au titulaire un marché pour la fourniture et la livraison de sel marin pour répondre aux besoins de l'Epppd. La consultation a pour objet de confier au titulaire la fourniture et la livraison de sel marin pour répondre aux besoins de l'Epppd.

CPV: 14410000 Sal gema, 14420000 Sal marina
Plazo:
28 de enero de 2025 a las 15:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture et livraison de sel marin pour répondre aux besoins de l'Epppd.
Organismo adjudicador:
EPPD-CNHI
Número de premio:
2024-624-DAT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : EPPD-CNHI
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de sel marin pour répondre aux besoins de l'Epppd.
Description : La consultation a pour objet de confier au titulaire un marché pour la fourniture et la livraison de sel marin pour répondre aux besoins de l'Epppd.
Identifiant de la procédure : 6657b980-d33a-46a6-bf72-f395248d4304
Identifiant interne : 2024-624-DAT
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14410000 Sel gemme
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14420000 Sel marin

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 80 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Se reporter à l'article 7 du RC.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et livraison de sel marin pour répondre aux besoins de l'Epppd.
Description : La consultation a pour objet de confier au titulaire la fourniture et la livraison de sel marin pour répondre aux besoins de l'Epppd.
Identifiant interne : 2024-624-DAT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 14410000 Sel gemme
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14420000 Sel marin

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.marches-publics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 28/01/2025 15:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : EPPD-CNHI
Organisation chargée des procédures de recours : EPPD-CNHI
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : EPPD-CNHI

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : EPPD-CNHI
Numéro d’enregistrement : 13000272800017
Adresse postale : Secrétariat général 293 AVENUE DAUMESNIL Service des affaires juridiques
Ville : Paris
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Téléphone : 0153595860
Adresse internet : www.palais-portedoree.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 0408309c-a3e6-4876-b195-3b2c2cd2fff8 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/12/2024 10:29 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00788584-2024
Numéro de publication au JO S : 249/2024
Date de publication : 23/12/2024