Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane sur le territoire de Saint-Etienne Métropole

Le présent contrat concerne la fourniture, le transport et la livraison, dans les centres d'entretien de Saint Chamond, Saint-Héand et Roche la Molière, de sel de déneigement et de pouzzolane destinés à l'exécution des prestations de viabilité hivernale de Saint -Etienne Métropole L'accord-cadre, avec maximum pour chacun des deux lots, …

CPV: 44113910 Materiales para la viabilidad invernal, 34927100 Sal para carreteras, 14522400 Abrasivos naturales
Lugar de ejecución:
Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane sur le territoire de Saint-Etienne Métropole
Organismo adjudicador:
Saint-Etienne Métropole
Número de premio:
2024-VO-0013

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de sel de déneigement et de pouzzolane sur le territoire de Saint-Etienne Métropole
Description : Le présent contrat concerne la fourniture, le transport et la livraison, dans les centres d'entretien de Saint Chamond, Saint-Héand et Roche la Molière, de sel de déneigement et de pouzzolane destinés à l'exécution des prestations de viabilité hivernale de Saint -Etienne Métropole L'accord-cadre, avec maximum pour chacun des deux lots, sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée
Identifiant de la procédure : 505ef52e-fd92-467c-b52e-f1c3edc8d624
Identifiant interne : 2024-VO-0013
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113910 Matériaux d'entretien routier hivernal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44113910 Matériaux d'entretien routier hivernal

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 396 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Sel de déneigement
Description : Sel de déneigement
Identifiant interne : 01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113910 Matériaux d'entretien routier hivernal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34927100 Sel de déneigement

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 729185-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Etienne Métropole -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pouzzolane
Description : Pouzzolane
Identifiant interne : 02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44113910 Matériaux d'entretien routier hivernal
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 14522400 Abrasifs naturels

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 0

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 729185-2024

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 25
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Performances en matière de protection de l'environnement
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 5
Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix des prestations
Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Nombre critère d’attribution : 70
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon -
Informations relatives aux délais de recours : Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence « Tarn-et-Garonne », dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Saint-Etienne Métropole -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ROCK
Offre :
Identifiant de l’offre : ROCK
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 380 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025vo73
Titre : Sel de déneigement
Date de conclusion du marché : 14/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POUZZOLANE DE SAINT-ARCONS
Offre :
Identifiant de l’offre : POUZZOLANE DE SAINT-ARCONS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 16 000 Euro
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2025vo74
Titre : Pouzzolane
Date de conclusion du marché : 14/03/2025
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : A007CFCA-091A-B0D1-E916D66A332A13C3
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement : 64
Adresse postale : 2 Avenue Grüner Cs 80257
Ville : Saint Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Le Président
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477486604
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Saint-Etienne Métropole
Numéro d’enregistrement : 101286
Adresse postale : 2 avenue Grüner Cs80257
Ville : Saint-Etienne
Code postal : 42006
Subdivision pays (NUTS) : Loire ( FRK25 )
Pays : France
Point de contact : Questions à poser via la plateforme AWS
Adresse électronique : marches@saint-etienne-metropole.fr
Téléphone : 0477486604
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lyon
Numéro d’enregistrement : A007D011-F48E-1567-0F5A2127BD06595A
Adresse postale : 184, rue Duguesclin
Ville : Lyon
Code postal : 69433
Subdivision pays (NUTS) : Rhône ( FRK26 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone : 0478141010
Télécopieur : 0478141065
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : ROCK
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54955-1-1-1
Adresse postale : Rue Gustave Hirn
Ville : Mulhouse
Code postal : 68100
Subdivision pays (NUTS) : Haut-Rhin ( FRF12 )
Pays : France
Adresse électronique : info@rock.fr
Téléphone : 0389314500
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0006

Nom officiel : POUZZOLANE DE SAINT-ARCONS
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 54955-1-2-1
Adresse postale : 3 Rue Du Pre Comtal
Ville : Clermont-Ferrand
Code postal : 63100
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@pouzzolane-sa.fr
Téléphone : 06 19 72 00 19
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 7854652a-259b-4928-ae80-35afae46e453 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 18/03/2025 15:13 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00180090-2025
Numéro de publication au JO S : 56/2025
Date de publication : 20/03/2025