Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l’Aube et du Sézannais

Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l’Aube et du Sézannais Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l’Aube et du Sézannais Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les …

CPV: 15811100 Pan
Plazo:
10 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l’Aube et du Sézannais
Organismo adjudicador:
Centre Hospitalier de Troyes
Número de premio:
4b04349c-1d5a-4072-b41b-ba303dcc3ef1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Centre Hospitalier de Troyes
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l’Aube et du Sézannais
Description : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l’Aube et du Sézannais
Identifiant de la procédure : 6a0bf460-be8f-4e21-9d53-7240235679ea
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1: G.I.P. Logistique Inter hospitalier de l’Aube
Description : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l’Aube et du Sézannais
Identifiant interne : 4b04349c-1d5a-4072-b41b-ba303dcc3ef1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est de douze (12) mois à compter de l’envoi de l’ordre de service de démarrage des prestations. A l’issue de cette période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au DCE

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/01/2025 12:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2: Centre Hospitalier de Bar sur Aube
Description : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l’Aube et du Sézannais
Identifiant interne : 93d65907-713d-4735-919d-2657c9f72e21

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est de douze (12) mois à compter de l’envoi de l’ordre de service de démarrage des prestations. A l’issue de cette période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au DCE

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/01/2025 12:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 3: G.H.A.M. site de Romilly sur Seine
Description : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l’Aube et du Sézannais
Identifiant interne : 007b5ab4-cd09-4c36-b077-8ca43b430b5b

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est de douze (12) mois à compter de l’envoi de l’ordre de service de démarrage des prestations. A l’issue de cette période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au DCE

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/01/2025 12:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 4: G.H.A.M. site de Sézanne
Description : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l’Aube et du Sézannais
Identifiant interne : 922fccf0-97a5-4b42-9f58-810dc83978ee

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est de douze (12) mois à compter de l’envoi de l’ordre de service de démarrage des prestations. A l’issue de cette période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au DCE

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/01/2025 12:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 5: G.H.A.M. site de Nogent
Description : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l’Aube et du Sézannais
Identifiant interne : eed02267-3db6-477d-8a37-52781c8f1239

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est de douze (12) mois à compter de l’envoi de l’ordre de service de démarrage des prestations. A l’issue de cette période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au DCE

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/01/2025 12:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 6: E.P.S.M.A.
Description : Fourniture et livraison de pains et de viennoiseries pour les Etablissements membres du Groupement Hospitalier de l’Aube et du Sézannais
Identifiant interne : 71c814cc-c1bc-4711-b434-4aaf4d1876e8

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : La durée du marché est de douze (12) mois à compter de l’envoi de l’ordre de service de démarrage des prestations. A l’issue de cette période initiale, le marché sera reconductible tacitement trois fois un an.

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : Se référer au DCE

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 03/01/2025 12:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.klekoon.com/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.klekoon.com/
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 10/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 90 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Pas encore connu
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Centre Hospitalier de Troyes

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Centre Hospitalier de Troyes
Numéro d’enregistrement : 261 000 020 000 14
Adresse postale : 101 Avenue Anatole France
Ville : Troyes
Code postal : 10000
Subdivision pays (NUTS) : Aube ( FRF22 )
Pays : France
Téléphone : 0325497150
Profil de l’acheteur : https://www.klekoon.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 6a0bf460-be8f-4e21-9d53-7240235679ea - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/12/2024 11:28 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00744170-2024
Numéro de publication au JO S : 237/2024
Date de publication : 05/12/2024