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Fourniture et livraison de matériels de détection de véhicules et de modules sonores pour malvoyants-.

La présente consultation concerne : Fourniture et livraison de matériels de détection de véhicules et de modules sonores pour malvoyants Il est composé de 3 lots : - lot 1 : Détecteur de trafic à impédance magnétique - lot 2 : Radar de détection par système hyperfréquence - lot 3 …

CPV: 31700000 Material electrónico, electromecánico y electrotécnico

Plazo:

16 de octubre de 2024 a las 16:00

Tipo de plazo:

Presentación de una oferta

Lugar de ejecución:

Fourniture et livraison de matériels de détection de véhicules et de modules sonores pour malvoyants-.

Organismo adjudicador:

Métropole du Grand Nancy

Número de premio:

2024_MGN_017_SG

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole du Grand Nancy

Forme juridique de l’acheteur : Autorité régionale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de matériels de détection de véhicules et de modules sonores pour malvoyants-.

Description : La présente consultation concerne : Fourniture et livraison de matériels de détection de véhicules et de modules sonores pour malvoyants Il est composé de 3 lots : - lot 1 : Détecteur de trafic à impédance magnétique - lot 2 : Radar de détection par système hyperfréquence - lot 3 : Fourniture et programmation de modules sonores des feux piétons à l’usage des malvoyants et de leurs pièces détachées Les caractéristiques sont décrites au CCTP. Il s'agit d'un marché public ordinaire d'une durée totale de quatre (4) ans. Il est conclu sans montant minimum mais avec un maximum annuel par lot pour la durée totale du marché : - Lot 01 : 24 000 euros HT par an - Lot 02 : 6 000 euros HT par an - Lot 03 : 32 000 euros HT par an Cet accord-cadre fixe toutes les conditions d'exécution des prestations, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur.

Identifiant de la procédure : 3c8e4258-1e6b-46b9-9ab6-33fcea0831ba

Identifiant interne : 2024_MGN_017_SG

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec un montant maximum annuel par lot est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Afin d'optimiser l'analyse des offres, pour chacun des lots, le candidat devra déposer un (1) matériel de démonstration ; les modalités sont précisées au règlement de consultation. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Les prestations sont réglées par des prix unitaires selon les stipulations de l'acte d'engagement Conditions de remises des offres ou des candidatures : La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/ Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents : Les documents de la consultation sont disponibles en accès gratuit, complet, direct et sans restriction à l’adresse suivante : https://www.xmarches.fr/entreprise/

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux : Se reporter au règlement de consultation

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Détecteur de trafic à impédance magnétique

Description : Détecteur de trafic à impédance magnétique

Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

Options :

Description des options : sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 96 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : se reporter au règlement de consultation

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : se reporter au règlement de consultation

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33026

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2024 16:00 +01:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 16/10/2024 16:30 +01:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Justification de la durée de l’accord-cadre : se reporter au règlement de consultation

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole du Grand Nancy

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole du Grand Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole du Grand Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Radar de détection par système hyperfréquence

Description : Radar de détection par système hyperfréquence

Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

Options :

Description des options : sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 24 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : se reporter au règlement de consultation

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : se reporter au règlement de consultation

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33026

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2024 16:00 +01:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 16/10/2024 16:30 +01:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Justification de la durée de l’accord-cadre : se reporter au règlement de consultation

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Métropole du Grand Nancy

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Métropole du Grand Nancy

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Nancy

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Métropole du Grand Nancy

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture et programmation de modules sonores des feux piétons à l’usage des malvoyants et de leurs pièces détachées

Description : Fourniture et programmation de modules sonores des feux piétons à l’usage des malvoyants et de leurs pièces détachées

Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 31700000 Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

Options :

Description des options : sans objet

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Pas de renouvellement

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 128 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché financé en totalité ou en partie par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Description : se reporter au règlement de consultation

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Description : se reporter au règlement de consultation

Critère :

Type : Capacité technique et professionnelle

Description : se reporter au règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Se reporter au règlement de la consultation

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33026

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Autorisée

Adresse de présentation : https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=33026

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Variantes : Non autorisée

Date limite de réception des offres : 16/10/2024 16:00 +01:00

Date limite de validité de l’offre : 6 Mois

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 16/10/2024 16:30 +01:00

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Requise

La commande en ligne sera utilisée : non

Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Justification de la durée de l’accord-cadre : se reporter au règlement de consultation

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Subdivision pays (NUTS) : Meurthe-et-Moselle ( FRF31 )

Pays : France

Adresse électronique : marches@grandnancy.eu

Téléphone : 0383174343

Rôles de cette organisation :

Organisation qui reçoit les demandes de participation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 56a91ee6-0583-4efc-931f-cc127ad68543 - 01

Type de formulaire : Mise en concurrence

Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 06/09/2024 13:58 +01:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00537485-2024

Numéro de publication au JO S : 175/2024

Date de publication : 09/09/2024