Fourniture et livraison de jeux et jouets 0 à 3 ans

Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R 2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Cette consultation ne concerne que le lot 2 : fourniture et livraison de jeux et jouets 0 …

CPV: 37520000 Juguetes, 37524700 Accesorios para juegos, 37524000 Juegos, 37524100 Juegos educativos
Lugar de ejecución:
Fourniture et livraison de jeux et jouets 0 à 3 ans
Organismo adjudicador:
Ville d'ANNECY
Número de premio:
24FF-CP-0678-F

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville d'ANNECY
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de jeux et jouets 0 à 3 ans
Description : Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R 2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique. Cette consultation ne concerne que le lot 2 : fourniture et livraison de jeux et jouets 0 à 3 ans. Lot déclaré infructueux lors de la précédente consultation publiée par avis JOUE N° 158105-2024 le 15/03/2024 et BOAMP N° 24-30962 le 15/03/2024 par décision de la commission d'appel d'offre en date du 16 mai 2024. Il est relancé selon la procédure avec négociation conformément à l'article R.2124-3.6° du Code de la Commande Publique avec les soumissionnaires ayant remis une offre conforme aux délais et modalités formelles de l'appel d'offre. Période initiale : Les montants s'entendent pour une durée de 24 mois. mini : 16 000 euro(s) HT / maxi : 60 000 euro(s) HT Périodes de reconduction : Les montants s'entendent pour une durée de 12 mois. mini : 8 000 euro(s) HT / maxi : 30 000 euro(s) HT
Identifiant de la procédure : b2c0cdc6-1e85-4d26-9b24-ce9809caa685
Identifiant interne : 24FF-CP-0678-F
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37520000 Jouets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524700 Accessoires de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les documents des marchés sont consultables à la Direction de la commande publique au 27 rue de la paix 74000 Annecy. Accord-cadre passé selon la procédure avec négociation conformément à l'article R.2124-3.6° du Code de la Commande Publique avec les soumissionnaires ayant remis une offre conforme aux délais et modalités formelles de l'appel d'offre. Le marché a été signé le 19/08/2024. L'accord-cadre est conclu pour une première période de 24 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement à deux reprises pour une nouvelle période de 12 mois. Le montant renseigné s'entend pour toute la durée du marché
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture et livraison de jeux et jouets 0 à 3 ans
Description : Fourniture et livraison de jeux et jouets 0 à 3 ans
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 37520000 Jouets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37520000 Jouets
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524700 Accessoires de jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524000 Jeux
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 37524100 Jeux éducatifs

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 2

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif
TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 720 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PAPETERIES PICHON
Offre :
Identifiant de l’offre : PAPETERIES PICHON
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur du résultat : 120 000 Euro
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023f2302
Titre : Fourniture et livraison de jeux et jouets 0 à 3 ans
Date de conclusion du marché : 25/07/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes
Numéro d’enregistrement : 443928874
Ville : Seyssinet-Pariset
Code postal : 38170
Pays : France
Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com
Téléphone : +33480041260
Rôles de cette organisation :
TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Ville d'ANNECY
Numéro d’enregistrement : 20006340200016
Adresse postale : Esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Ville : Annecy
Code postal : 74011
Pays : France
Point de contact : Monsieur le Maire
Adresse électronique : marchespublics@annecy.fr
Téléphone : 0485467922
Adresse internet : http://www.annecy.fr
Profil de l’acheteur : http://www.annecy.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif
Numéro d’enregistrement : 443739
Adresse postale : 2 place de Verdun
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : 0476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : PAPETERIES PICHON
Taille de l’opérateur économique : Grande
Numéro d’enregistrement : 0
Adresse postale : 750 Rue Colonel Louis Lemaire
Ville : Veauche
Code postal : 42340
Pays : France
Adresse électronique : marche2@pichon.fr
Téléphone : 04 77 43 46 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Bénéficiaire effectif
Nationalité du propriétaire : France
Lauréat de ces lots : LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 983f972d-4a0e-4e6a-9ade-4c0a9874aa03 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2024 13:12 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00500610-2024
Numéro de publication au JO S : 162/2024
Date de publication : 21/08/2024