FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULE BOIS POUR CHAUDIERE A GRANULE SUR LE SITE DU CFA DE LAGORD (17)

FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULE BOIS POUR CHAUDIERE A GRANULE SUR LE SITE DU CFA DE LAGORD (17) FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULE BOIS POUR CHAUDIERE A GRANULE SUR LE SITE DU CFA DE LAGORD (17)

CPV: 03413000 Madera para calefacción, 03419100 Productos de madera
Lugar de ejecución:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULE BOIS POUR CHAUDIERE A GRANULE SUR LE SITE DU CFA DE LAGORD (17)
Organismo adjudicador:
Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Número de premio:
PPP1EJ-128/4183/2024-034

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULE BOIS POUR CHAUDIERE A GRANULE SUR LE SITE DU CFA DE LAGORD (17)
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULE BOIS POUR CHAUDIERE A GRANULE SUR LE SITE DU CFA DE LAGORD (17)
Identifiant de la procédure : 1de150e4-b2db-453e-9edf-ac72065f5489
Identifiant interne : PPP1EJ-128/4183/2024-034
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03413000 Bois de chauffage

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Description des options : La durée initiale d'exécution de l'accord-cadre commence à courir à sa date de notification, pour une période de 12 mois. Le présent marché comprend trois reconductions tacites. La durée de chaque reconduction est de 12 mois. La durée maximum de cet accord-cadre est de 48 mois.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULE BOIS POUR CHAUDIERE A GRANULE SUR LE SITE DU CFA DE LAGORD (17)
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULE BOIS POUR CHAUDIERE A GRANULE SUR LE SITE DU CFA DE LAGORD (17)
Identifiant interne : 2024-034_1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03413000 Bois de chauffage
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03419100 Produits du bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 9 rue René Dumont
Ville : Lagord
Code postal : 17140
Subdivision pays (NUTS) : Charente-Maritime ( FRI32 )
Pays : France
Informations complémentaires : Centre de Formation Lagord

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Prix des prestations au vu du Devis quantitatif estimatif
Pondération (points, valeur exacte) : 80
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique
Pondération (points, valeur exacte) : 20
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont : - un référé précontractuel exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la conclusion du contrat conformément aux dispositions des articles L551-1 à L551-12 et R551-1 à R 551-6 du Code de justice administrative, - un référé contractuel exercé après la conclusion du contrat dans les 31 jours suivant la publication d'un avis d'attribution conformément aux dispositions des articles L 551-13 à L 551-23 et R551-7 à R 551-10 du code de justice administrative, - un recours en contestation de validité du contrat, assorti ou non d'un référé suspension ouvert dans les deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : CCIRA de Bordeaux
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Bordeaux
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Organisation qui signe le marché : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 440 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 440 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DUREPAIRE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : DUREPAIRE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 57 330 Euro
L’offre a été classée : non
Sous-traitance : Non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 1183-387
Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE GRANULE BOIS POUR CHAUDIERE A GRANULE SUR LE SITE DU CFA DE LAGORD (17)
Date de conclusion du marché : 04/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Type de soumissions reçues : Demandes de participation
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 57 330 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 63 180 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Chambre de Métiers et de l'Artisanat de Région Nouvelle Aquitaine
Numéro d’enregistrement : 13002792300015
Adresse postale : 46 rue du Général de Larminat
Ville : BORDEAUX
Code postal : 33073
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Point de contact : Représentant du pouvoir adjudicateur
Téléphone : +33 557225728
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CCIRA de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 130 029 275 00083
Adresse postale : 11 avenue Pierre Mendès France
Ville : Mérignac
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : dreets-na.polec@dreets.gouv.fr
Téléphone : +33 555122047
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Bordeaux
Numéro d’enregistrement : 17330005400025
Adresse postale : 9 rue Tastet
Ville : Bordeaux
Code postal : 33063
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-bordeaux@juradm.fr
Téléphone : +33 556993800
Télécopieur : +33 556243903
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : DUREPAIRE SAS
Numéro d’enregistrement : 31825059400013
Adresse postale : 2 Impasse du Logis
Ville : VERDILLE
Code postal : 16140
Subdivision pays (NUTS) : Charente ( FRI31 )
Pays : France
Téléphone : +33 545210081
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : bd2f0238-5699-4bff-92bd-9ce707601b9e - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/12/2024 12:08 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00767663-2024
Numéro de publication au JO S : 244/2024
Date de publication : 16/12/2024