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Fourniture et Livraison de granulats

Fournitures et transport de Graves et Granulats pour l'entretien des Routes Départementales. Fourniture et Livraison de granulats Fourniture et Livraison de granulats Fourniture et Livraison de granulats Fourniture et Livraison de granulats

CPV: 14212430 Gravilla

Plazo:

15 de abril de 2025 a las 16:00

Tipo de plazo:

Presentación de una oferta

Lugar de ejecución:

Fourniture et Livraison de granulats

Organismo adjudicador:

Département de l'Aude

Número de premio:

25S0007

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département de l'Aude

Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale

Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et Livraison de granulats

Description : Fournitures et transport de Graves et Granulats pour l'entretien des Routes Départementales.

Identifiant de la procédure : 54fc22b8-f511-431f-9bea-a0845a20d253

Identifiant interne : 25S0007

Type de procédure : Ouverte

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure : Appel d'offres ouvert en application des articles R21242 1°, R21612 à R21615 du Code de la commande publique.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 14212430 Gravillons

2.1.4 Informations générales

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

Appel d'offres ouvert en application des articles R21242 1°, R21612 à R21615 du Code de la commande publique. - Appel d'offres ouvert en application des articles R21242 1°, R21612 à R21615 du Code de la commande publique.

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4

Conditions du marché :

Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Faillite :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pays du Carcassonnais

Description : Fourniture et Livraison de granulats

Identifiant interne : 25S0007_Lot n°1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 14212430 Gravillons

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Accord Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum de 200 000 Euros HT par période. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :

Type : Capacité économique et financière

Nom : Lettre de candidature (ou Imprimé DC1) ou équivalent Déclaration du candidat (ou Imprimé DC2) ou équivalent Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les travaux, fournitures ou services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices

Critère :

Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

Nom : Pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat (extrait Kbis ou délégation de pouvoir) Copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Prix de la prestation

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 70

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Valeur technique de l'offre

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 25

Critère :

Type : Qualité

Nom :

Description : Mesures environnementales

Catégorie du critère d’attribution seuil : Pondération (pourcentage, valeur exacte)

Nombre critère d’attribution : 5

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

Adresse des documents de marché : https://marchespublics.aude.fr/

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :

Présentation par voie électronique : Requise

Adresse de présentation : https://marchespublics.aude.fr/

Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français

Catalogue électronique : Non autorisée

Description de la garantie financière : Le versement de l'avance sera conditionné par la constitution d'une garantie à première demande conformément à l'article R2191-7 du Code de la commande publique. Cette garantie portera sur la totalité du montant de l'avance. Elle pourra être remplacée par une caution personnelle et solidaire.

Date limite de réception des offres : 15/04/2025 16:00 +02:00

Date limite de validité de l’offre : 120 Jour

Informations relatives à l’ouverture publique :

Date d'ouverture : 17/04/2025 09:00 +02:00

Lieu : Hôtel du Département de l'Aude

Conditions du marché :

Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non

Facturation en ligne : Autorisée

La commande en ligne sera utilisée : oui

Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif Interrégional de Règlement Amiable des Différends et des Litiges -

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier -

Informations relatives aux délais de recours : Tribunal Administratif de Montpellier

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Département de l'Aude -

Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Département de l'Aude -

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal Administratif de Montpellier -

Organisation qui reçoit les demandes de participation : Département de l'Aude -

Organisation qui traite les offres : Département de l'Aude -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Pays Corbières Minervois et pays de la Narbonnaise

Description : Fourniture et Livraison de granulats

Identifiant interne : 25S0007_Lot n°2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 14212430 Gravillons

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

Informations complémentaires : Accord Cadre à bon de commande sans minimum et avec maximum de 50 000 Euros HT par période. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période de 1 An, soit une durée maximale de 4 Ans.