Fourniture et livraison de fleurs pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes

Fourniture et livraison de fleurs pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes l01- Fourniture de compositions florales pour les cérémonies officielles, commémorations et autres L02 - Fourniture et mise en place de fleurs coupées, de plantes décoratives et accessoires floraux pour les événements organisés par le Département des Alpes-Maritimes

CPV: 03121210 Arreglos florales, 03121200 Flores cortadas
Lugar de ejecución:
Fourniture et livraison de fleurs pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes
Organismo adjudicador:
CG des A-M - Cabinet
Número de premio:
242024A0230

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CG des A-M - Cabinet
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de fleurs pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes
Description : Fourniture et livraison de fleurs pour les besoins du Département des Alpes-Maritimes
Identifiant de la procédure : a9e44db5-bca8-4bb9-96b8-cb0947deb557
Identifiant interne : 242024A0230
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121210 Compositions florales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121200 Fleurs coupées

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 320 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : l01- Fourniture de compositions florales pour les cérémonies officielles, commémorations et autres
Description : l01- Fourniture de compositions florales pour les cérémonies officielles, commémorations et autres
Identifiant interne : 242024A0230L01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121210 Compositions florales
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121200 Fleurs coupées
Options :
Description des options : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 180 000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 720 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (30%) Grille environnementale (10%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CG des A-M - Cabinet
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CG des A-M - Cabinet
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Cabinet

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : L02 - Fourniture et mise en place de fleurs coupées, de plantes décoratives et accessoires floraux pour les événements organisés par le Département des Alpes-Maritimes
Description : L02 - Fourniture et mise en place de fleurs coupées, de plantes décoratives et accessoires floraux pour les événements organisés par le Département des Alpes-Maritimes
Identifiant interne : 2024A0230L02

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03121200 Fleurs coupées
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 03121210 Compositions florales
Options :
Description des options : Accord-cadre sans minimum d'un montant maximum de 150 000 € HT par période de 12 mois, reconductible 3 fois par période de 12 mois pour les mêmes montants, soit une durée maximale de 48 mois.

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique (30%) Grille environnementale (10%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 40
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Recours pour excès de pouvoir : 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat. Référé pré contractuel : possible jusqu'à la signature du marché. Référé contractuel : en application de l'art R 551-7 du code de justice administrative. Recours de plein contentieux : 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Cabinet

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 320 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 720 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARC EN CIEL FLEURS DU SUD (ACA ARC EN CIEL FLEURS)
Offre :
Identifiant de l’offre : 242024A0230L01
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 720 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 242024A0230L01
Titre : Lot n° 1- Fourniture de compositions florales pour les cérémonies officielles, commémorations et autres
Date de conclusion du marché : 12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Cabinet

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : ARC EN CIEL FLEURS DU SUD (ACA ARC EN CIEL FLEURS)
Offre :
Identifiant de l’offre : 242024A0230L02
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 600 000 Euro
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 242024A0230L02
Titre : Lot n°2 - Fourniture et mise en place de fleurs coupées, de plantes décoratives et accessoires floraux pour les événements organisés par le Département des Alpes- Maritimes
Date de conclusion du marché : 12/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : CG des A-M - Cabinet

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CG des A-M - Cabinet
Numéro d’enregistrement : 22060001900016
Adresse postale : Route de Grenoble BP 3007
Ville : Nice
Code postal : 06201
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marches@departement06.fr
Téléphone : +33 497186000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.cg06.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE (TA)
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs
Ville : NICE
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal administratif de Nice
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://nice.tribunal-administratif.fr/
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : ARC EN CIEL FLEURS DU SUD (ACA ARC EN CIEL FLEURS)
Numéro d’enregistrement : 39147177800012
Département : Alpes-Maritimes
Adresse postale : 5 RUE BARBERIS
Ville : Nice
Code postal : 06300
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Point de contact : arcencielfleur@orange.fr
Adresse électronique : arcencielfleur@orange.fr
Téléphone : +33 049389001
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 2e843c1c-94a8-4321-b796-770810e39dc9 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 09/12/2024 14:22 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00753140-2024
Numéro de publication au JO S : 240/2024
Date de publication : 10/12/2024