FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE, LA CAISSE DES ECOLES ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES DE CAGNES SUR MER

FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE, LA CAISSE DES ECOLES ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES DE CAGNES SUR MER BEURRE, ŒUF, FROMAGE, PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES PAINS CONVENTIONNELS ET BIOLOGIQUES FRUITS, LEGUMES FRAIS, POMMES DE TERRE ET LEGUMES PREPARES ISSUS DE L’AGRICULTURE CONVENTIONNELLE AUTRE QUE BIOLOGIQUE …

CPV: 03142000 Productos de origen animal, 15131120 Productos de charcutería, 15300000 Frutas, legumbres y hortalizas y productos conexos, 15500000 Productos lácteos, 15612500 Productos de panadería, 15894700 Comestibles finos preparados, 15896000 Productos congelados, 15900000 Bebidas, tabaco y productos relacionados
Lugar de ejecución:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE, LA CAISSE DES ECOLES ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES DE CAGNES SUR MER
Organismo adjudicador:
Ville de Cagnes sur Mer (06)
Número de premio:
23M0067

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE, LA CAISSE DES ECOLES ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES DE CAGNES SUR MER
Description : FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LA VILLE, LA CAISSE DES ECOLES ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTIONS SOCIALES DE CAGNES SUR MER
Identifiant de la procédure : 12097988-e834-44ad-8d6e-0ab1e26a0c5a
Identifiant interne : 23M0067
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15894700 Épicerie fine

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : LOT 5 BEURRE, ŒUF, FROMAGE, PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES
Description : BEURRE, ŒUF, FROMAGE, PRODUITS LAITIERS ET AVICOLES
Identifiant interne : 23M0067L05

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15500000 Produits laitiers

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : LE PRIX
Description : VOIR RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : QUALITE
Description : VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, le présent courrier fait courir le délai de deux mois pendant lequel vous avez la possibilité de former un recours auprès du Tribunal Administratif compétent (Nice). Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative. Dans le cadre du référé pré-contractuel, la requête devra être introduite avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative. Dans le cadre du recours ouvert par l’arrêt du Conseil d’Etat du 16 juillet 2007, « Société Tropic Travaux Signalisation », la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : PAINS CONVENTIONNELS ET BIOLOGIQUES
Description : PAINS CONVENTIONNELS ET BIOLOGIQUES
Identifiant interne : 23M0067L06

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : VOIR RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : QUALITE
Description : VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, le présent courrier fait courir le délai de deux mois pendant lequel vous avez la possibilité de former un recours auprès du Tribunal Administratif compétent (Nice). Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative. Dans le cadre du référé pré-contractuel, la requête devra être introduite avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative. Dans le cadre du recours ouvert par l’arrêt du Conseil d’Etat du 16 juillet 2007, « Société Tropic Travaux Signalisation », la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : FRUITS, LEGUMES FRAIS, POMMES DE TERRE ET LEGUMES PREPARES ISSUS DE L’AGRICULTURE CONVENTIONNELLE AUTRE QUE BIOLOGIQUE
Description : FRUITS, LEGUMES FRAIS, POMMES DE TERRE ET LEGUMES PREPARES ISSUS DE L’AGRICULTURE CONVENTIONNELLE AUTRE QUE BIOLOGIQUE
Identifiant interne : 23M0067L07

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : voir rc
Critère :
Type : Qualité
Nom : QUALITE
Description : VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, le présent courrier fait courir le délai de deux mois pendant lequel vous avez la possibilité de former un recours auprès du Tribunal Administratif compétent (Nice). Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative. Dans le cadre du référé pré-contractuel, la requête devra être introduite avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative. Dans le cadre du recours ouvert par l’arrêt du Conseil d’Etat du 16 juillet 2007, « Société Tropic Travaux Signalisation », la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : FRUITS, LEGUMES FRAIS, POMMES DE TERRE ET LEGUMES PREPARES (4IEME GAMME) ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Description : FRUITS, LEGUMES FRAIS, POMMES DE TERRE ET LEGUMES PREPARES (4IEME GAMME) ISSUS DE L’AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Identifiant interne : 23M0067L08

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 48 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : VOIR RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : QUALITE
Description : VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, le présent courrier fait courir le délai de deux mois pendant lequel vous avez la possibilité de former un recours auprès du Tribunal Administratif compétent (Nice). Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative. Dans le cadre du référé pré-contractuel, la requête devra être introduite avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative. Dans le cadre du recours ouvert par l’arrêt du Conseil d’Etat du 16 juillet 2007, « Société Tropic Travaux Signalisation », la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : SURGELES ET GLACES AUTRES QUE BIOLOGIQUES
Description : SURGELES ET GLACES AUTRES QUE BIOLOGIQUES
Identifiant interne : 23M0067L09

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 880 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : VOIR RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : QUALITE
Description : VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, le présent courrier fait courir le délai de deux mois pendant lequel vous avez la possibilité de former un recours auprès du Tribunal Administratif compétent (Nice). Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative. Dans le cadre du référé pré-contractuel, la requête devra être introduite avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative. Dans le cadre du recours ouvert par l’arrêt du Conseil d’Etat du 16 juillet 2007, « Société Tropic Travaux Signalisation », la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : EPICERIE BOITAGES + BOISSONS
Description : EPICERIE BOITAGES + BOISSONS
Identifiant interne : 23M0067L10

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15900000 Boissons, tabac et produits connexes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15894700 Épicerie fine

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : VOIR RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : QUALITE
Description : VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, le présent courrier fait courir le délai de deux mois pendant lequel vous avez la possibilité de former un recours auprès du Tribunal Administratif compétent (Nice). Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative. Dans le cadre du référé pré-contractuel, la requête devra être introduite avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative. Dans le cadre du recours ouvert par l’arrêt du Conseil d’Etat du 16 juillet 2007, « Société Tropic Travaux Signalisation », la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : EPICERIE BOITAGES + BOF BIO
Description : EPICERIE BOITAGES + BOF BIO
Identifiant interne : 23M0067L11

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03142000 Produits de l'élevage

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : VOIR RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : QUALITE
Description : VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, le présent courrier fait courir le délai de deux mois pendant lequel vous avez la possibilité de former un recours auprès du Tribunal Administratif compétent (Nice). Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative. Dans le cadre du référé pré-contractuel, la requête devra être introduite avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative. Dans le cadre du recours ouvert par l’arrêt du Conseil d’Etat du 16 juillet 2007, « Société Tropic Travaux Signalisation », la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : CHARCUTERIE
Description : CHARCUTERIE
Identifiant interne : 23M0067L12

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 48 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : PRIX
Description : VOIR RC
Critère :
Type : Qualité
Nom : QUALITE
Description : VOIR RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : VOIR RC
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Conformément aux articles R.421-1 à R.421-7 du Code de justice administrative, le présent courrier fait courir le délai de deux mois pendant lequel vous avez la possibilité de former un recours auprès du Tribunal Administratif compétent (Nice). Les voies et modalités de recours sont explicitées notamment par les articles L.2131-8 et L.2131-9 du Code général des collectivités territoriales et R.411-1 à R.411-7 du Code de justice administrative. Dans le cadre du référé pré-contractuel, la requête devra être introduite avant la signature du contrat conformément aux articles L.551-1 et suivants du Code de Justice Administrative. Dans le cadre du recours ouvert par l’arrêt du Conseil d’Etat du 16 juillet 2007, « Société Tropic Travaux Signalisation », la requête devra être introduite dans un délai de deux mois courant à partir de la publicité de la conclusion de ce contrat

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 667 661 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TRANSGOURMET MEDITERRANEE
Offre :
Identifiant de l’offre : 23M0067L05
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
Valeur de l'offre : 121 411 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23M0067L05
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/02/2024
Date de conclusion du marché : 18/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 121 411 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 130 802 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : LA CREILLOISE DE PANIFICATION
Offre :
Identifiant de l’offre : 23M0067L06
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
Valeur de l'offre : 35 487 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23M0067L06
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/02/2024
Date de conclusion du marché : 18/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 35 487 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 37 487 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DORINA
Offre :
Identifiant de l’offre : 23M0067L07
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
Valeur de l'offre : 11 294 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23M0067L07
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/02/2024
Date de conclusion du marché : 18/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 11 294 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 11 294 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : DORINA
Offre :
Identifiant de l’offre : 23M0067L08
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0008
Valeur de l'offre : 17 799 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23M0067L08
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/02/2024
Date de conclusion du marché : 18/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 17 799 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 17 799 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 23M0067L09
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
Valeur de l'offre : 162 710 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23M0067L09
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/02/2024
Date de conclusion du marché : 18/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 173 121 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 173 121 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0010

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : POMONA EPISAVEURS SUD EST
Offre :
Identifiant de l’offre : 23M0067L10
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0010
Valeur de l'offre : 117 257 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23M0067L10
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/02/2024
Date de conclusion du marché : 18/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 133 522 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 1 017 257 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0011

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : NATURDIS
Offre :
Identifiant de l’offre : 23M0067L11
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0011
Valeur de l'offre : 176 223 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23M0067L11
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/02/2024
Date de conclusion du marché : 18/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 176 223 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 176 223 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0012

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 23M0067L12
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0012
Valeur de l'offre : 25 480 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 23M0067L12
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 23/02/2024
Date de conclusion du marché : 18/03/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Ville de Cagnes sur Mer (06)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1
Éventail d’offres :
Valeur de l’offre recevable la plus basse : 25 480 Euro
Valeur de l’offre recevable la plus élevée : 25 480 Euro

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Cagnes sur Mer (06)
Numéro d’enregistrement : 21060027600013
Adresse postale : Hôtel de Ville BP 79
Ville : Cagnes sur Mer
Code postal : 06800
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : p.hervy@cagnes.fr
Téléphone : +33 493221900
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.cagnes-sur-mer.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NICE
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs
Ville : NICE
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TRANSGOURMET MEDITERRANEE
Numéro d’enregistrement : 43392733200448
Adresse postale : ZA ECOPOLE BP 54
Ville : SAINT MARTIN DE CRAU
Code postal : 13310
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : audrey.garand@transgourmet.fr
Téléphone : +33 826101104
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005

8.1 ORG-0005

Nom officiel : LA CREILLOISE DE PANIFICATION
Numéro d’enregistrement : 69698036600053
Adresse postale : 2155 CHEMIN DE SAINT CLAUDE
Ville : ANTIBES
Code postal : 06600
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : creilloisepanification@orange.fr
Téléphone : +33 493748040
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006

8.1 ORG-0006

Nom officiel : DORINA
Numéro d’enregistrement : 37806090900017
Adresse postale : ZI DU CAPITOU 408 AVENUE LOUIS LEPINE
Ville : FREJUS
Code postal : 83600
Subdivision pays (NUTS) : Var ( FRL05 )
Pays : France
Adresse électronique : aomp@dorinasud.fr
Téléphone : +33 494519999
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0007 LOT-0008

8.1 ORG-0007

Nom officiel : SYSCO FRANCE SAS
Numéro d’enregistrement : 31680701500151
Adresse postale : 14 RUE GERTY ARCHIMEDE
Ville : PARIS CEDEX 12
Code postal : 75012
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : SM-ADV-cellule.mp@sysco.com
Téléphone : +33 565276033
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0009 LOT-0012

8.1 ORG-0008

Nom officiel : POMONA EPISAVEURS SUD EST
Numéro d’enregistrement : 47698032100303
Adresse postale : 2700 ROUTE DE SORGUES CS 90036 LE PONTET
Ville : VEDENE
Code postal : 84276
Subdivision pays (NUTS) : Vaucluse ( FRL06 )
Pays : France
Adresse électronique : pes-lepontet-adv@episaveurs.fr
Téléphone : +33 432404400
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0010

8.1 ORG-0009

Nom officiel : NATURDIS
Numéro d’enregistrement : 32954199900010
Adresse postale : 2155 CHEMIN DE SAINT CLAUDE
Ville : ANTIBES
Code postal : 06600
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : marchepublic@naturdis.com
Téléphone : +33 492424145
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0011

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3d2d017b-3b6b-467b-ada8-d9a2eb779838 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 04/09/2024 16:03 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00535615-2024
Numéro de publication au JO S : 174/2024
Date de publication : 06/09/2024