Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, aux centres de loisirs et aux établissements de la petite enfance de la Ville de Saint-Laurent-du-Var et au CCAS de Saint-Laurent-du-Var

Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, aux centres de loisirs et aux établissements de la petite enfance de la Ville de Saint-Laurent-du-Var et au CCAS de Saint-Laurent-du-Var Boulangerie Charcuterie - Traiteur Viandes fraiches boeuf, veau, agneau Viandes fraiches volailles labellisées ou BBC ou équivalent Viandes …

CPV: 15800000 Productos alimenticios diversos, 15612500 Productos de panadería, 15811100 Pan, 15131120 Productos de charcutería, 15111100 Carne de vaca, 15111200 Carne de ternera, 15115100 Cordero, 15112100 Aves de corral frescas, 15113000 Carne de cerdo, 15550000 Productos lácteos diversos, 15896000 Productos congelados, 15981310 Hielo, 15300000 Frutas, legumbres y hortalizas y productos conexos, 15850000 Pastas alimenticias, 15111000 Carne de bovino
Plazo:
3 de octubre de 2024 a las 22:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, aux centres de loisirs et aux établissements de la petite enfance de la Ville de Saint-Laurent-du-Var et au CCAS de Saint-Laurent-du-Var
Organismo adjudicador:
Ville de Saint Laurent du Var (06)
Número de premio:
2024/025

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, aux centres de loisirs et aux établissements de la petite enfance de la Ville de Saint-Laurent-du-Var et au CCAS de Saint-Laurent-du-Var
Description : Fourniture et livraison de denrées alimentaires destinées à la restauration scolaire, aux centres de loisirs et aux établissements de la petite enfance de la Ville de Saint-Laurent-du-Var et au CCAS de Saint-Laurent-du-Var
Identifiant de la procédure : cbb14996-81ed-4145-847e-6fcefdda1f2c
Identifiant interne : 2024/025
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : SAINT-LAURENT-DU-VAR
Code postal : 06700
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires : La durée du marché est fixée à 12 mois, à compter du 1er janvier 2025 ou à compter de la date de notification du marché si celle-ci intervient postérieurement au 1er janvier 2025. Le marché est reconductible par décision tacite 3 fois, pour les mêmes montants et la même durée, pour une durée maximale de 48 mois sauf dénonciation par la collectivité trois mois avant la date anniversaire

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 5 598 400 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Séance d'ouverture des plis non ouverte au public
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 17
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 17

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 01 - Boulangerie
Description : Boulangerie
Identifiant interne : 01 - Boulangerie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15612500 Produits de boulangerie
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15811100 Pain

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 38 000 € HT Montant maximum par période : 100 000 € HT

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Objectif social promu : Autre

5.1.8 Critères d’accessibilité

Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 02 - Charcuterie - Traiteur
Description : Charcuterie - Traiteur
Identifiant interne : 02 - Charcuterie-Traiteur

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15131120 Charcuterie

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 13 000 € HT Montant maximum par période : 25 000 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot 03 - Viandes fraiches boeuf, veau, agneau
Description : Viandes fraiches boeuf, veau, agneau
Identifiant interne : 03 - Viandes fraiches boeuf, veau, agneau

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111100 Viande de bœuf
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 184 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 23 000 € HT Montant maximum par période : 46 000 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot 04 - Viandes fraiches volailles labellisées ou BBC ou équivalent
Description : Viandes fraiches volailles labellisées ou BBC ou équivalent
Identifiant interne : 04 - Viandes fraiches volailles labellisées ou BBC ou équivalent

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15112100 Volaille fraîche

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 220 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 25 000 € HT Montant maximum par période : 55 000 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot 05 - Viandes fraiches d'agneau BIO ou labellisées
Description : Viandes fraiches d'agneau BIO ou labellisées
Identifiant interne : 05 - Viandes fraiches d'agneau BIO ou labellisées

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15115100 Viande d'agneau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 400 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 45 000 € HT Montant maximum par période : 100 000 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot 06 - Viandes fraiches de porc BBC ou équivalent
Description : Viandes fraiches de porc BBC ou équivalent
Identifiant interne : 06 - Viandes fraiches de porc BBC ou équivalent

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15113000 Viande de porc

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 72 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 9 000 € HT Montant maximum par période : 18 000 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot 07 - Crèmerie
Description : Crèmerie
Identifiant interne : 07 - Crèmerie

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 480 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 60 000 € HT Montant maximum par période : 120 000 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot 08 - Crèmerie Bio
Description : Crèmerie Bio
Identifiant interne : 08 - Crèmerie Bio

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15550000 Produits laitiers divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 760 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 95 000 € HT Montant maximum par période : 190 000 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Enoncé dans le règlement de consultation
Description : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot 09 - Surgelés
Description : Surgelés
Identifiant interne : 09 - Surgelés

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 760 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 95 000 € HT Montant maximum par période : 190 000 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Lot 10 - Surgelés Bio
Description : Surgelés Bio
Identifiant interne : 10 - Surgelés Bio

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15896000 Produits surgelés

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 45 000 € HT Montant maximum par période : 90 000 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : Lot 11 - Glaces
Description : Glaces
Identifiant interne : 11 - Glaces

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15981310 Glace

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 14 400 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 1 800 € HT Montant maximum par période : 3 600 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : Lot 12 - Fruits et légumes frais conventionnels
Description : Fruits et légumes frais conventionnels
Identifiant interne : 12 - Fruits et légumes frais conventionnels

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 384 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 45 000 € HT Montant maximum par période : 96 000 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : Lot 13 - Fruits et légumes frais Bio
Description : Fruits et légumes frais Bio
Identifiant interne : 13 - Fruits et légumes frais Bio

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15300000 Fruits, légumes et produits connexes

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 640 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 80 000 € HT Montant maximum par période : 160 000 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0014

Titre : Lot 14 - Epicerie - Boissons - Conserves
Description : Epicerie - Boissons - Conserves
Identifiant interne : 14 - Epicerie - Boissons - Conserves

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 73 000 € HT Montant maximum par période : 150 000 € HT Pour ce lot uniquement, l'Acheteur est le Groupement de commandes établi entre la Ville de Saint-Laurent-du-Var et le Centre Communal d’Action Sociale de la Ville de Saint-Laurent-du-Var, dans lequel la Ville de Saint-Laurent-du-Var assurera les fonctions de coordonnateur.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0015

Titre : Lot 15 - Epicerie - Boissons - Conserves Bio
Description : Epicerie - Boissons - Conserves Bio
Identifiant interne : 15 - Epicerie - Boissons - Conserves Bio

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 304 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 38 000 € HT Montant maximum par période : 76 000 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0016

Titre : Lot 16 - Pâtes fraiches
Description : Pâtes fraiches
Identifiant interne : 16 - Pâtes fraiches

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15800000 Produits alimentaires divers
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15850000 Pâtes alimentaires

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 15 000 € HT Montant maximum par période : 30 000 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0017

Titre : ot 17 - Viandes fraiches boeuf, veau Bio
Description : Viandes boeuf, veau Bio
Identifiant interne : 17 - Viandes fraiches boeuf, veau Bio

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 15111000 Viande bovine
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 15111200 Viande de veau

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/01/2025
Date de fin de durée : 31/12/2025

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires : Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Montant minimum par période : 25 000 € HT Montant maximum par période : 50 000 € HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle
Nom : Capacité technique et professionnelle
Description : Enoncé dans le règlement de consultation

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Valeur technique de l'offre
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Enoncé dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 03/10/2024 22:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Montage financier : Le financement s’effectuera sur le budget de la commune et ses ressources propres

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Organisation qui traite les offres : Ville de Saint Laurent du Var (06)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Saint Laurent du Var (06)
Numéro d’enregistrement : 21060123300302
Adresse postale : 222 esplanade Levant B.P. 125
Ville : SAINT-LAURENT-DU-VAR
Code postal : 06706
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Téléphone : +33 492124242
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : http://www.saintlaurentduvar.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17130111200933
Département : 06
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Nice
Numéro d’enregistrement : 17060005000026
Département : 06
Adresse postale : 18 avenue des Fleurs CS 61039
Ville : NICE CEDEX 1
Code postal : 06050
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : Greffe.ta-nice@juradm.fr
Téléphone : +33 489978600
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Comité Consultatif interrégional de règlement à l'amiable des litiges
Numéro d’enregistrement : 17130000700019
Département : 13
Adresse postale : Préfecture de région Provence Alpes Côte d'Azur 22 bd Paul Peytral
Ville : MARSEILLE CEDEX 20
Code postal : 13282
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33 484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 5fb0bc73-e71e-4060-b36b-0b474947ce27 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/08/2024 17:15 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00526772-2024
Numéro de publication au JO S : 171/2024
Date de publication : 03/09/2024