FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARTONS, CARTES ET PAPIERS POUR LA CONSERVATION ET LA RESTAURATION DES FONDS PATRIMONIAUX, DOCUMENTS ET OEUVRES D'ART CONSERVES A LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE France

Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de cartons, de cartes et de papiers de conservation destinés aux travaux de reliure, de restauration, d'encadrement et de conditionnement (lot 1 à 8) Carton de conservation pour les conditionnements et les expositions temporaires Carte et papier de conservation …

CPV: 22993400 Papel o cartón ondulado, 44617100 Cartones
Plazo:
2 de octubre de 2024 a las 16:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARTONS, CARTES ET PAPIERS POUR LA CONSERVATION ET LA RESTAURATION DES FONDS PATRIMONIAUX, DOCUMENTS ET OEUVRES D'ART CONSERVES A LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE France
Organismo adjudicador:
Bibliothèque Nationale de France
Número de premio:
BNFDAJ-2024-04-01

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Bibliothèque Nationale de France
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Loisirs, culture et culte

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE CARTONS, CARTES ET PAPIERS POUR LA CONSERVATION ET LA RESTAURATION DES FONDS PATRIMONIAUX, DOCUMENTS ET OEUVRES D'ART CONSERVES A LA BIBLIOTHEQUE NATIONALE DE France
Description : Le présent marché a pour objet la fourniture et la livraison de cartons, de cartes et de papiers de conservation destinés aux travaux de reliure, de restauration, d'encadrement et de conditionnement (lot 1 à 8)
Identifiant de la procédure : 27b0602f-5621-4290-ba58-3bacf43b4574
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22993400 Papier ou carton ondulé

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 Carton de conservation pour les conditionnements et les expositions temporaires
Description : Carton de conservation pour les conditionnements et les expositions temporaires
Identifiant interne : BNFDAJ-2024-04-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44617100 Cartons

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui traite les offres : Bibliothèque Nationale de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : LOT 2 Carte et papier de conservation pour le conditionnement
Description : Carte et papier de conservation pour le conditionnement
Identifiant interne : BNFDAJ-2024-04-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22993400 Papier ou carton ondulé

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui traite les offres : Bibliothèque Nationale de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : LOT 3 Papier buvard en feuille et en rouleau pour la restauration et le plan de sauvegarde des collections
Description : Papier buvard en feuille et en rouleau pour la restauration et le plan de sauvegarde des collections
Identifiant interne : BNFDAJ-2024-04-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22993400 Papier ou carton ondulé

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui traite les offres : Bibliothèque Nationale de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : LOT 4 Papier de conservation « calandré » pour la restauration et le montage des documents, manuscrits et œuvres d'art
Description : Papier de conservation « calandré » pour la restauration et le montage des documents, manuscrits et œuvres d'art
Identifiant interne : BNFDAJ-2024-04-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22993400 Papier ou carton ondulé

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui traite les offres : Bibliothèque Nationale de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : LOT 5 Papier de conservation « bouffant » pour le montage des documents, manuscrits et œuvres d'art
Description : Papier de conservation « bouffant » pour le montage des documents, manuscrits et œuvres d'art
Identifiant interne : BNFDAJ-2024-04-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22993400 Papier ou carton ondulé

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui traite les offres : Bibliothèque Nationale de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0011

Titre : LOT 6 Carton « cannelé » et carton « nid d'abeille » pour le conditionnement et le montage de documents et œuvres d'art de grand-format
Description : Carton « cannelé » et carton « nid d'abeille » pour le conditionnement et le montage de documents et œuvres d'art de grand-format
Identifiant interne : BNFDAJ-2024-04-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44617100 Cartons

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui traite les offres : Bibliothèque Nationale de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0012

Titre : LOT 7 Papiers orientaux, fabrication mécanique, pour la restauration et le montage des documents, manuscrits et œuvres d'art
Description : Papiers orientaux, fabrication mécanique, pour la restauration et le montage des documents, manuscrits et œuvres d'art
Identifiant interne : BNFDAJ-2024-04-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22993400 Papier ou carton ondulé

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui traite les offres : Bibliothèque Nationale de France

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0013

Titre : LOT 8 Papiers orientaux, fabrication artisanale, pour la restauration et le montage des documents, manuscrits et œuvres d'art
Description : Papiers orientaux, fabrication artisanale, pour la restauration et le montage des documents, manuscrits et œuvres d'art
Identifiant interne : BNFDAJ-2024-04-01

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 22993400 Papier ou carton ondulé

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 02/10/2024 16:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 5 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Autorisée
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Bibliothèque Nationale de France
Organisation qui traite les offres : Bibliothèque Nationale de France

8. Organisations

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends
Numéro d’enregistrement : 17750000600024
Ville : Paris
Code postal : 75911 Paris cedex 15
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : ccira@paris-idf.gouv.fr
Téléphone : 0182524295
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de JOUY
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : +33 144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Bibliothèque Nationale de France
Numéro d’enregistrement : 18004625200177
Adresse postale : QUAI FRANCOIS MAURIAC Service des marchés T4N6
Ville : Paris 13
Code postal : 75013
Pays : France
Adresse électronique : caroline.konter@bnf.fr
Téléphone : 0153794344
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 38ae9e9c-8cb1-4db4-8dc5-40e8326f11c6 - 03
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 30/08/2024 11:04 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00523244-2024
Numéro de publication au JO S : 170/2024
Date de publication : 02/09/2024