FOURNITURE ET LIVRAISON DE BOULONNERIE ET VISSERIE FERROVIAIRES ET DE TIREFONDS

Cette consultation est répartie en 2 lots, comme suit : • Lot 1 : Fourniture et livraison de boulonnerie et visserie spécifiques à la maintenance ferroviaire ; • Lot 2 : Founiture et livraison de tirefonds ; **Lot 1 – Fourniture et livraison de boulonnerie ferroviaire Le présent lot donnera …

CPV: 44531510 Pernos y tornillos, 44531520 Tirafondos y tornillos
Lugar de ejecución:
FOURNITURE ET LIVRAISON DE BOULONNERIE ET VISSERIE FERROVIAIRES ET DE TIREFONDS
Organismo adjudicador:
RATP
Número de premio:
DHA_2023GDI19777

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : RATP
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE ET LIVRAISON DE BOULONNERIE ET VISSERIE FERROVIAIRES ET DE TIREFONDS
Description : Cette consultation est répartie en 2 lots, comme suit : • Lot 1 : Fourniture et livraison de boulonnerie et visserie spécifiques à la maintenance ferroviaire ; • Lot 2 : Founiture et livraison de tirefonds ; **Lot 1 – Fourniture et livraison de boulonnerie ferroviaire Le présent lot donnera lieu à la passation d’un accordcadre à commandes, à trois Titulaires distincts au maximum, avec montants minimum et maximum. Le montant minimum pouvant être consommé, tous Titulaires confondus, s’élève à 1 500 000 €. Le montant maximum pouvant être consommé, tous Titulaires confondus, s’élève à 2 000 000 €. La répartition des montants minimum et maximum se fera en fonction du classement final des offres technicofinancières. Il est à noter que le CA requis devra représenter deux fois le montant maximum annuel attribué **Lot 2 – Fourniture et livraison de tirefonds Le présent lot donnera lieu à la passation d’un accordcadre à commandes, à deux Titulaires distincts au maximum, avec montants minimum et maximum. Le montant minimum pouvant être consommé, tous Titulaires confondus, s’élève à 1 000 000 €. Le montant maximum pouvant être consommé, tous Titulaires confondus, s’élève à 1 500 000 €. La répartition des montants minimum et maximum se fera en fonction du classement final des offres technicofinancières. Il est à noter que le CA requis devra représenter deux fois le montant maximum annuel attribué
Identifiant de la procédure : 760ff2b2-8b27-46a4-8d90-e9f31626779b
Avis précédent : 293640-2024
Identifiant interne : DHA_2023GDI19777
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44531510 Boulons et vis
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 44531520 Tire-fonds et vis

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1 - FOURNITURE ET LIVRAISON DE BOULONNERIE ET VISSERIE FERROVIAIRES
Description : Lot 1 – Fourniture et livraison de boulonnerie ferroviaire Le présent lot donnera lieu à la passation d’un accordcadre à commandes, à trois Titulaires distincts au maximum, avec montants minimum et maximum. Le montant minimum pouvant être consommé, tous Titulaires confondus, s’élève à 1 500 000 €. Le montant maximum pouvant être consommé, tous Titulaires confondus, s’élève à 2 000 000 €. La répartition des montants minimum et maximum se fera en fonction du classement final des offres technicofinancières.
Identifiant interne : DHA_2023GDI19777 LOT1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44531510 Boulons et vis
Options :
Description des options : Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 730 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 293640-2024

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat est consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera à envoyer à l'adresse indiquée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : RATP
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RATP
Organisation qui signe le marché : RATP

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2 FOURNITURE ET LIVRAISON DE TIREFONDS
Description : Lot 2 – Fourniture et livraison de tirefonds Le présent lot donnera lieu à la passation d’un accordcadre à commandes, à deux Titulaires distincts au maximum, avec montants minimum et maximum. Le montant minimum pouvant être consommé, tous Titulaires confondus, s’élève à 1 000 000 €. Le montant maximum pouvant être consommé, tous Titulaires confondus, s’élève à 1 500 000 €. La répartition des montants minimum et maximum se fera en fonction du classement final des offres technicofinancières.
Identifiant interne : DHA_2023GDI19777 LOT2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 44531520 Tire-fonds et vis
Options :
Description des options : Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R2194-1 à R2194-9 du Code de la Commande Publique. La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 730 Jour

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 6

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations relatives aux avis antérieurs :
Identifiant de l’avis antérieur : 293640-2024

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. Le contrat est consultable sur demande écrite adressée par courrier à l'adresse postale indiquée dans le présent avis. La copie du contrat sera occultée des mentions couvertes par les secrets protégés par la loi, et sera à envoyer à l'adresse indiquée

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : RATP
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : RATP
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : RATP
Organisation qui signe le marché : RATP

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FORLAM RAIL
Offre :
Identifiant de l’offre : FORLAM RAIL LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 920 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : GDI240134
Date de conclusion du marché : 05/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : RATP
Lauréat :
Nom officiel : Rail Europe Solutions
Offre :
Identifiant de l’offre : RES LOT 1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 280 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : GDI240135
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : RATP

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : FORLAM RAIL
Offre :
Identifiant de l’offre : FORLAM LOT2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 1 440 000 Euro
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : GDI240136
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : RATP
Lauréat :
Nom officiel : Rail Europe Solutions
Offre :
Identifiant de l’offre : RES LOT 2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 960 000 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 2
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Pas encore connu
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : GDI240137
Date de conclusion du marché : 06/12/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : RATP

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : RATP
Numéro d’enregistrement : 77566343801906
Adresse postale : 54 quai de la Rapée Cedex Paris 12
Ville : Paris
Code postal : 75599
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Céline GUTTIN
Adresse électronique : celine.guttin@ratp.fr
Téléphone : 06 64 06 54 71
Adresse internet : https://www.ratp.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://ratp.bravosolution.com/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy Paris Cedex 04
Ville : Paris
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Rail Europe Solutions
Numéro d’enregistrement : 845 389 881
Adresse postale : 36 Rue de la Campagne
Ville : Vireux-Wallerand
Code postal : 08230
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : a.descasmps@groupe-res.com
Téléphone : 06 22 82 41 08
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

8.1 ORG-0004

Nom officiel : FORLAM RAIL
Numéro d’enregistrement : 810177709
Adresse postale : 122 rue du Docteur Guery
Ville : Fresnes sur Escaut
Code postal : 59970
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : gwen.bigoin@forlamrail.fr
Téléphone : 0327201646
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 50bd0545-ef4c-4c83-b006-d559794680b5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 13/12/2024 10:05 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00766395-2024
Numéro de publication au JO S : 244/2024
Date de publication : 16/12/2024