Fourniture et fabrication d’un banc d’essais de type cryostat

Le Département des Systèmes Basses Températures (DSBT) basé au sein du CEA Grenoble, conduit des activités de recherche et de développement en cryotechnologies, prioritairement sur la cryogénie des grands instruments scientifiques, la cryogénie spatiale et la cryogénie pour la fusion nucléaire. Dans le cadre du programme France Relance 2030 le …

CPV: 42511000 Intercambiadores de calor y aparatos para la licuefacción de aire u otros gases
Plazo:
30 de enero de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture et fabrication d’un banc d’essais de type cryostat
Organismo adjudicador:
COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Número de premio:
B24-03189-TZ

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et fabrication d’un banc d’essais de type cryostat
Description : Le Département des Systèmes Basses Températures (DSBT) basé au sein du CEA Grenoble, conduit des activités de recherche et de développement en cryotechnologies, prioritairement sur la cryogénie des grands instruments scientifiques, la cryogénie spatiale et la cryogénie pour la fusion nucléaire. Dans le cadre du programme France Relance 2030 le CEA/DSBT souhaite acquérir un cryostat (projet ESKHYMO) afin d’étudier, de modéliser et de caractériser par l’expérimentation le comportement de l’hydrogène liquide dans un scénario accidentel : l’entrée d’air dans un conteneur de stockage à la suite de la rupture de l’enveloppe isolante.
Identifiant de la procédure : 25676900-bb15-4334-8796-480ebd9ecb83
Identifiant interne : B24-03189-TZ
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42511000 Échangeurs de chaleur et appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables. Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr .
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture et fabrication d’un banc d’essais de type cryostat
Description : Le Département des Systèmes Basses Températures (DSBT) basé au sein du CEA Grenoble, conduit des activités de recherche et de développement en cryotechnologies, prioritairement sur la cryogénie des grands instruments scientifiques, la cryogénie spatiale et la cryogénie pour la fusion nucléaire. Dans le cadre du programme France Relance 2030 le CEA/DSBT souhaite acquérir un cryostat (projet ESKHYMO) afin d’étudier, de modéliser et de caractériser par l’expérimentation le comportement de l’hydrogène liquide dans un scénario accidentel : l’entrée d’air dans un conteneur de stockage à la suite de la rupture de l’enveloppe isolante.
Identifiant interne : B24-03189-TZ

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 42511000 Échangeurs de chaleur et appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 1 An

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français
Adresse des documents de marché : https://www.marchespublics.gouv.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-publics.gouv.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Date limite de réception des offres : 30/01/2025 12:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Organisation qui reçoit les demandes de participation : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Organisation qui traite les offres : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
TED eSender : Publications Office of the European Union

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES
Numéro d’enregistrement : 775 685 019
Département : Isère
Adresse postale : 17 avenue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38000
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : Thomas ZEMERLI
Adresse électronique : thomas.zemerli@cea.fr
Téléphone : 0675022569
Adresse internet : www.cea.fr
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/entreprise
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
Numéro d’enregistrement : 173800053
Département : Isère
Adresse postale : 2 Place de Verdun, Boîte Postale 1135
Ville : Grenoble Cedex
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.tagrenoble@juradm.fr
Téléphone : 04 76 42 90 00
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 1075546d-15cd-4360-bcc9-35cf111a0c36 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 06/12/2024 16:49 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00754506-2024
Numéro de publication au JO S : 240/2024
Date de publication : 10/12/2024