Fourniture et approvisionnement en granulés bois

Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de fourniture et approvisionnement en granulés bois dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont situés dans les département du Doubs (25) et de la Haute-Saône (70) 45 sites secteur sud du département du Doubs (voir détail en …

CPV: 09111400 Combustibles de madera
Lugar de ejecución:
Fourniture et approvisionnement en granulés bois
Organismo adjudicador:
Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
Número de premio:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture et approvisionnement en granulés bois
Description : Accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de fourniture et approvisionnement en granulés bois dans le cadre d'un groupement de commandes dont les membres sont situés dans les département du Doubs (25) et de la Haute-Saône (70)
Identifiant de la procédure : f2fc80e8-3a44-4205-b86c-885923ef02dc
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 700 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : LOT 1
Description : 45 sites secteur sud du département du Doubs (voir détail en annexe 1 du CCTP)
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Se reporter au RC pour le détail des critères
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Voir le dossier de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le délai de recours est de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besancon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : LOT 2
Description : 46 sites en secteur nord du département du Doubs (voir détail en annexe 2 du CCTP)
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Se reporter au RC pour le détail des critères
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir le dossier de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le délai de recours est de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besancon

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : LOT 3
Description : 42 sites dans le département de la Haute-Saône (voir détail en annexe 3 du CCTP)
Identifiant interne : LOT 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09111400 Combustibles à base de bois

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 01/09/2024
Date de fin de durée : 31/08/2025

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 700 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : Prix
Description : Se reporter au RC pour le détail des critères
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : voir le dossier de consultation
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le délai de recours est de 31 jours à partir de la publication de l'avis d'attribution

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Besancon
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 700 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 700 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : TOTAL ENERGIES PROXI NORD EST
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre société TOTAL ENERGIES PROXI NORD EST
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : LOT 3
Titre : LOT 3
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 13/06/2024
Date de conclusion du marché : 08/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et le concours est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Une seule offre, une seule demande de participation ou un seul projet recevable a été reçu(e)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Syndicat Mixte d'Energies du Doubs (25)
Numéro d’enregistrement : 25250828800047
Adresse postale : 33 rue Clément Marot
Ville : Besançon
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : energie@syded.fr
Téléphone : +33 381817303
Télécopieur : +33 381817307
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.syded.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal Administratif de Besancon
Numéro d’enregistrement : 172 500 050 00015
Adresse postale : 30 rue Charles Nodier
Ville : BESANCON
Code postal : 25000
Subdivision pays (NUTS) : Doubs ( FRC21 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta.besancon@juradm.fr
Téléphone : +33 381826000
Télécopieur : +33 381826001
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : TOTAL ENERGIES PROXI NORD EST
Numéro d’enregistrement : 457 503 837 02 526
Adresse postale : 138 rue André Bisiaux
Ville : MAXEVILLE
Code postal : 54320
Subdivision pays (NUTS) : Haute-Saône ( FRC23 )
Pays : France
Téléphone : +33 388833355
Adresse internet : www.proxi-totalenergies.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : fc9fbf34-4f44-4f92-a0d6-f9215cddb30c - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 22/08/2024 14:45 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00506263-2024
Numéro de publication au JO S : 164/2024
Date de publication : 23/08/2024