Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED.

Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS. L'accord-cadre est alloti de …

CPV: 38290000 Instrumentos y aparatos de geodesia, hidrografía, oceanografía e hidrología
Lugar de ejecución:
Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED.
Organismo adjudicador:
CNRS Délégation Provence et Corse
Número de premio:
CNRS/2024/015

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CNRS Délégation Provence et Corse
Forme juridique de l’acheteur : Entreprise publique, contrôlée par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED.
Description : Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS. L'accord-cadre est alloti de la manière suivante : - Lot 1 : Pénétrateur MEOC 2 - Lot 2 : Enceinte de répartition - Lot 3 : Ensemble connectiques électriques Manifold et Nœuds - Lot 4 : Ensemble connectiques optiques Manifold et Nœuds
Identifiant de la procédure : 21670600-ec96-4843-98d7-35b087f6da80
Avis précédent : 741522-2024
Identifiant interne : CNRS/2024/015
Type de procédure : Ouverte
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 163 avenue de Luminy Case 902
Ville : Marseille Cedex 9
Code postal : 13288
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches-ublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde sur support physique papier avec la mention suivante et à l'adresse suivante : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – « Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS ». - N° du ou des lots correspondants CNRS – Délégation Provence et Corse - Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) - Pôle Achats et Opérations Immobilières - Bâtiment PH - Bureau 301-303 - 31 chemin Joseph Aiguier - CS 70071 - 13402 Marseille cedex 09. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Il s’agit d’un accord-cadre mono-attributaire en application des dispositions des articles R2162-2, R2162-4, R2162-5 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique (CCP), dont le seuil maximum s’élève à 1 800 000 € HT sur toute la durée totale du marché. Il s’exécute de la manière suivante : - Les prestations forfaitaires seront exécutées par l’émission d’un bon de commande en mentionnant le lot concerné pour chacun des quatre (4) lots, -Concernant les prestations à la demande, des bons de commandes seront émis au fur et à mesure de la survenance du besoin sur la base des BPU des lots 3 (article 3.3.4 du CCTP) et 4 (article 3.4.4 du CCTP). Les variantes "à l'initiative des candidats" sont autorisées : - « pour le lot 2 » (Voir l’article 3.2 et 3.2.2 du CCTP), - Autorisée « pour le lot 4 » (Voir l’article 3.4.1 du CCTP), - Autorisée « pour le lot 4 » (Voir l’article 3.4.2 du CCTP).

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 800 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Les variantes sont autorisées pour : - le lot 2 = Enceinte de répartition hybride (à pression atmosphérique et en équipression), - le lot 4 = Nombre de contacts pour les « optiques des jumpers » : 8 minimum, idéalement 12, - le lot 4 = Nombre de contacts pour les « optiques des interlink » : 8 minimum, idéalement 12. Un Bordereau de Prix Unitaire est prévu lors de la survenance du besoin concernant : - des exemplaires supplémentaires mentionnés dans le CCTP concernant le lot 3 (article 3.3.4 du CCTP), - des exemplaires supplémentaires mentionnés dans le CCTP concernant le lot 4 (article 3.4.4 du CCTP).
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

4. Groupe de lots

4.1 Identifiant de groupe : GLO-0001

Lots inclus : LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004
Titre : - Lot 1 : Pénétrateur MEOC 2 - Lot 2 : Enceinte de répartition - Lot 3 : Ensemble connectiques électriques Manifold et Nœuds - Lot 4 : Ensemble connectiques optiques Manifold et Nœuds
Description : Le Lot 1 comprend la fourniture d’une terminaison de câble (pénétrateur), à monter à l’extrémité mer du MEOC 2 et à fixer sur l’enceinte du Manifold décrite au Chapitre 3.2 du CCTP. Le Lot 2 comprend la fourniture d’une enceinte de répartition. L’enceinte de répartition est un système passif interconnectant le pénétrateur MEOC2 décrit au Chapitre 3.1 aux 3 jumpers optiques et aux 3 jumpers électriques décrits aux Chapitres 3.3 et 3.4. Le Lot 3 comprend la fourniture de : • 3 jumpers électriques • 2 interlinks électriques • 3 bouchons de protection longue durée pour les embases électriques • 3 bouchons de protection courte durée pour les embases électriques • 4 bouchons de protections courte durée pour les interlinks électriques • 1 Interlink de test électrique côté panneau de raccordement du manifold avec bouchon de protection courte durée • 1 Interlink de test électrique côté interlink avec bouchon de protection courte durée. • Dans le cas d’une solution interlink avec connecteur drymate : 1 Interlink de test électrique qui devra se connecter au connecteur drymate du nœud • 2 poignées ROV • 2 embases électriques longue durée (‘parking position’) à intégrer sur noeud3 et noeud4. Le Lot 4 comprend la fourniture de : • 3 jumpers optiques • 2 interlinks optiques • 3 bouchons de protection longue durée pour les embases optiques • 3 bouchons de protection courte durée pour les embases optiques • 4 bouchons de protections courte durée pour les interlinks optiques • 1 Interlink de test optique équipé d’un connecteur wetmate pour se raccorder au panneau de raccordement du manifold avec bouchon de protection courte durée • 1 Interlink de test optique côté interlink avec bouchon de protection courte durée. • Dans le cas d’une solution interlink avec connecteur drymate : 1 Interlink de test optique qui devra se connecter au connecteur drymate du nœud • 2 poignées ROV • 2 embases optiques longue durée (‘parking position’) à intégrer sur nœud 3 et 4.
Identifiant interne : 1-2-3-4

4.1.1 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre dans le groupe de lots : 1 800 000 Euro

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Pénétrateur MEOC 2
Description : Le Lot 1 comprend la fourniture d’une terminaison de câble (pénétrateur), à monter à l’extrémité mer du MEOC 2 et à fixer sur l’enceinte du Manifold décrite au Chapitre 3.2 du CCTP.
Identifiant interne : Pénétrateur MEOC 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 163 avenue de Luminy Case 902
Ville : Marseille Cedex 9
Code postal : 13288
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde sur support physique papier avec la mention suivante et à l'adresse suivante : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – « Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS ». - N° du ou des lots correspondants CNRS – Délégation Provence et Corse Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) Pôle Achats et Opérations Immobilières Bâtiment PH Bureau 301-303 31 chemin Joseph Aiguier CS 70071 13402 Marseille cedex 09 Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Sous-critère n°1 : La garantie apportée pour justifier de la fiabilité ou de la durée de vie moyenne en fonction des contraintes environnementales
Description : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sous-critère n°2 : La garantie apportée pour justifier de la facilité de réparation (maintenabilité)
Description : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sous-critère n°3 : Compatibilité des matériaux avec la contrainte de résistance à la corrosion
Description : 15%
Critère :
Type : Prix
Nom : Coût global d'acquisition
Description : 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de fabrication
Description : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La méthode à utiliser est la pondération comme mentionnée ci-dessus.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNRS Délégation Provence et Corse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Enceinte de répartition
Description : Le Lot 2 comprend la fourniture d’une enceinte de répartition. L’enceinte de répartition est un système passif interconnectant le pénétrateur MEOC2 décrit au Chapitre 3.1 aux 3 jumpers optiques et aux 3 jumpers électriques décrits aux Chapitres 3.3 et 3.4 du CCTP.
Identifiant interne : Enceinte de répartition

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 163 avenue de Luminy Case 902
Ville : Marseille Cedex 9
Code postal : 13288
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 250 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde sur support physique papier avec la mention suivante et à l'adresse suivante : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – « Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS ». - N° du ou des lots correspondants CNRS – Délégation Provence et Corse Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) Pôle Achats et Opérations Immobilières Bâtiment PH Bureau 301-303 31 chemin Joseph Aiguier CS 70071 13402 Marseille cedex 09 Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Les variantes à l’initiative du candidat sont autorisées sur le point suivant : - L’enceinte de répartition (lot 2) peut être conçue avec une technologie hybride (à pression atmosphérique et en équipression).

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Sous-critère n°1 : La garantie apportée pour justifier de la fiabilité ou de la durée de vie moyenne en fonction des contraintes environnementales
Description : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sous-critère n°2 : La garantie apportée pour justifier de la facilité de réparation (maintenabilité)
Description : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sous-critère n°3 : Compatibilité des matériaux avec la contrainte de résistance à la corrosion
Description : 15%
Critère :
Type : Prix
Nom : Coût global d'acquisition
Description : 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de fabrication
Description : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La méthode à utiliser est la pondération comme mentionnée ci-dessus.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNRS Délégation Provence et Corse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Ensemble connectiques électriques Manifold et Nœuds
Description : Le Lot 3 comprend la fourniture de : • 3 jumpers électriques • 2 interlinks électriques • 3 bouchons de protection longue durée pour les embases électriques • 3 bouchons de protection courte durée pour les embases électriques • 4 bouchons de protections courte durée pour les interlinks électriques • 1 Interlink de test électrique côté panneau de raccordement du manifold avec bouchon de protection courte durée • 1 Interlink de test électrique côté interlink avec bouchon de protection courte durée. • Dans le cas d’une solution interlink avec connecteur drymate : 1 Interlink de test électrique qui devra se connecter au connecteur drymate du nœud • 2 poignées ROV • 2 embases électriques longue durée (‘parking position’) à intégrer sur noeud3 et noeud4
Identifiant interne : Ensemble connectiques électriques Manifold et Nœuds

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 163 avenue de Luminy Case 902
Ville : Marseille Cedex 9
Code postal : 13288
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 330 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde sur support physique papier avec la mention suivante et à l'adresse suivante : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – « Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS ». - N° du ou des lots correspondants CNRS – Délégation Provence et Corse Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) Pôle Achats et Opérations Immobilières Bâtiment PH Bureau 301-303 31 chemin Joseph Aiguier CS 70071 13402 Marseille cedex 09 Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Ce lot s'exécute « à bons de commande » émis au fur et à mesure de la survenance du besoin concernant des exemplaires supplémentaires mentionnés dans le CCTP à l'article 3.3.4 du CCTP.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Sous-critère n°1 : La garantie apportée pour justifier de la fiabilité ou de la durée de vie moyenne en fonction des contraintes environnementales
Description : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sous-critère n°2 : La garantie apportée pour justifier de la facilité de réparation (maintenabilité)
Description : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sous-critère n°3 : Compatibilité des matériaux avec la contrainte de résistance à la corrosion
Description : 15%
Critère :
Type : Prix
Nom : Coût global d'acquisition
Description : 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de fabrication
Description : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La méthode à utiliser est la pondération comme mentionnée ci-dessus.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNRS Délégation Provence et Corse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Ensemble connectiques optiques Manifold et Nœuds
Description : Le Lot 4 comprend la fourniture de : • 3 jumpers optiques • 2 interlinks optiques • 3 bouchons de protection longue durée pour les embases optiques • 3 bouchons de protection courte durée pour les embases optiques • 4 bouchons de protections courte durée pour les interlinks optiques • 1 Interlink de test optique équipé d’un connecteur wetmate pour se raccorder au panneau de raccordement du manifold avec bouchon de protection courte durée • 1 Interlink de test optique côté interlink avec bouchon de protection courte durée. • Dans le cas d’une solution interlink avec connecteur drymate : 1 Interlink de test optique qui devra se connecter au connecteur drymate du nœud • 2 poignées ROV • 2 embases optiques longue durée (‘parking position’) à intégrer sur nœud 3 et 4
Identifiant interne : Ensemble connectiques optiques Manifold et Nœuds

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38290000 Instruments et matériels de télémétrie, d'hydrographie, d'océanographie et d'hydrologie

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 163 avenue de Luminy Case 902
Ville : Marseille Cedex 9
Code postal : 13288
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 18 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 500 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 800 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https// www.marches-publics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le candidat peut transmettre au CNRS une copie de sauvegarde sur support physique papier avec la mention suivante et à l'adresse suivante : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – « Fourniture d’une enceinte sous-marine du MANIFOLD et de sa connectique électrique et optique utilisée sur les lignes de détection du détecteur sous-marin KM3NeT ORCA dans le cadre du projet NEUMED, pour le compte du Centre de Physique des Particules de Marseille (CPPM) - UMR7346 du CNRS ». - N° du ou des lots correspondants CNRS – Délégation Provence et Corse Service Finances Achats Comptabilité (SFAC) Pôle Achats et Opérations Immobilières Bâtiment PH Bureau 301-303 31 chemin Joseph Aiguier CS 70071 13402 Marseille cedex 09 Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. Les deux variantes à l’initiative du candidat sont autorisées sur les points suivants : - Nombre de contacts pour les « optiques des jumpers » : 8 minimum, idéalement 12 (article 3.4.1 du CCTP), - Nombre de contacts pour les « optiques des interlink » : 8 minimum, idéalement 12 (article 3.4.2 du CCTP). Ce lot s'exécute « à bons de commande » émis au fur et à mesure de la survenance du besoin concernant des exemplaires supplémentaires mentionnés dans le CCTP à l'article 3.4.4 du CCTP.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Qualité
Nom : Sous-critère n°1 : La garantie apportée pour justifier de la fiabilité ou de la durée de vie moyenne en fonction des contraintes environnementales
Description : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sous-critère n°2 : La garantie apportée pour justifier de la facilité de réparation (maintenabilité)
Description : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Sous-critère n°3 : Compatibilité des matériaux avec la contrainte de résistance à la corrosion
Description : 15%
Critère :
Type : Prix
Nom : Coût global d'acquisition
Description : 30%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Délai de fabrication
Description : 15%
Critère :
Type : Qualité
Nom : Développement durable
Description : 10%
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : La méthode à utiliser est la pondération comme mentionnée ci-dessus.
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA) -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CNRS Délégation Provence et Corse -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille -

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Décision de l’acheteur, en raison d’un changement des besoins

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CNRS Délégation Provence et Corse
Numéro d’enregistrement : 180089013 01724
Département : Bouches-du-Rhône
Adresse postale : 31 chemin Joseph Aiguier
Ville : Marseille
Code postal : 13009
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Point de contact : Service Finances Achats Comptabilité - Pôle Achats / Opérations Immobilières
Adresse électronique : appel.offres@dr12.cnrs.fr
Téléphone : +33491164000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 31 rue Jean-François Leca
Ville : Marseille
Code postal : 13002
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +33491134813
Télécopieur : +33491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différents litiges relatifs au marché public (CCIRA)
Numéro d’enregistrement : CCIRA
Adresse postale : Place Félix Baret CS 80001
Ville : Marseille
Code postal : 13006
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : catherine.pietri@paca.gouv.fr
Téléphone : +33484354554
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : bb1a88c8-73f3-48d5-b4ce-71becc8d1a52 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 24/03/2025 09:09 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00190536-2025
Numéro de publication au JO S : 59/2025
Date de publication : 25/03/2025