Fourniture d’un équipement 300mm de dépôt de diélectriques

The purpose of this consultation is to supply 300mm dielectric deposition equipment. La présente consultation a pour objet la fourniture d’un équipement 300mm de dépôt de diélectriques The purpose of this consultation is to supply 300mm dielectric deposition equipment. The following options with optional costing* are subject to firming up …

CPV: 31712100 Maquinaria y aparatos microelectrónicos
Lugar de ejecución:
Fourniture d’un équipement 300mm de dépôt de diélectriques
Organismo adjudicador:
CEA Grenoble
Número de premio:
B23-07437-AT

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CEA Grenoble
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Enseignement

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture d’un équipement 300mm de dépôt de diélectriques
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture d’un équipement 300mm de dépôt de diélectriques
Identifiant de la procédure : 7133eadb-25a1-402a-8a31-bd816810861c
Avis précédent : 84998-2024
Identifiant interne : B23-07437-AT
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée : non
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712100 Machines et appareils microélectroniques

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Grenoble
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Grenoble

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 Dollar des États-Unis

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : « Présentation des candidatures : Le candidat fournira à l’appui de sa candidature : - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ; - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent. Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l'Economie, de l'Industrie et de l'Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ». Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R.2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr. 7/39 Il est interdit de cumuler les candidatures : - en tant que candidat individuel et membre d’un ou plusieurs groupements y compris en tant que mandataire ; - en tant que membre d’un groupement et mandataire d’un autre. Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables ».
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d’un équipement 300mm de dépôt de diélectriques
Description : La présente consultation a pour objet la fourniture d’un équipement 300mm de dépôt de diélectriques. Les options avec chiffrage facultatif* suivantes sont susceptibles d’être affermies dès la notification du marché : - Option n°1 : Echangeurs de chaleur et systèmes de refroidissement conformément à l’article 3.2.6 du cahier des charges ; - Option n°2 : Transformateur électrique conformément à l’article 4.1.4 du cahier des charges ; - Option n°3 : Formation maintenance de niveau 1 conformément à l’article 9 du cahier des charges ; - Option n°4 : Formation maintenance avancée conformément à l’article 9 du cahier des charges ; - Option n°5 : Souscription d’une deuxième année de garantie conformément à l’article 11.1 du cahier des charges ; - Option n°6 : Le transport, assurance comprise, selon les conditions DAP CEA Grenoble (Convention Incoterms ICC 2020) ; Justificatif non allotissement : Le marché a pour objet l’achat d’un équipement 300mm de dépôt de diélectriques. Les prestations fournies avec cet équipement (formations, garantie…) sont liées entre elles et doivent nécessairement être réalisées par le titulaire. Dès lors, en application de l’article L 2113-10 du code de la commande publique, l’objet de la présente consultation ne permet pas l’identification de prestations distinctes.
Identifiant interne : B23-07437-AT

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 31712100 Machines et appareils microélectroniques
Options :
Description des options : La tranche optionnelle consiste à fournir le matériel suivant : • Une chambre de dépôt de diélectriques sur la face arrière des plaques conformément à l’article 3.1 du cahier des charges ; Un (1) an après la notification du présent marché, la tranche optionnelle relative au matériel défini ci-dessus, peut être affermie par le CEA par courrier recommandé et/ou par messagerie dématérialisée via la plateforme PLACE avec accusé réception, sur la base des prix indiqués à l’article 12 du projet de marché. Le retard dans l’affermissement ou le non affermissement de cette tranche optionnelle n’ouvrent droit à aucune indemnité au bénéfice du Titulaire.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : Grenoble Cedex 9
Code postal : 38054
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Informations complémentaires : Grenoble

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 1 Dollar des États-Unis

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Pondération (décimal, valeur exacte) : 1
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.55113 et suivants du Code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CEA Grenoble
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CEA Grenoble
TED eSender : Publications Office of the European Union

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 1 Dollar des États-Unis

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : Lam Research International Sdn. Bhd
Offre :
Identifiant de l’offre : B23-07437-AT
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 1 Dollar des États-Unis
L’offre a été classée : oui
L’offre est une variante : non
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : B23-07437-AT
Date de conclusion du marché : 07/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CEA Grenoble
Numéro d’enregistrement : 775 685 019 00298
Adresse postale : 17 rue des Martyrs
Ville : Grenoble
Code postal : 38054
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Point de contact : M. Anguéran Thirion
Adresse électronique : angueran.thirion@cea.fr
Téléphone : 0659450565
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Greffe Tribunal administratif de Grenoble
Numéro d’enregistrement : 173800053
Adresse postale : 2 Place de Verdun Boîte Postale 1135
Ville : Grenoble Cedex
Code postal : 38022
Subdivision pays (NUTS) : Isère ( FRK24 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-grenoble@juradm.fr
Téléphone : +33 476429000
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Lam Research International Sdn. Bhd
Numéro d’enregistrement : 202001006985
Adresse postale : PMT 789, Persiaran Cassia Selatan 1, Batu Kawan Industrial Park
Ville : Penang
Code postal : 14110
Pays : Malaisie
Adresse internet : www.lamresearch.com
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : e32d26c9-b0c1-4b0f-972c-91e24548bfc5 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/11/2024 13:41 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français anglais

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00710877-2024
Numéro de publication au JO S : 227/2024
Date de publication : 21/11/2024