FOURNITURE DU MOBILIER POUR LA MÉDIATHÈQUE ROBERT DESNOS

FOURNITURE DU MOBILIER POUR LA MÉDIATHÈQUE ROBERT DESNOS Mobilier de rangement et de présentation des collections Mobilier d'accueil et de confort intérieur et extérieur

CPV: 39155000 Mobiliario de biblioteca, 39156000 Mobiliario de recepción y sala de espera
Plazo:
26 de septiembre de 2024 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FOURNITURE DU MOBILIER POUR LA MÉDIATHÈQUE ROBERT DESNOS
Organismo adjudicador:
Mairie d'Argenteuil
Número de premio:
2024/DAC/23

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie d'Argenteuil
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DU MOBILIER POUR LA MÉDIATHÈQUE ROBERT DESNOS
Description : FOURNITURE DU MOBILIER POUR LA MÉDIATHÈQUE ROBERT DESNOS
Identifiant de la procédure : 1242a66c-966c-470c-8424-26ae4ed41416
Identifiant interne : 2024/DAC/23
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39155000 Mobilier de bibliothèque
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39156000 Mobilier d'accueil et de réception

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ARGENTEUIL
Code postal : 95100
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Les motifs d'exclusion sont disponibles dans le DCE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot 1 : Mobilier de rangement et de présentation des collections
Description : Mobilier de rangement et de présentation des collections
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39155000 Mobilier de bibliothèque

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ARGENTEUIL
Code postal : 95100
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 245 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie d'Argenteuil

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot 2 : Mobilier d'accueil et de confort intérieur et extérieur
Description : Mobilier d'accueil et de confort intérieur et extérieur
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39156000 Mobilier d'accueil et de réception

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : ARGENTEUIL
Code postal : 95100
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière

5.1.11 Documents de marché

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Requise
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 26/09/2024 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 180 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : oui

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Mairie d'Argenteuil
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Mairie d'Argenteuil
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Mairie d'Argenteuil
Organisation qui traite les offres : Mairie d'Argenteuil

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie d'Argenteuil
Numéro d’enregistrement : 21950018800012
Adresse postale : 12 boulevard Léon Feix
Ville : Argenteuil
Code postal : 95100
Pays : France
Téléphone : 0134234100
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CERGY
Numéro d’enregistrement : 17950702500015
Ville : CERGY
Code postal : 95000
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr
Téléphone : 0130173400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : a5edc75c-c610-445e-b8e1-8f58fd5c2d4c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/08/2024 12:09 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00515098-2024
Numéro de publication au JO S : 167/2024
Date de publication : 28/08/2024