Fourniture des équipements d'instrumentation des sites de production et de stockage d'eau potable

Fourniture des équipements d'instrumentation des sites de production et de stockage d'eau potable. Lot n°5 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesures en continu et en laboratoire PROMINENT Lot n°9 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesure en continu VEGA Lot n°2 …

CPV: 38000000 Equipo de laboratorio, óptico y de precisión (excepto gafas), 38300000 Instrumentos de medición, 38420000 Instrumentos de medida del caudal, nivel y presión de líquidos y gases, 38424000 Equipo de medida y de control, 38430000 Aparatos de detección y análisis, 50410000 Servicios de reparación y mantenimiento de aparatos de medida, pruebas y verificación
Lugar de ejecución:
Fourniture des équipements d'instrumentation des sites de production et de stockage d'eau potable
Organismo adjudicador:
Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Número de premio:
24DEX001

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Activité de l’entité adjudicatrice : Activités liées à l’eau

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture des équipements d'instrumentation des sites de production et de stockage d'eau potable
Description : Fourniture des équipements d'instrumentation des sites de production et de stockage d'eau potable.
Identifiant de la procédure : b7ad9877-e81e-486e-9552-bdb1475d54d7
Avis précédent : 6548285b-de85-4718-a824-b2aefedb3be2-01
Identifiant interne : 24DEX001
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38430000 Appareils de détection et d'analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38424000 Matériel de mesure et de contrôle

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 1 730 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Cet accord-cadre sans minimum et avec maximum donnera lieu à l'émission de bons de commande et, le cas échéant, à la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum des lots attribués pour la durée totale de l'accord-cadre est 1 730 000 Euros HT. Le lot n°3, infructueux en raison de l'absence d'offre régulière, a dû être déclaré sans suite.
Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Lot n°5 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesures en continu et en laboratoire PROMINENT
Description : Lot n°5 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesures en continu et en laboratoire PROMINENT
Identifiant interne : 24DEX001E

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38430000 Appareils de détection et d'analyse
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux de livraison seront précisés conformément au DCE.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/02/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 11/02/2025 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 11/02/2025. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies à l'article 4.2 du CCAP. La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : * Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. * Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. * Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. * Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Lot n°9 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesure en continu VEGA
Description : Lot n°9 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesure en continu VEGA
Identifiant interne : 24DEX001I

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38424000 Matériel de mesure et de contrôle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux de livraison seront précisés conformément au DCE.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/02/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 11/02/2025 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 11/02/2025. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies à l'article 4.2 du CCAP. La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : * Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. * Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. * Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. * Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesures en continu et en laboratoire HACH
Description : Lot n°2 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesures en continu et en laboratoire HACH
Identifiant interne : 24DEX001B

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux de livraison seront précisés conformément au DCE

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/02/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 11/02/2025 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 11/02/2025. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies à l'article 4.2 du CCAP. La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : * Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. * Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. * Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. * Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Lot n°1 : Fourniture d'équipements de mesure en continu et en laboratoire
Description : Lot n°1 : Fourniture d'équipements de mesure en continu et en laboratoire
Identifiant interne : 24DEX001A

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux de livraison seront précisés conformément au DCE.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/02/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 11/02/2025 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 11/02/2025. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies à l'article 4.2 du CCAP. La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : * Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. * Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. * Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. * Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Lot n°8 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesure en continu IFM
Description : Lot n°8 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesure en continu IFM
Identifiant interne : 24DEX001H

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38424000 Matériel de mesure et de contrôle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux de livraison seront précisés conformément au DCE.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/02/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 11/02/2025 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 11/02/2025. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies à l'article 4.2 du CCAP. La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : * Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. * Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. * Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. * Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesures en continu et en laboratoire CIFEC MESURE
Description : Lot n°4 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesures en continu et en laboratoire CIFEC MESURE
Identifiant interne : 24DEX001D

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux de livraison seront précisés conformément au DCE.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/02/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 11/02/2025 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 11/02/2025. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies à l'article 4.2 du CCAP. La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : * Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. * Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. * Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. * Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Lot n°6 : Fourniture d'équipement de mesures de niveau et de capteurs de pression
Description : Lot n°6 : Fourniture d'équipement de mesures de niveau et de capteurs de pression
Identifiant interne : 24DEX001F

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38424000 Matériel de mesure et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux de livraison seront précisés conformément au DCE.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/02/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 11/02/2025 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 11/02/2025. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies à l'article 4.2 du CCAP. La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : * Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. * Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. * Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. * Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Lot n°7 : Fourniture d'équipements de chloration
Description : Lot n°7 : Fourniture d'équipements de chloration
Identifiant interne : 24DEX001G

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38424000 Matériel de mesure et de contrôle

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux de livraison seront précisés conformément au DCE.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/02/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 11/02/2025 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 11/02/2025. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies à l'article 4.2 du CCAP. La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : * Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. * Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. * Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. * Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesures en continu et en laboratoire ENDRESS & HAUSER
Description : Lot n°3 : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesures en continu et en laboratoire ENDRESS & HAUSER
Identifiant interne : 24DEX001C

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 38300000 Instruments de mesure
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38000000 Équipements de laboratoire, d'optique et de précision (excepté les lunettes)
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 50410000 Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 38420000 Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Informations complémentaires : Les lieux de livraison seront précisés conformément au DCE.

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 11/02/2025
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter du 11/02/2025 ou de la date de notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 11/02/2025. Il est reconductible tacitement jusqu'à son terme, trois (3) fois, selon les conditions définies à l'article 4.2 du CCAP. La durée de chaque période de reconduction est d'un (1) an. La durée maximale de l'accord-cadre, toutes périodes confondues, est de quatre (4) ans.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution. Les critères sont énoncés dans le règlement de la consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : * Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. * Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. * Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme. Le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat. * Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux (2) mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Pour obtenir des renseignements relatifs à l'introduction des recours, les candidats devront s'adresser au greffe du Tribunal Administratif de Montpellier.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Montpellier
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 1 730 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 360 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HACH LANGE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE HACH LANGE - LOT N°1
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DEX001A
Titre : Fourniture d'équipements de mesure en continu et en laboratoire
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/09/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 144 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : HACH LANGE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE HACH LANGE - LOT N°2
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DEX001B
Titre : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesures en continu et en laboratoire HACH
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/09/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Autre

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres vérifiées et jugées irrecevables
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 200 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CIFEC
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CIFEC - LOT N°4
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0004
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DEX001D
Titre : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesures en continu et en laboratoire CIFEC MESURE
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/09/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0005

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 144 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : PROMINENT France SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE PROMINENT - LOT N°5
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0005
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DEX001E
Titre : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesures en continu et en laboratoire PROMINENT
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/09/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0006

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 176 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VEGA TECHNIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE VEGA TECHNIQUE - LOT N°6
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0006
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DEX001F
Titre : Fourniture d'équipement de mesures de niveau et de capteurs de pression
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/09/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0007

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 656 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : CIFEC
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CIFEC - LOT N°7
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0007
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DEX001G
Titre : Fourniture d'équipements de chloration
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/09/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0008

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0009

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 50 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : VEGA TECHNIQUE
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE VEGA TECHNIQUE - LOT N°9
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0009
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 24DEX001I
Titre : Fourniture de pièces détachées compatibles avec des équipements de mesure en continu VEGA
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 17/09/2024
Date de conclusion du marché : 15/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Régie des Eaux de Montpellier Méditerranée Métropole
Numéro d’enregistrement : 81172841900029
Adresse postale : TSA 20001
Ville : MONTPELLIER cedex 5
Code postal : 34192
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Point de contact : Direction Marchés et Affaires Juridiques
Adresse électronique : marches@regiedeseaux3m.fr
Téléphone : +33 434087138
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://marches.montpellier3m.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : 17340005200010
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier cedex 2
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33 467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Greffe du Tribunal Administratif de Montpellier
Numéro d’enregistrement : FR32173400052
Adresse postale : 6 rue Pitot
Ville : Montpellier Cedex 1
Code postal : 34063
Subdivision pays (NUTS) : Hérault ( FRJ13 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-montpellier@juradm.fr
Téléphone : +33 467548100
Rôles de cette organisation :
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : HACH LANGE
Numéro d’enregistrement : 48009405100061
Adresse postale : 8 rue Barthélémy Thimonnier
Ville : LOGNES
Code postal : 77185
Subdivision pays (NUTS) : Seine-et-Marne ( FR102 )
Pays : France
Adresse électronique : supportcommercialfr@hach.com
Téléphone : +33 820 20 14 14
Télécopieur : +33 1 69 67 34 99
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0005

Nom officiel : CIFEC
Numéro d’enregistrement : 63204894800046
Adresse postale : 12Bis Rue du Commandant Pilot
Ville : NEUILLY SUR SEINE
Code postal : 92200
Subdivision pays (NUTS) : Hauts-de-Seine ( FR105 )
Pays : France
Adresse électronique : info@cifec.fr
Téléphone : +33 1 46 40 49 49
Télécopieur : +33 1 46 40 00 87
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0004 LOT-0007
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0006

Nom officiel : PROMINENT France SAS
Numéro d’enregistrement : 30211541500036
Adresse postale : 8 rue des frères Lumières
Ville : ECKBOLSHEIM
Code postal : 67201
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : contact-fr@prominent.com
Téléphone : +33 3 88 10 15 10
Télécopieur : +33 3 88 10 15 20
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0005
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0007

Nom officiel : VEGA TECHNIQUE
Numéro d’enregistrement : 94715009000068
Département : 15 RUE DU rIED
Ville : NORDHOUSE
Code postal : 67150
Subdivision pays (NUTS) : Bas-Rhin ( FRF11 )
Pays : France
Adresse électronique : info.fr@vega.com
Téléphone : +33 3 88 59 01 50
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0006 LOT-0009
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 51f09d8c-5496-4cb7-88a7-8ba587882a1a - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 28/11/2024 17:43 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00733580-2024
Numéro de publication au JO S : 234/2024
Date de publication : 02/12/2024