FOURNITURE D’ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE, DE CHAUSSURES ET DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements de protection individuelle, de chaussures et de vêtements de travail. Afin d'équiper le personnel technique des collectivités et autres structures, bénéficiaires de CAP Territoires de tenues adaptées à leur métier et de fournir un équipement de sécurité nécessaire à leur protection …

CPV: 18143000 Indumentaria de protección, 18810000 Calzado distinto del calzado deportivo y de protección, 18830000 Calzado de protección, 18100000 Ropa de trabajo, ropa de trabajo especial y accesorios, 18140000 Accesorios de ropa de trabajo
Plazo:
22 de noviembre de 2024 a las 16:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
FOURNITURE D’ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE, DE CHAUSSURES ET DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL
Organismo adjudicador:
CAP Territoires (60)
Número de premio:
24-023

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CAP Territoires (60)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Affaires économiques

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE D’ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE, DE CHAUSSURES ET DE VÊTEMENTS DE TRAVAIL
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d'équipements de protection individuelle, de chaussures et de vêtements de travail. Afin d'équiper le personnel technique des collectivités et autres structures, bénéficiaires de CAP Territoires de tenues adaptées à leur métier et de fournir un équipement de sécurité nécessaire à leur protection sur le périmètre géographique des Hauts-de-France, de la Normandie, de l'Ile-de-France et du Grand-Est.
Identifiant de la procédure : 679b9ff1-de9f-40c4-8ea3-24e6c74445f2
Identifiant interne : 24-023
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’équipements de protection individuelle, de chaussures et de vêtements de travail. Afin d’équiper le personnel technique des collectivités et autres structures, bénéficiaires de CAP Territoires de tenues adaptées à leur métier et de fournir un équipement de sécurité nécessaire à leur protection sur le périmètre géographique des Hauts-de-France, de la Normandie, de l’Ile-de-France et du Grand-Est.

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18810000 Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 14 900 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 44 700 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 4
Le soumissionnaire doit présenter une offre pour l’ensemble des lots
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 4

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : Suivant Code de la Commande Publique
Faillite : Suivant Code de la Commande Publique
Corruption : Suivant Code de la Commande Publique
Concordat : Suivant Code de la Commande Publique
Participation à une organisation criminelle : Suivant Code de la Commande Publique
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence : Suivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental : Suivant Code de la Commande Publique
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme : Suivant Code de la Commande Publique
Fraude : Suivant Code de la Commande Publique
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains : Suivant Code de la Commande Publique
Insolvabilité : Suivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail : Suivant Code de la Commande Publique
Biens administrés par un liquidateur : Suivant Code de la Commande Publique
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure : Suivant Code de la Commande Publique
Motifs d’exclusion purement nationaux : Suivant Code de la Commande Publique
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché : Suivant Code de la Commande Publique
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché : Suivant Code de la Commande Publique
Coupable d’une faute professionnelle grave : Suivant Code de la Commande Publique
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables : Suivant Code de la Commande Publique
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social : Suivant Code de la Commande Publique
Paiement des cotisations de sécurité sociale : Suivant Code de la Commande Publique
État de cessation d’activités : Suivant Code de la Commande Publique
Paiement d’impôts et taxes : Suivant Code de la Commande Publique
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes : Suivant Code de la Commande Publique

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d’équipements pour élagage et débroussaillage
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’équipements de protection individuelle, de chaussures et de vêtements de travail. Afin d’équiper le personnel technique des collectivités et autres structures, bénéficiaires de CAP Territoires de tenues adaptées à leur métier et de fournir un équipement de sécurité nécessaire à leur protection sur le périmètre géographique des Hauts-de-France, de la Normandie, de l’Ile-de-France et du Grand-Est.
Identifiant interne : 24-02301

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18143000 Équipements de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 7 500 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture d’équipements de protection individuelle et accessoires
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’équipements de protection individuelle, de chaussures et de vêtements de travail. Afin d’équiper le personnel technique des collectivités et autres structures, bénéficiaires de CAP Territoires de tenues adaptées à leur métier et de fournir un équipement de sécurité nécessaire à leur protection sur le périmètre géographique des Hauts-de-France, de la Normandie, de l’Ile-de-France et du Grand-Est. Chaque titulaire de lot devra être en mesure de livrer en tout point du périmètre géographique précité pour satisfaire les besoins des bénéficiaires de CAP Territoires.
Identifiant interne : 24-02302

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18140000 Accessoires pour vêtements de travail

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture d’articles chaussants avec ou sans protection de sécurité
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’équipements de protection individuelle, de chaussures et de vêtements de travail. Afin d’équiper le personnel technique des collectivités et autres structures, bénéficiaires de CAP Territoires de tenues adaptées à leur métier et de fournir un équipement de sécurité nécessaire à leur protection sur le périmètre géographique des Hauts-de-France, de la Normandie, de l’Ile-de-France et du Grand-Est.
Identifiant interne : 23-02003

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18810000 Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18830000 Chaussures de protection

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 3 600 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : CAP Territoires (60)
Organisation qui traite les offres : CAP Territoires (60)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de vêtements de travail et textiles divers haute visibilité (HV) et non haute visibilité (NHV)
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture d’équipements de protection individuelle, de chaussures et de vêtements de travail. Afin d’équiper le personnel technique des collectivités et autres structures, bénéficiaires de CAP Territoires de tenues adaptées à leur métier et de fournir un équipement de sécurité nécessaire à leur protection sur le périmètre géographique des Hauts-de-France, de la Normandie, de l’Ile-de-France et du Grand-Est.
Identifiant interne : 24-023

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 30 000 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Nom : 1
Description : Voir RC

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom : 1
Description : Voir RC
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 22/11/2024 16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : non
Informations relatives aux délais de recours : Voir CCAP

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants : 100
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : CAP Territoires (60)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : CAP Territoires (60)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CAP Territoires (60)
Numéro d’enregistrement : 51292951400036
Adresse postale : 1 rue de la Chappelle CS 46001
Ville : Allonne
Code postal : 60000
Subdivision pays (NUTS) : Oise ( FRE22 )
Pays : France
Téléphone : +33 365435305
Télécopieur : +33 365435305
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.cap-territoires.fr/
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Centrale d’achat qui acquiert des fournitures et/ou des services destinés à d’autres acheteurs
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c7dc28ca-cf54-4b81-8e0c-0c3a81a799d4 - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 16/10/2024 15:10 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00632325-2024
Numéro de publication au JO S : 204/2024
Date de publication : 18/10/2024