evergabe.com

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Tisséo Voyageurs

Activité de l’entité adjudicatrice : Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou d’autobus

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de vêtements de travail pour le personnel d'exploitation

Description : L'accord-cadre concerne la fourniture de vêtements de travail pour le personnel d'exploitation de TISSEO. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 01/08/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et reconductible 2 fois pour des périodes de 1 an. La période initiale est conclue pour un montant maximum de 2 250 000 euro(s) H.T. et chaque période de reconduction sera conclue pour un montant maximum de 750 000 euro(s) H.T

Identifiant de la procédure : de26122d-4a81-4577-a5c6-3620df776fae

Identifiant interne : 23-397

Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation

La procédure est accélérée : non

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 3 750 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire. Le montant maximum toutes périodes confondues est de 3 750 000 euro(s) sur la durée totale du marché. Le marché est consultable dans les conditions prévues aux articles L311-1 et suivants du code des relations entre le public et l'administration

Base juridique :

Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de vêtements de travail pour le personnel d'exploitation

Description : L'accord-cadre concerne la fourniture de vêtements de travail pour le personnel d'exploitation de TISSEO. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande, conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 01/08/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, et reconductible 2 fois pour des périodes de 1 an. La période initiale est conclue pour un montant maximum de 2 250 000 euro(s) H.T. et chaque période de reconduction sera conclue pour un montant maximum de 750 000 euro(s) H.T

Identifiant interne : F-PF-1395061

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 18100000 Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

5.1.4 Renouvellement

L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit ici : Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de Toulouse

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : TISSEO VOYAGEURS

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 3 750 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : GROUPE MULLIEZ-FLORY - GMF

Offre :

Identifiant de l’offre : GROUPE MULLIEZ-FLORY - GMF

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur du résultat : 3 750 000 Euro

L’offre est une variante : non

La valeur de la sous-traitance est connue : non

Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : M240059

Titre : Fourniture de vêtements de travail pour le personnel d'exploitation

Date de conclusion du marché : 09/07/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 443928874

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tisséo Voyageurs

Numéro d’enregistrement : 52080787600039

Adresse postale : 4 Impasse Paul Mesplé

Ville : Toulouse

Code postal : 31081

Pays : France

Point de contact : WISCHNEWSKI Thierry

Adresse électronique : correspondre@aws-france.fr

Téléphone : 0562112622

Adresse internet : https://www.tisseo.fr/

Profil de l’acheteur : http://tisseo.marches-publics.info/

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : TISSEO VOYAGEURS

Numéro d’enregistrement : 0

Adresse postale : 4 impasse Paul Mesplé

Ville : Toulouse

Code postal : 31000

Pays : France

Point de contact : Marjorie Mourat

Adresse électronique : marjorie.mourat@tisseo.fr

Téléphone : 0581918412

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal judiciaire de Toulouse

Numéro d’enregistrement : 668158

Adresse postale : 2, Allée Jules Guesde

Ville : Toulouse

Code postal : 31068

Pays : France

Adresse électronique : accueil1.tj-toulouse@justice.fr

Téléphone : 0561337070

Télécopieur : 0561337113

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0005

Nom officiel : GROUPE MULLIEZ-FLORY - GMF

Taille de l’opérateur économique : Grande

Numéro d’enregistrement : 0

Adresse postale : Rte De Saint Aubin Des Ormeaux

Ville : Sevremoine

Code postal : 49710

Pays : France

Adresse électronique : accueil@mulliez-flory.fr

Téléphone : 0241637810

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : c98c4e27-bf5c-4a6f-8790-15fa3c56f46b - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 22/08/2024 09:12 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00507813-2024

Numéro de publication au JO S : 164/2024

Date de publication : 23/08/2024