1.1 Acheteur
Nom officiel
:
VIAPOSTE
Activité de l’entité adjudicatrice
:
Services postaux
FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL
Viaposte, entreprise qui agit dans le secteur de la logistique, souhaite renouveler ses vêtements de travail et d'image destinés à son personnel. Le marché comprend la fourniture d'environ 20 000 pièces de vêtements par an, en moyenne, destinés à 2 500 employés. Ces articles sont regroupés dans un seul lot. …
CPV: 18110000 Indumentaria de trabajo
1. Acheteur
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre
:
FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL
Description
:
Viaposte, entreprise qui agit dans le secteur de la logistique, souhaite renouveler ses vêtements de travail et d'image destinés à son personnel. Le marché comprend la fourniture d'environ 20 000 pièces de vêtements par an, en moyenne, destinés à 2 500 employés. Ces articles sont regroupés dans un seul lot. Le montant maximum du lot est fixé à 1 900 000 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises. Le nombre d’attributaire envisagé pour ce marché est de :1
Identifiant de la procédure
:
1fe12fab-df00-4e64-989e-f042003abe8f
Identifiant interne
:
2024DOS13074
Type de procédure
:
Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle
avec négociation
La procédure est accélérée
:
non
Justification de la procédure accélérée
:
Principales caractéristiques de la procédure
:
2.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
18110000
Vêtements professionnels
2.1.2 Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires
:
Si le candidat s’appuie sur les capacités d’autres opérateurs économiques (économiques/ financières ou techniques/ professionnelles), il doit : - Justifier des capacités de ce ou ces opérateurs et - Apporter la preuve qu’il en disposera pour l’exécution du marché. Cette preuve peut être apportée par tout moyen approprié, notamment une attestation sur l’honneur de cet autre opérateur économique confirmant ses capacités et leur mise à disposition du candidat pendant l’exécution du marché. La demande de participation accompagnée des renseignements et documents demandés (sur questionnaire d'information ou sous format libre) devront être remis sur le Portail Fournisseurs (
https://e-sourcing.extra.laposte.fr
). En cas de difficulté, les candidats pourront contacter la cellule support au 02 72 65 29 10 ou
mag.fournisseur@laposte.fr
Tous les documents demandés devront être remis avant la date et l'heure limites mentionnées dans l'avis. Le candidat souhaitant répondre via le DUME le remettra au format pdf et au format xml dans un ZIP. Conformément aux dispositions de articles R.2143-13 du Code de la commande publique, le candidat n'est pas tenu de fournir les documents et renseignements demandés dans le cadre du présent avis qui peuvent être obtenus via un système électronique de mise à disposition d'information administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique accessible gratuitement par La Poste et ses filiales. Dans ce cas, le candidat précisera dans le dossier de réponse toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace.
Base juridique
:
Directive 2014/25/UE
5. Lot
5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001
Titre
:
FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL
Description
:
Le marché comprend la fourniture d'environ 20 000 pièces de vêtements par an, en moyenne, destinées à 2 500 employés et regroupées dans un seul lot. Les quantités de la première commande seront établies dans les documents de la consultation et seront déclenchées à l'issu de la conclusion du marché. Viaposte pourra ensuite effectuer des réassorts pendant toute la durée du contrat, périodes de reconduction comprises. Les quantités estimées des réassorts seront présentées dans les documents de la consultation. Les articles souhaités au catalogue sont de type : - vêtements d'image (tels que T-shirt, polo, pantalon, etc) - vêtements techniques non assimilés à EPI (pantalon protection renforcée, etc) - vêtements de lutte contre le froid (tels que pull, gilet matelassé sans manches, polaire, parka, etc) - accessoires (tels que cache-cou, bonnet, etc). Viaposte souhaite recevoir la livraison de l'ensemble de chaque commande de vêtements floqués sur son site logistique en Ile de France. A ce titre, l'attributaire du marché ne fera ni stockage, ni gestion de commandes internes pour le compte de Viaposte. Le montant maximum du lot est fixé à 1 900 000 € HT sur la durée totale de l’accord-cadre, périodes de reconduction comprises. Le nombre d’attributaire envisagé pour ce lot est de :1
Identifiant interne
:
FOURNITURE DE VETEMENTS DE TRAVAIL
5.1.1 Objet
Nature du marché
:
Fournitures
Nomenclature principale
(
cpv
):
18110000
Vêtements professionnels
Options
:
Description des options
:
Les options sont les périodes de reconductions du marché. Le marché sera conclu pour une durée ferme de 24 mois, renouvelable par périodes de reconduction successives de 12 mois dans la limite de 2 fois sauf dénonciation dans les conditions prévues au contrat.
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays
:
France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires
:
5.1.3 Durée estimée
Date de début
:
01/07/2025
Date de fin de durée
:
30/06/2029
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements
:
0
5.1.6 Informations générales
Participation réservée
:
La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
:
oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires
:
Il est précisé qu’une même entreprise ne pourra pas faire acte de candidature : - En candidat individuel et en tant que membre d’un ou plusieurs groupements Et/ou - En tant que membre de plusieurs groupements. Viaposte retiendra les 8 candidats les mieux classés au regard des critères déterminés ci-dessous, sous réserve de l’obtention d’une note supérieure ou égale à 10/20.
5.1.9 Critères de sélection
Critère
:
Type
:
Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Nom
:
Aptitude à exercer l'activité professionnelle
Description
:
Le candidat remettra, sur la plate-forme Provigis (
https://www.provigis.com/)
, les documents indiqués ci-dessous : 1/ son numéro unique d'identification 2/ s'il est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés 3/ une déclaration dûment datée et signée sur papier à en-tête du fournisseur, pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionné à l'article L.2141-1 et au 1° et 3° de l'article L.2141-4 du Code de la commande publique 4/ les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné à l'article L.2141-2 du Code de la commande publique, c'est-à-dire : - une attestation de vigilance délivrée par l'URSSAF prouvant qu'il est à jour de ses cotisations et contributions sociales et attestant de la régularité de sa situation au regard de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés. - une attestation fiscale justifiant de la régularité de sa situation fiscale (paiement de la TVA, de l'impôt sur les sociétés ou de l'impôt sur le revenu) 5/ le cas échéant, la liste nominative des salariés étrangers employés par le candidat et soumis à l'autorisation de travail mentionnée à l'article L. 5221-2 du Code du travail, précisant pour chaque salarié, conformément à l'article D. 8254-2 du Code du travail, sa date d'embauche, sa nationalité ainsi que le type et le numéro d'ordre du titre valant autorisation de travail. Les candidats établis à l'étranger fournissent les pièces prévues aux articles D 8222-7 et D 8254-3 du code du travail. 6/ le cas échéant, les pièces prévues à l'article R.1263-12 du Code du Travail en cas de détachement de salariés. Si le candidat se présente en groupement, il fournira une lettre de constitution du groupement, signée par chacun de ses membres, précisant les dénomination, adresse, téléphone et adresse électronique de chacun des cotraitants, l'identité du mandataire, et les pouvoirs qui lui sont donnés. Chaque membre du groupement devra fournir l'ensemble des renseignements demandés à la présente rubrique.
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la
seconde étape de la procédure
Critère
:
Type
:
Capacité économique et financière
Nom
:
Capacité économique et financière (critère pondéré à 25%)
Description
:
1/ Chiffre d'affaires minimum (critère éliminatoire) Le chiffre d'affaires du candidat doit être supérieur ou égal à 2 millions d’euros, au titre de l'exercice 2023. Critère éliminatoire. 2/ Le candidat complétera le Tableau de réponse #1 du Questionnaire d'Information, portant sur: - Chiffre d'affaires en € HT réalisé en 2023 - Chiffre d'affaires en € HT réalisé en France en 2023 - Si le candidat appartient à un Groupe, il précisera le nom du Groupe et donnera le chiffre d'affaires en € HT réalisé par le Groupe en 2023 3/ Le candidat remettra les liasses fiscales (aussi appelées liasses fiscales CERFA) ou documents équivalents, c'est à dire les bilans, compte de résultat et annexes numérotées de 2050 à 2059 inclus et les rapports de gestion pour l'année 2023
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la
seconde étape de la procédure
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Capacité techniques et professionnelles (critère pondéré à 30%)
Description
:
Le candidat démontrera être professionnel dans la fabrication ou distribution des vêtements de travail et d'image 1/ TYPE DE VETEMENTS ET SECTEUR D'ACTIVITE Le candidat complétera le Tableau de Réponse #2 du Questionnaire d'information portant sur - Quantité des pièces vendues en 2023 par catégorie des vêtements professionnels - Chiffre d'affaires généré par ces ventes. Le candidat complétera le Tableau de Réponse #3 du Questionnaire d'information portant sur - Secteur d'activité auquel le vêtement vendu était destiné, en quelle quantité et pour quel chiffre d'affaires - Nombre de clients dans le portefeuille et le secteur d'activité des clients. 2/ MOYENS DE PRODUCTION ET CAPACITE DE DISTRIBUTION Le candidat complétera le Tableau de Réponse #4 du Questionnaire d'information portant sur: - Nombre d'usines textiles - Localisation (pays) de principales usines - Capacité annuelle moyenne des principales usines (quantité de vêtements de travail produite par an en moyenne) - Description du bureau d'études (localisation (pays), taille d'équipe) - Nombre de références (hors EPI) destinées au marché Français fabriquées en propre en 2023 - Nombre de références (hors EPI) destinées au marché Français fabriquées en sous-traitance en 2023 - Description du mode de fabrication - Liste des marques présentes dans le pavillon - Nombre de références de vêtements de travail (hors EPI) commercialisées en France en 2023 - Nombre de fabricants partenaires ou distributeurs partenaires spécialisés en vêtements de travail - Description des top 5 fabricants partenaires ou distributeurs partenaires spécialisés en vêtements de travail et précisions sur les quantités achetées auprès de chaque partenaire fabricant ou alors sur les quantités vendues à chaque distributeur en 2023. 3/ SEUILS MINIMUMS DE LA PREMIERE COMMANDE ET DES REASSORTS Dans la configuration de la livraison à la commande, sans stockage, avec flocage, le candidat renseignera l'estimation des quantités minimums acceptables pour la première commande et pour les réassorts, en complétant le Tableau de Réponse #5 du Questionnaire d'information portant sur: - Quantité estimée du seuil minimum pour la première commande et pour les références de type tels que: t shirt unisexe (tailles allant de S à XL), pantalon (tailles allant de S à XL), polaire (tailles allant de S à XL), gilet matelassé sans manches (tailles allant de S à XL), parka (tailles allant de S à XL) - Quantité estimée du seuil minimum pour les réassorts et pour les références de type tels que: t shirt unisexe (tailles allant de S à XL), pantalon (tailles allant de S à XL), polaire (tailles allant de S à XL), gilet matelassé sans manches (tailles allant de S à XL), parka (tailles allant de S à XL).
Les critères seront appliqués pour sélectionner les candidats à convoquer pour la
seconde étape de la procédure
Critère
:
Type
:
Capacité technique et professionnelle
Nom
:
Références Clients (critère pondéré à 45%)
Description
:
Le candidat présentera 3 REFERENCES CLIENTS (en France Métropolitaine), les plus pertinentes (et si possible dans le secteur de transport et logistique), datant de moins de 3 ans. Le candidat complétera le Tableau de Réponse #6 du Questionnaire d'information portant sur: - Nom du client - Secteur d'activité du client - Chiffre d'affaires réalisé avec le client (en € HT) - Durée de la relation commerciale (en mois) - Nombre de personnel (en moyenne par an) concerné par le port des vêtements fournis floqués (hors EPI) - Top 5 références les plus vendues et leur quantité moyenne annuelle. Le candidat joindra sur un support à part les images de ces références. - Top 5 références des vêtements chauds les plus vendues et leur quantité moyenne annuelle (ex polaire, pull, veste, autre…). Le candidat joindra sur un support à part les images de ces références. -Top 5 références des accessoires les plus vendues et leur quantité moyenne annuelle (ex: tour de cou, bonnet, etc.). Le candidat joindra sur un support à part les images de ces références - Nombre de commandes traitées par an (en moyenne) - Nombre d'articles livrés par commande (en moyenne) - Réalisation de flocage - Description des principaux services après vente
5.1.10 Critères d’attribution
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des
critères
:
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution
:
Le prix n'est pas le seul critère d’attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
5.1.11 Documents de marché
L’accès à certains documents de marché est restreint
Justification de la restriction de l’accès à certains documents de marché
:
Questions relatives aux droits de propriété intellectuelle
Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles
:
français
Des informations sur les documents restreints sont disponibles à l’adresse suivante
:
https://e-sourcing.extra.laposte.fr
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de la procédure
:
Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner
:
10/02/2025
Conditions de présentation
:
Présentation par voie électronique
:
Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées
:
français
Catalogue électronique
:
Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement
(UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes
:
Non autorisée
Description de la garantie financière
:
Le candidat devra fournir à Viaposte avant la signature du contrat une attestation d’assurance ( RC exploitation, RC professionnelle).
Date limite de réception des demandes de participation
:
15/01/2025
16:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre
:
365
Jour
Conditions du marché
:
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés
:
Non
Conditions relatives à l’exécution du contrat
:
Les conditions d’exécution du contrat sont décrites dans les documents du marché.
Un accord de confidentialité est requis
:
non
La commande en ligne sera utilisée
:
non
Le paiement en ligne sera utilisé
:
non
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est
attribué
:
Dans le cas où le marché serait attribué à un groupement, afin de sécuriser l’exécution du marché pendant toute sa durée, le groupement devra avoir la forme d’un groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Montage financier
:
- Financement du marché par les ressources propres de Viaposte - Viaposte procède au paiement, sauf disposition légale contraire ou accord spécifique entre les parties, dans un délai de 60 jours à compter de la date d'émission de la facture. - L'Euro est l'unité monétaire choisie pour le paiement des prestations, fournitures ou travaux. - Les sous-traitants bénéficieront du paiement direct dans les conditions du Code de la Commande Publique.
5.1.15 Techniques
Accord-cadre
:
Accord-cadre, avec remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique
:
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique
:
non
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
:
VIAPOSTE
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
:
VIAPOSTE
Organisation qui reçoit les demandes de participation
:
VIAPOSTE
Organisation qui traite les offres
:
VIAPOSTE
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel
:
VIAPOSTE
Numéro d’enregistrement
:
493255848
Adresse postale
:
67, AVENUE DE FONTAINEBLEAU
Ville
:
KREMLIN BICETRE
Code postal
:
94270
Subdivision pays (NUTS)
:
Val-de-Marne
(
FR107
)
Pays
:
France
Point de contact
:
ANNA BORODINA
Téléphone
:
06 45 96 05 50
Rôles de cette organisation
:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation
de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel
:
Tribunal Judiciaire de Paris
Numéro d’enregistrement
:
17750111101763
Adresse postale
:
PARVIS DU TRIBUNAL DE PARIS
Ville
:
PARIS CEDEX 17
Code postal
:
75859
Subdivision pays (NUTS)
:
Paris
(
FR101
)
Pays
:
France
Téléphone
:
+33 144325151
Rôles de cette organisation
:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis
:
6a4c8f3e-004f-4864-bd4d-4fcf0e19d90b
-
01
Type de formulaire
:
Mise en concurrence
Type d’avis
:
Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis
:
20/12/2024
17:09 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible
:
français
11.2 Informations relatives à la publication
Numéro de publication de l’avis
:
00793075-2024
Numéro de publication au JO S
:
250/2024
Date de publication
:
24/12/2024