Fourniture de véhicules neufs pour les besoins de la Ville de Deauville

Les prestations sont réparties en 6 lots distincts : LOT 1 : Fourniture d'un fourgon tôlé avec rampe arrière LOT 2 : Fourniture de 2 Véhicules Utilitaires Légers LOT 3 : Fourniture d'un véhicule de tourisme d'occasion LOT 4 : Fourniture d'un camion VL à benne basculante LOT 5 : …

CPV: 34100000 Vehículos de motor, 34144700 Vehículos utilitarios, 34136200 Camioneta con caja metálica, 34134200 Camiones basculantes, 34142100 Camiones con plataforma elevadora, 34134000 Camiones con plataforma y camiones basculantes
Plazo:
23 de abril de 2025 a las 11:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de véhicules neufs pour les besoins de la Ville de Deauville
Organismo adjudicador:
Ville de Deauville
Número de premio:
LOT 1

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville de Deauville
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de véhicules neufs pour les besoins de la Ville de Deauville
Description : Les prestations sont réparties en 6 lots distincts : LOT 1 : Fourniture d'un fourgon tôlé avec rampe arrière LOT 2 : Fourniture de 2 Véhicules Utilitaires Légers LOT 3 : Fourniture d'un véhicule de tourisme d'occasion LOT 4 : Fourniture d'un camion VL à benne basculante LOT 5 : Fourniture d'une nacelle VL 20 m LOT 6 : Fourniture d'un camion Poids Lourds
Identifiant de la procédure : b95a62cf-c015-4282-bc78-bb19b81727b4
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34136200 Fourgons tôlés
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34142100 Camions à plate-forme élévatrice
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134000 Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale : L'ensemble des motifs d'exclusion sont disponibles dans les documents de la consultation.

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'un fourgon tôlé avec rampe arrière
Description : Fourniture d'un fourgon tôlé avec rampe arrière
Identifiant interne : LOT 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34136200 Fourgons tôlés

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deauville
Code postal : 14800
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché ordinaire. En ce sens, le marché prend fin dès l'exécution complète des prestations, correspondant à la livraison du véhicule et de ses accessoires.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection des candidatures sont disponibles dans les documents de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.deauville-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.deauville-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN -
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont indiquées dans le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Fourniture de 2 Véhicules Utilitaires Légers
Description : Fourniture de 2 Véhicules Utilitaires Légers
Identifiant interne : LOT 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34144700 Véhicules utilitaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deauville
Code postal : 14800
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché ordinaire. En ce sens, le marché prend fin dès l'exécution complète des prestations, correspondant à la livraison du véhicule et de ses accessoires.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection des candidatures sont disponibles dans les documents de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.deauville-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.deauville-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN -
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont indiquées dans le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Fourniture d'un camion VL à benne basculante
Description : Fourniture d'un camion VL à benne basculante
Identifiant interne : LOT 4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134200 Camions à benne basculante

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deauville
Code postal : 14800
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché ordinaire. En ce sens, le marché prend fin dès l'exécution complète des prestations, correspondant à la livraison du véhicule et de ses accessoires.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection des candidatures sont disponibles dans les documents de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.deauville-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.deauville-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN -
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont indiquées dans le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Fourniture d'une nacelle VL 20 m
Description : Fourniture d'une nacelle VL 20 m
Identifiant interne : LOT 5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34142100 Camions à plate-forme élévatrice

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deauville
Code postal : 14800
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché ordinaire. En ce sens, le marché prend fin dès l'exécution complète des prestations, correspondant à la livraison du véhicule et de ses accessoires.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection des candidatures sont disponibles dans les documents de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.deauville-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.deauville-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN -
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont indiquées dans le Règlement de la Consultation

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Fourniture d'un camion Poids Lourds
Description : Fourniture d'un camion Poids Lourds
Identifiant interne : LOT 6

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34100000 Véhicules à moteur
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 34134000 Camions à carrosserie ouverte et à plate-forme

5.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Deauville
Code postal : 14800
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Autre durée : Inconnu

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Il s'agit d'un marché ordinaire. En ce sens, le marché prend fin dès l'exécution complète des prestations, correspondant à la livraison du véhicule et de ses accessoires.

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Description : L'ensemble des critères de sélection des candidatures sont disponibles dans les documents de la consultation.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Les critères sont détaillés dans le Règlement de la Consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : www.deauville-marches.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : www.deauville-marches.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 11:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN -
Informations relatives aux délais de recours : Les voies de recours sont indiquées dans le Règlement de la Consultation

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville de Deauville
Numéro d’enregistrement : 21140220100019
Adresse postale : Rue Robert Fossorier B.P. 31600
Ville : Deauville
Code postal : 14800
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : Services Techniques de Deauville : Service Garage-Achats M. CAZIN Ludovic
Adresse électronique : mairie@deauville.fr
Téléphone : +33231140202
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CAEN
Numéro d’enregistrement : 17140005400010
Adresse postale : 3 à 5 rue Arthur Leduc BP 25086
Ville : CAEN CEDEX 4
Code postal : 14050
Subdivision pays (NUTS) : Calvados ( FRD11 )
Pays : France
Point de contact : www.telerecours.fr
Adresse électronique : greffe.ta-caen@juradm.fr
Téléphone : 0231707272
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : c6fa3a76-5804-4cfe-96db-4d645f9028ee - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/03/2025 08:50 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00184333-2025
Numéro de publication au JO S : 57/2025
Date de publication : 21/03/2025