FOURNITURE DE VÉHICULES NEUFS DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS DE TYPE AUTOBUS AU GABARIT RÉDUIT.

Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum en quantité : huit (8) véhicules; et un maximum de quatorze (14) véhicules. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes, la présente consultation n'est pas allotie. L'accord-cadre et mono-attributaire; et est …

CPV: 34121000 Autobuses y autocares
Lugar de ejecución:
FOURNITURE DE VÉHICULES NEUFS DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS DE TYPE AUTOBUS AU GABARIT RÉDUIT.
Organismo adjudicador:
SODIPARC
Número de premio:
2024.2.04

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : SODIPARC
Activité de l’entité adjudicatrice : Production, transport ou distribution de gaz ou de chaleur

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : FOURNITURE DE VÉHICULES NEUFS DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS DE TYPE AUTOBUS AU GABARIT RÉDUIT.
Description : Il s'agit d'un accord-cadre avec un minimum en quantité : huit (8) véhicules; et un maximum de quatorze (14) véhicules. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'objet du marché ne permettant pas l'identification de prestations distinctes, la présente consultation n'est pas allotie. L'accord-cadre et mono-attributaire; et est conclu pour une durée d'un (1) an à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement sept (7) fois pour une durée d'un (1) an, sans que sa durée n'excède huit (8) ans. Des options techniques sont introduites dans le Tableau des Spécifications. Les candidats sont invités à renseigner ces champs. Le délai global de paiement est de soixante (60) jours. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde; en ce sens, voir l'article 5.2 du Règlement de consultation.
Identifiant de la procédure : fa486234-cf0a-4026-a21e-051766ec35f8
Avis précédent : 9620cd88-7754-4736-88fb-20fbad73761f-01
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121000 Autobus et cars

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/25/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : FOURNITURE DE VÉHICULES NEUFS DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS DE TYPE AUTOBUS AU GABARIT RÉDUIT.
Description : FOURNITURE DE VÉHICULES NEUFS DE TRANSPORT PUBLIC DE VOYAGEURS DE TYPE AUTOBUS AU GABARIT RÉDUIT.
Identifiant interne : 2024.2.04

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 34121000 Autobus et cars
Options :
Description des options : Voir l'article 2.5 du RC.

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 7

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Pour les critères d'attribution, voir l'article 6.2 du RC.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Référé précontractuel prévu à l'article 1441-1 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal judiciaire de La Réunion
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : SODIPARC
Organisation qui signe le marché : SODIPARC

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 2 251 750 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : OTOKAR EUROPE SAS
Offre :
Identifiant de l’offre : 2024.2.02 - OTOKAR
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 2 251 750 Euro
L’offre a été classée : oui
Place sur la liste des lauréats : 1
L’offre est une variante : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2024.2.02
Date de conclusion du marché : 29/11/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : SODIPARC

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : SODIPARC
Numéro d’enregistrement : 37999473400042
Adresse postale : 14 rue Gabriel de Kerveguen
Ville : SAINTE-CLOTILDE
Code postal : 97490
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Adresse électronique : chaima.kiry@sodiparc.fr
Téléphone : +33 262925925
Adresse internet : https://www.sodiparc.re/
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal judiciaire de La Réunion
Numéro d’enregistrement : 17974111100027
Adresse postale : 5, rue André Malraux
Ville : SAINT-DENIS
Code postal : 97400
Subdivision pays (NUTS) : La Réunion ( FRY40 )
Pays : France
Téléphone : 02 62 40 23 45
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0003

Nom officiel : OTOKAR EUROPE SAS
Numéro d’enregistrement : 53416779600018
Adresse postale : 24-26 rue du Noyer BP 41 - Parc Les Scientifiques de Roissy Lot A3
Ville : ROISSY-EN-FRANCE
Code postal : 95700
Subdivision pays (NUTS) : Val-d’Oise ( FR108 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 619c0961-31c7-44ed-99ad-7a92723554fc - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 02/12/2024 07:00 +01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00738667-2024
Numéro de publication au JO S : 235/2024
Date de publication : 03/12/2024