Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole

Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole Plantes à massifs, graminées, aromatiques, compositions, légumes en plante et godets, gazon, plantes d'intérieur, orchidées, pots et cache-pots, arbre fruitiers Paillages, terreau et terre, produits de pépinière fourniture, livraison et déchargement de sapins de noël Fourniture de petit …

CPV: 03451000 Plantas, 16000000 Maquinaria agrícola
Plazo:
12 de noviembre de 2024 a las 22:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole
Organismo adjudicador:
Ville du Cannet (06)
Número de premio:
AOO 2024-040

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Ville du Cannet (06)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole
Description : Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole
Identifiant de la procédure : 8b843794-1de7-4783-af3f-a3005c56e7dc
Identifiant interne : AOO 2024-040
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 16000000 Machines agricoles

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : 20 bd Sadi Carnot
Ville : Le cannet
Code postal : 06110
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 740 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Si la procédure est annulée ou infructueuse, elle sera relancée
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 5
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 5

2.1.6 Motifs d’exclusion

Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale :
Faillite :
Corruption :
Concordat :
Participation à une organisation criminelle :
Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental :
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme :
Fraude :
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains :
Insolvabilité :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail :
Biens administrés par un liquidateur :
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure :
Motifs d’exclusion purement nationaux :
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché :
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché :
Coupable d’une faute professionnelle grave :
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables :
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social :
Paiement des cotisations de sécurité sociale :
État de cessation d’activités :
Paiement d’impôts et taxes :
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de végétaux
Description : Plantes à massifs, graminées, aromatiques, compositions, légumes en plante et godets, gazon, plantes d'intérieur, orchidées, pots et cache-pots, arbre fruitiers
Identifiant interne : AOO 2024-040 L1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Options :
Description des options : En application de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R2194-1 à R2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communal
Ville : le Cannet
Code postal : 06110
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 160 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 160 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 50% du DE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique: 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délais de livraison : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Critère environnemental : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/11/2024 22:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 22:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjointe ou solidaire
Montage financier : Avance non prévue Mode de règlement : mandat administratif Délai global de paiement : délai maximum fixé par voie règlementaire. A titre informatif, la mairie du Cannet a réglé ses factures en 12 jours en 2023.
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal territorial compétent : Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs 06000 Nice. Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel (articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative). Après la conclusion du contrat : - Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect de secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences "Tropic" et "Tarn et Garonne") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ville du Cannet (06)
Organisation chargée des procédures de recours : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville du Cannet (06)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville du Cannet (06)
Organisation qui traite les offres : Ville du Cannet (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de végétaux, produits de pépinière, de petit outillage et matériel agricole
Description : Paillages, terreau et terre, produits de pépinière
Identifiant interne : AOO 2024-040 L2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Options :
Description des options : En application de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R2194-1 à R2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communal
Ville : le Cannet
Code postal : 06110
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 100 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 100 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Aptitude à exercer l’activité professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60% au vu du DE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délai de livraison : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Performance environnementale : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/11/2024 22:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 22:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Conjointe ou solidaire
Montage financier : Avance non prévue Mode de règlement : mandat administratif Délai de paiement : délai maximum fixé par voie règlementaire. A titre informatif, la mairie du Cannet a réglé ses factures en 12 jours en 2023.
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal territorial compétent : Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs 06000 Nice. Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel (articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative). Après la conclusion du contrat : - Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect de secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences "Tropic" et "Tarn et Garonne") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ville du Cannet (06)
Organisation chargée des procédures de recours : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville du Cannet (06)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville du Cannet (06)
Organisation qui traite les offres : Ville du Cannet (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de sapins de noël
Description : fourniture, livraison et déchargement de sapins de noël
Identifiant interne : AOO 2024-040 L3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03451000 Plantes
Options :
Description des options : En application de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R2194-1 à R2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communal
Ville : Le Cannet
Code postal : 06110
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 30% au vu du DE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 40% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délais de livraison : : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Performance environnementale : 10% selon les dispositions du règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/11/2024 22:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 22:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Groupement solidaire ou conjoint
Montage financier : Avance non prévue Mode règlement : mandat administratif Délai global de paiement : délai maximum fixé par voie règlementaire. A titre informatif, la mairie du Cannet a réglé ses factures en 12 jours en 2023.
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal territorial compétent : Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs 06000 Nice. Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel (articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative). Après la conclusion du contrat : - Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect de secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences "Tropic" et "Tarn et Garonne") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ville du Cannet (06)
Organisation chargée des procédures de recours : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville du Cannet (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de petit outillage
Description : Fourniture de petit outillage à mains pour les services municipaux, notamment le service Cadre de vie, de la Direction Administrative Générale (DAG-Cimetière) et des Sports
Identifiant interne : AOO 2024-040 L4

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
Options :
Description des options : En application de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R2194-1 à R2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communal
Ville : Le Cannet
Code postal : 06110
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 120 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 120 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60% au vu du DE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délais de livraison : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Performance environnementale : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/11/2024 22:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 22:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire ou conjointe
Montage financier : Avance non prévue Mode de règlement : mandat administratif Délai global de paiement : délai maximum fixé par voie règlementaire. A titre informatif, la mairie du Cannet a réglé ses factures en 12 jours en 2023.
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal territorial compétent : Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs 06000 Nice. Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel (articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative). Après la conclusion du contrat : - Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect de secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences "Tropic" et "Tarn et Garonne") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ville du Cannet (06)
Organisation chargée des procédures de recours : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville du Cannet (06)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville du Cannet (06)
Organisation qui traite les offres : Ville du Cannet (06)

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Fourniture et réparation de matériel agricole
Description : Fourniture de matériel agricole et accessoirement sa réparation.
Identifiant interne : AOO 2024-040 L5

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 16000000 Machines agricoles
Options :
Description des options : En application de l'article R2112-4 du Code de la Commande publique, le présent marché pourra faire l'objet de reconductions et en application des articles R2194-1 à R2194-9 dudit code, le présent marché pourra faire l'objet de modifications en cours d'exécution

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Territoire communal
Ville : Le Cannet
Code postal : 06110
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 240 000 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 240 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés : Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Capacité économique et financière
Critère :
Type : Capacité technique et professionnelle

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : 60% au vu du DE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique : 20% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Délai de livraison : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation Performance environnementale : 10% selon les dispositions prévues dans le règlement de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Date limite de demande d’informations complémentaires : 06/11/2024 22:00 +01:00
Adresse des documents de marché : https://www.marches-securises.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.marches-securises.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 12/11/2024 22:00 +01:00
Date limite de validité de l’offre : 120 Jour
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : oui
Le paiement en ligne sera utilisé : oui
Forme juridique que doit revêtir un groupe de soumissionnaires auquel un marché est attribué : Solidaire ou conjointe
Montage financier : Avance non prévue Mode de règlement : mandat administratif Délai global de paiement : délai maximum fixé par voie règlementaire. A titre informatif, la mairie du Cannet a réglé ses factures en 12 jours en 2023.
Informations relatives aux délais de recours : Tribunal territorial compétent : Tribunal Administratif de Nice, 18 avenue des Fleurs 06000 Nice. Délais d'introduction des recours : Avant la conclusion du contrat : référé précontractuel (articles L551-1 et R551-1 du Code de Justice Administrative). Après la conclusion du contrat : - Référé contractuel prévu par les articles L551-13 à L551-23 du Code de Justice Administrative. - Recours de plein contentieux contre le contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis mentionnant la conclusion du marché et les modalités de consultation du dossier dans le respect de secrets protégés par la loi (recours issus des jurisprudences "Tropic" et "Tarn et Garonne") assorti, le cas échéant, d'un référé-suspension issu de l'article L521-1.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique
Enchère électronique : non

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Ville du Cannet (06)
Organisation chargée des procédures de recours : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Ville du Cannet (06)
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Ville du Cannet (06)
Organisation qui reçoit les demandes de participation : Ville du Cannet (06)
Organisation qui traite les offres : Ville du Cannet (06)

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Ville du Cannet (06)
Numéro d’enregistrement : 21060030000011
Département : Alpes-Maritimes
Adresse postale : 20 boulevard Sadi Carnot
Ville : Le Cannet
Code postal : 06110
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-Maritimes ( FRL03 )
Pays : France
Adresse électronique : vparis@lecannet.com
Téléphone : +33 492182325
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.lecannet.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-securises.fr
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : eee751a0-f70c-4098-9593-9e1ab64d4dfd - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 10/10/2024 14:39 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00616073-2024
Numéro de publication au JO S : 199/2024
Date de publication : 11/10/2024