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1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : CHU de Lille - ES du GHT LMFI

Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public

Activité du pouvoir adjudicateur : Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de valve VenusP et accessoires

Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Identifiant de la procédure : ccc68c35-395b-4096-bb00-4db64e8f803b

Identifiant interne : MSMC-2024-092

Type de procédure : Négociée sans mise en concurrence préalable

Justification de la procédure accélérée :

Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : L'accord-cadre est conclu à compter de sa date de notification jusqu'au 30 Septembre 2025. Le montant indiqué au sein du présent avis correspond au montant maximum de l'accord-cadre. Ce montant est issu de la somme des multiplications des prix proposés par le Titulaire en annexe 2. au présent acte d'engagement par le double des quantités estimatives globales. Lorsqu'une quantité est indiquée comme étant commune à plusieurs prix, le prix le plus élevé est sélectionné afin de déterminer le montant susvisé

Base juridique :

Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0000

Titre : Fourniture de valve VenusP et accessoires

Description : L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires

Identifiant interne : F-PF-1512587

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures

Nomenclature principale ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 33182220 Valves cardiaques

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :

Type : Prix

Nom :

Description : Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :

Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :

Accord-cadre, sans remise en concurrence

Informations sur le système d’acquisition dynamique :

Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Lille

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lille

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Greffe du Tribunal administratif de Lille

TED eSender : Avenue-Web Systèmes

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 444 668,84 Euro

Attribution directe :

Justification de l’attribution directe : Le marché est mené uniquement à des fins de recherche, d’expérimentation, d’étude ou de développement dans les conditions prévues par la directive

Autre justification : La procédure de passation utilisée est : le marché sans publicité ni mise en concurrence. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-3 du Code de la commande publique

Attribution directe :

Justification de l’attribution directe : Le marché ne peut être exécuté que par un opérateur économique particulier en raison de la protection de droits exclusifs, notamment de droits de propriété intellectuelle

Autre justification : La procédure de passation utilisée est : le marché sans publicité ni mise en concurrence. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2122-1 et R. 2122-3 du Code de la commande publique

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0000

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :

Nom officiel : Venus Medtech Europe BV

Offre :

Identifiant de l’offre : Venus Medtech Europe BV

Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0000

Valeur de l'offre : 444 668,84 Euro

L’offre est une variante : non

Informations relatives au marché :

Identifiant du marché : 20241284

Titre : Fourniture de valve Venusp et accessoires

Date de conclusion du marché : 06/09/2024

Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :

Type de soumissions reçues : Offres

Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 1

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Avenue-Web Systèmes

Numéro d’enregistrement : 443928874

Ville : Seyssinet-Pariset

Code postal : 38170

Pays : France

Adresse électronique : publications-joue@aws-france.com

Téléphone : +33480041260

Rôles de cette organisation :

TED eSender

8.1 ORG-0002

Nom officiel : CHU de Lille - ES du GHT LMFI

Numéro d’enregistrement : 26590671900017

Adresse postale : 2 Avenue Oscar Lambret

Ville : Lille

Code postal : 59037

Pays : France

Point de contact : des achats Direction

Adresse électronique : correspondre@aws.fr

Téléphone : 0320445962

Adresse internet : https://www.chu-lille.fr

Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.info

Rôles de cette organisation :

Acheteur

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement : 1014285

Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039

Ville : Lille

Code postal : 59014

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone : 0320631300

Télécopieur : 0320631347

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement : 1014284

Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039

Ville : Lille

Code postal : 59014

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone : 0320631300

Télécopieur : 0320631347

Rôles de cette organisation :

Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0005

Nom officiel : Greffe du Tribunal administratif de Lille

Numéro d’enregistrement : 1014283

Adresse postale : 5 Rue Geoffroy Saint Hilaire Cs 62039

Ville : Lille

Code postal : 59014

Pays : France

Adresse électronique : greffe.ta-lille@juradm.fr

Téléphone : 0320631300

Télécopieur : 0320631347

Rôles de cette organisation :

Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0006

Nom officiel : Venus Medtech Europe BV

Taille de l’opérateur économique : Micro, petite ou moyenne

Numéro d’enregistrement : 0

Adresse postale : Kraijenhoffstraat 137 A

Ville : Amsterdam

Code postal : 1018rg

Pays : France

Adresse électronique : alexandra.fichera@venusmedtech.eu

Téléphone : 0644327599

Rôles de cette organisation :

Soumissionnaire

Bénéficiaire effectif

Nationalité du propriétaire : France

Lauréat de ces lots : LOT-0000

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 3f7cdb91-767b-4530-a397-599319d839e3 - 01

Type de formulaire : Résultats

Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire

Date d’envoi de l’avis : 09/09/2024 15:22 +02:00

Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00542170-2024

Numéro de publication au JO S : 176/2024

Date de publication : 10/09/2024