Fourniture de vaisselle, verrerie, couverts, petits matériels électriques ou non ustensiles de cuisine pour la BSPP.

Fourniture de vaisselle, verrerie, couverts, petits matériels électriques ou non ustensiles de cuisine pour la BSPP. Fourniture de vaisselle, verrerie, couverts, petits matériels électriques ou non ustensiles de cuisine pour la BSPP.

CPV: 39220000 Equipo de cocina, artículos de uso doméstico y artículos de catering, 39221100 Utensilios de cocina, 39221110 Loza
Lugar de ejecución:
Fourniture de vaisselle, verrerie, couverts, petits matériels électriques ou non ustensiles de cuisine pour la BSPP.
Organismo adjudicador:
Préfecture de Police
Número de premio:
MARCHE N° 20240000005007

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Préfecture de Police
Forme juridique de l’acheteur : Organisme de droit public, contrôlé par une autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Ordre et sécurité publics

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de vaisselle, verrerie, couverts, petits matériels électriques ou non ustensiles de cuisine pour la BSPP.
Description : Fourniture de vaisselle, verrerie, couverts, petits matériels électriques ou non ustensiles de cuisine pour la BSPP.
Identifiant de la procédure : 3ac88df3-8d20-4b10-8c86-c248c8a71b12
Avis précédent : 455845-2023
Identifiant interne : MARCHE N° 20240000005007
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221100 Ustensiles de cuisine

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 420 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de vaisselle, verrerie, couverts, petits matériels électriques ou non ustensiles de cuisine pour la BSPP.
Description : Fourniture de vaisselle, verrerie, couverts, petits matériels électriques ou non ustensiles de cuisine pour la BSPP.
Identifiant interne : MARCHE N° 20240000005007

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 39220000 Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221110 Vaisselle
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 39221100 Ustensiles de cuisine

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Prix
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 60
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité des échantillons
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 20
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 10
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Délai de livraison
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Qualité de service
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 5
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Le référé contractuel prévu par les dispositions des articles L551-13 à L551-23 du CJA peut-être formé dans les délais prévus à l'article R551-7 CJA. Le recours en contestation de la validité du contrat issu de la décision CE, 4 avril 2014, département de Tarn-et-Garonne, n°358994 peut être exercé dans le délai de deux mois suivant la publication du présent avis d'attribution.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Médiateur des entreprises
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : Préfecture de Police
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : Préfecture de Police
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Paris
Organisation qui signe le marché : Préfecture de Police
Prestataire de services de passation de marché : CHOMETTE SAS

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Offre :
Identifiant de l’offre : OFFRE CHOMETTE SAS
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur du résultat : 420 000 Euro
La valeur de la sous-traitance est connue : non
Le pourcentage de la sous-traitance est connu : non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : MARCHE N° 20240000005007
Titre : Fourniture de vaisselle, verrerie, couverts, petits matériels électriques ou non ustensiles de cuisine pour la BSPP.
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 02/01/2024
Date de conclusion du marché : 21/02/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : non
Organisation qui signe le marché : Préfecture de Police

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : CHOMETTE SAS
Numéro d’enregistrement : 42446088900019
Adresse postale : 1, rue René Clair
Ville : GRIGNY
Code postal : 91350
Subdivision pays (NUTS) : Essonne ( FR104 )
Pays : France
Adresse électronique : mp@chomette.com
Téléphone : 0825024023
Télécopieur : 0825003670
Rôles de cette organisation :
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Préfecture de Police
Numéro d’enregistrement : 17750151700011
Adresse postale : 3bis, rue de Lutèce
Ville : Paris
Code postal : 75195
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Bureau de la Commande Publique et de l'Achat
Téléphone : 0170222647
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel : Tribunal administratif de Paris
Numéro d’enregistrement : 17750005500013
Adresse postale : 7 rue de Jouy
Ville : Paris cedex 04
Code postal : 75181
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Tribunal Administratif
Adresse électronique : greffe.ta-paris@juradm.fr
Téléphone : 0144594400
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours

8.1 ORG-0004

Nom officiel : Médiateur des entreprises
Numéro d’enregistrement : 11002001300097
Adresse postale : 98/102, rue de Richelieu
Ville : Paris
Code postal : 75002
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Point de contact : Médiateur des entreprises
Téléphone : 0149274927
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de médiation

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 8ae784fe-cff0-495c-8f7b-5b9a7c183cb3 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/08/2024 17:49 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00504938-2024
Numéro de publication au JO S : 163/2024
Date de publication : 22/08/2024