Fourniture de vaccins humains pour les services départementaux du Maine-et-Loire

Fourniture de vaccins humains pour les services départementaux du Maine-et-Loire Fourniture et livraison de vaccins anti diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire, Haemophilus influenzae type B, hépatite B (hexavalent) Fourniture et livraison de vaccins anti diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire (tétravalent) Fourniture et livraison de vaccins anti hépatite B - …

CPV: 33651600 Vacunas, 33651680 Vacunas contra la hepatitis B, 33651660 Vacunas contra la gripe
Plazo:
23 de abril de 2025 a las 12:00
Tipo de plazo:
Presentación de una oferta
Lugar de ejecución:
Fourniture de vaccins humains pour les services départementaux du Maine-et-Loire
Organismo adjudicador:
Département du Maine-et-Loire
Número de premio:
FCS_2025_21

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Département du Maine-et-Loire
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de vaccins humains pour les services départementaux du Maine-et-Loire
Description : Fourniture de vaccins humains pour les services départementaux du Maine-et-Loire
Identifiant de la procédure : 8343e489-e5bf-45d8-b23a-1d330ecd8f4c
Identifiant interne : FCS_2025_21
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure : Fourniture de vaccins humains pour les services départementaux du Maine-et-Loire - Appel d'offres ouvert en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2 du Code de la commande publique

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins

2.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires : Livraison des fournitures sur les sites départementaux. Accord-cadre à bons de commande conclu avec un seul opérateur économique par lot 1 an renouvelable 3 fois 1 an à compter de la notification des marchés. Accord-cadre passé sans minimum et maximum annuel par lot.

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

2.1.5 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Nombre maximal de lots pour lesquels un soumissionnaire peut présenter une offre : 10
Conditions du marché :
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire dans le cadre de marchés : 10

2.1.6 Motifs d’exclusion

Motifs d’exclusion purement nationaux :

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Vaccin anti diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire, Haemophilus influenzae type B, hépatite B (hexavalent)
Description : Fourniture et livraison de vaccins anti diphtérie, tétanos, poliomyélite, coqueluche acellulaire, Haemophilus influenzae type B, hépatite B (hexavalent)
Identifiant interne : 2025_050

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Maximum annuel 10 000 Euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : la lettre de candidature - DC1 (ou équivalent) - la déclaration du candidat - DC2 (ou équivalent) accompagnée des documents suivants : - Une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires. - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère. Se référer aux documents de consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.anjoumarchespublics.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.anjoumarchespublics.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Vaccin anti diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire (tétravalent)
Description : Fourniture et livraison de vaccins anti diphtérie, tétanos, poliomyélite et coqueluche acellulaire (tétravalent)
Identifiant interne : 2025_051

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Maximum annuel 13 000 Euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : - DC1 (ou équivalent) - la déclaration du candidat - DC2 (ou équivalent) accompagnée des documents suivants : - Une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère. Se référer aux documents de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.anjoumarchespublics.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.anjoumarchespublics.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Vaccin anti hépatite B - dosage enfant
Description : Fourniture et livraison de vaccins anti hépatite B - dosage enfant
Identifiant interne : 2025_052

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651680 Vaccins antihépatite B

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Maximum annuel 1 500 Euros HT par département

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : - DC1 (ou équivalent) - la déclaration du candidat - DC2 (ou équivalent) accompagnée des documents suivants : - Une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère. Se référer aux documents de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.anjoumarchespublics.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.anjoumarchespublics.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Vaccin anti hépatite B - dosage adulte
Description : Fourniture et livraison de vaccins anti hépatite B - dosage adulte
Identifiant interne : 2025_053

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651680 Vaccins antihépatite B

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Maximum annuel 3 000 Euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : - DC1 (ou équivalent) - la déclaration du candidat - DC2 (ou équivalent) accompagnée des documents suivants : - Une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère. Se référer aux documents de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.anjoumarchespublics.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.anjoumarchespublics.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0005

Titre : Vaccin anti rougeole, oreillons et rubéole
Description : Fourniture et livraison de vaccins anti rougeole, oreillons et rubéole
Identifiant interne : 2025_054

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Maximum annuel 2 000 Euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : - DC1 (ou équivalent) - la déclaration du candidat - DC2 (ou équivalent) accompagnée des documents suivants : - Une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère. Se référer aux documents de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.anjoumarchespublics.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.anjoumarchespublics.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0006

Titre : Vaccin anti pneumocoque (15 valences)
Description : Fourniture et livraison de vaccins anti pneumocoque (15 valences)
Identifiant interne : 2025_055

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Maximum annuel 13 000 Euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : - DC1 (ou équivalent) - la déclaration du candidat - DC2 (ou équivalent) accompagnée des documents suivants : - Une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère. Se référer aux documents de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.anjoumarchespublics.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.anjoumarchespublics.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0007

Titre : Vaccin anti méningocoque A, C, W, Y
Description : Fourniture et livraison de vaccins anti méningocoque A, C, W, Y
Identifiant interne : 2025_056

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Maximum annuel 14 000 Euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : - DC1 (ou équivalent) - la déclaration du candidat - DC2 (ou équivalent) accompagnée des documents suivants : - Une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère. Se référer aux documents de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.anjoumarchespublics.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.anjoumarchespublics.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0008

Titre : Vaccin anti méningocoque B
Description : Fourniture et livraison de vaccins anti méningocoque B
Identifiant interne : 2025_057

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Maximum annuel 24 000 Euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : - DC1 (ou équivalent) - la déclaration du candidat - DC2 (ou équivalent) accompagnée des documents suivants : - Une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère. Se référer aux documents de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.anjoumarchespublics.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.anjoumarchespublics.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0009

Titre : Vaccin contre les papillomavirus humains
Description : Fourniture et livraison de vaccins contre les papillomavirus humains
Identifiant interne : 2025_058

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651600 Vaccins

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Maximum annuel 5 000 Euros HT par département

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : - DC1 (ou équivalent) - la déclaration du candidat - DC2 (ou équivalent) accompagnée des documents suivants : - Une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère. Se référer aux documents de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.anjoumarchespublics.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.anjoumarchespublics.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0010

Titre : Vaccin anti grippal
Description : Fourniture et livraison de vaccins anti grippal
Identifiant interne : 2025_059

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 33651660 Vaccins antigrippe

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 12 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : Maximum annuel 7 000 Euros HT

5.1.9 Critères de sélection

Critère :
Type : Autre
Description : - DC1 (ou équivalent) - la déclaration du candidat - DC2 (ou équivalent) accompagnée des documents suivants : - Une liste des principales livraisons fournies au cours des 3 dernières années, notamment les références en lien avec l'objet du marché, avec indication des montants, des dates et des destinataires - Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels et le personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années. - Des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants, ou autres preuves de la capacité du candidat. La preuve de la capacité est apportée par tout moyen, notamment des certificats d'identité professionnelle ou des références de prestations attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser les prestations pour lesquelles il se porte candidat.

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le prix n'est pas le seul critère. Se référer aux documents de consultation.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché : https://www.anjoumarchespublics.fr

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Adresse de présentation : https://www.anjoumarchespublics.fr
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Catalogue électronique : Non autorisée
Date limite de réception des offres : 23/04/2025 12:00 +02:00
Date limite de validité de l’offre : 4 Mois
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
Facturation en ligne : Requise
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nantes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : Tribunal administratif de Nantes -

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Nantes
Numéro d’enregistrement : TA
Ville : Nantes
Code postal : 44041
Subdivision pays (NUTS) : Loire-Atlantique ( FRG01 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-nantes@juradm.fr
Téléphone : 0255101002
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Département du Maine-et-Loire
Numéro d’enregistrement : 22490001900015
Ville : Angers
Code postal : 49941
Subdivision pays (NUTS) : Maine-et-Loire ( FRG02 )
Pays : France
Téléphone : 0241814117
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : ccd5d53d-b030-4f5a-abbc-3d934f0b982d - 04
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 20/03/2025 12:48 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00183431-2025
Numéro de publication au JO S : 57/2025
Date de publication : 21/03/2025