Fourniture de sacs pour la Métropole Aix-Marseille-Provence.

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de sacs de pré collecte pour le tri sélectif, la fourniture de sacs de type cabas en toile de jute et la fourniture de sacs de type pochon en coton biologique. Les sacs sont destinés à recevoir les emballages ménagers recyclables en …

CPV: 03115110 Algodón, 03115120 Yute, 18936000 Bolsas textiles, 19212000 Tejidos de algodón
Lugar de ejecución:
Fourniture de sacs pour la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Organismo adjudicador:
Métropole Aix Marseille Provence
Número de premio:
72240047

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de sacs pour la Métropole Aix-Marseille-Provence.
Description : Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de sacs de pré collecte pour le tri sélectif, la fourniture de sacs de type cabas en toile de jute et la fourniture de sacs de type pochon en coton biologique.
Identifiant de la procédure : 935fff33-e411-4407-b7dc-8ed19c41605e
Avis précédent : 128b4a7e-68cb-4465-b7c0-d74bfa970623-01
Identifiant interne : 72240047
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18936000 Sacs en textile
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 19212000 Tissu en coton

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Métropole Aix Marseille Provence 58 bd Livon
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 356 071 Euro

2.1.4 Informations générales

Informations complémentaires : Pour information, les commandes sur le secteur Istres Martigues ne débuteront qu'à partir du 11 janvier 2025. Le lot 1 ne fera pas l'objet de reconduction. Pour les lots 2 et 3, l'accord-cadre est passé pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Le présent accord-cadre est reconductible pours ces lots. Il sera reconductible 3 fois un an par tacite reconduction sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.
Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de sacs de pré collecte pour le tri sélectif
Description : Les sacs sont destinés à recevoir les emballages ménagers recyclables en acier, aluminium, plastique, papier, carton et en verre. Ils devront donc être résistants, réutilisables, lavables. La résistance au poids et aux déchirures ainsi que la durée de vie sont celles sur lesquelles s'engage le titulaire dans ses fiches descriptives des sacs de pré-collecte.
Identifiant interne : 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 18936000 Sacs en textile

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/05/2024
Durée : 48 Mois

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 3

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 328 364 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 411 000 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord est passé pour une durée de 4 ans ferme. Il n'est pas reconductible. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum pour la durée du marché de 411 000 euros HT (sur 4 ans). L'estimation administrative s'élève à 328 364 euros HT. Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. La recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2144-1 et suivants du code de la commande publique. Les candidats doivent disposer de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et de la capacité économique et financière ou des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public. Ces conditions sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution. Les notes de chacun des critères (prix, valeur technique et valeur environnementale) seront, par défaut, établies au centième. Conformément à l'article R. 2151-6 du code de la commande publique, en cas de transmissions successives de plis, seul le dernier pli reçu sera analysé par l'acheteur. En effet, quelle que soit la nature des transmissions successives, seul est ouvert le dernier pli reçu par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des plis. Par conséquent, le dernier pli reçu par l'acheteur devra comporter l'ensemble des pièces de la candidature et de l'offre exigées par le présent règlement de consultation : - Les éléments relatifs à la candidature sont listés à l'article "Pièces de la candidature" du présent règlement de consultation ; - Les éléments relatifs à l'offre sont listés à l'article "Pièces de l'offre" du présent règlement de consultation. Le candidat est tenu de remettre des échantillons avec les caractéristiques techniques (dimension, matière, impression) conformément à la description du CCTP, soit trois (3) sacs personnalisés avec le fichier fourni pour chaque lot. L'adresse de livraison des échantillons est précisée à l'article 12 du RC. Ces échantillons doivent parvenir à l'adresse avant la date de remise des offres.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : La protection et la restauration de la biodiversité et des écosystèmes
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en HT.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Sous-critère 1 : pondération : 50 % intitulé : Qualité et lisibilité de l'impression sur l'échantillon fourni Sous-critère 2 : pondération : 50 % intitulé : Qualité, procédé d'assemblage et résistance du produit
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Environnement Taux de matière recyclée intégrée dans la fabrication du sac (supérieure ou égal à 50%)
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture de sacs de type cabas en toile de jute
Description : Dans le cadre de ses actions de sensibilisation auprès du public sur la prévention des déchets, la métropole a pour objectif la distribution de sacs réutilisables de type cabas en toile de jute auprès de la population lors de différentes manifestations sur son territoire, et ce afin de limiter la consommation des sacs de caisse jetables. Ces sacs réutilisables type « cabas » sont destinés à recevoir les achats effectués, soit sur les marchés forains soit dans les commerces.
Identifiant interne : 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03115120 Jute

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 19/05/2024
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 19 227 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 24 500 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord est passé pour une durée de 12 mois. Il sera reconductible 3 fois un an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 24 500 euros HT. L'estimation administrative s'élève à 19 227 euros HT (soit 76 908 euros HT toutes périodes de reconduction comprises). Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. La recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2144-1 et suivants du code de la commande publique. Les candidats doivent disposer de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et de la capacité économique et financière ou des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public. Ces conditions sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution. Les notes de chacun des critères (prix, valeur technique et valeur environnementale) seront, par défaut, établies au centième. Conformément à l'article R. 2151-6 du code de la commande publique, en cas de transmissions successives de plis, seul le dernier pli reçu sera analysé par l'acheteur. En effet, quelle que soit la nature des transmissions successives, seul est ouvert le dernier pli reçu par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des plis. Par conséquent, le dernier pli reçu par l'acheteur devra comporter l'ensemble des pièces de la candidature et de l'offre exigées par le présent règlement de consultation : - Les éléments relatifs à la candidature sont listés à l'article "Pièces de la candidature" du présent règlement de consultation ; - Les éléments relatifs à l'offre sont listés à l'article "Pièces de l'offre" du présent règlement de consultation. Le candidat est tenu de remettre des échantillons avec les caractéristiques techniques (dimension, matière, impression) conformément à la description du CCTP, soit trois (3) sacs personnalisés avec le fichier fourni pour chaque lot. L'adresse de livraison des échantillons est précisée à l'article 12 du RC. Ces échantillons doivent parvenir à l'adresse avant la date de remise des offres.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Critères marchés publics écologiques : Critères applicables aux marchés publics écologiques de l’UE

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en HT.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Sous-critère 1 : Qualité et lisibilité de l'impression sur l'échantillon fourni: 50 % Sous-critère 2 : Qualité, procédé d'assemblage et résistance du produit : 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur environnementale Pertinence des moyens mis en œuvre dans la conception des sacs en cohérence avec le respect de l'environnement.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 15
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture de sacs de type pochon en cotion BIO
Description : Le sac de type pochon en coton sont destinés à l'achat en vrac de produits alimentaires soit sur les marchés forains soit dans les commerces. Ils seront distribués auprès de la population lors de différentes manifestations sur le territoire de la Métropole et ce afin de limiter la consommation des sachets plastiques ou papier jetables.
Identifiant interne : 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 03115110 Coton

5.1.3 Durée estimée

Date de début : 18/05/2024
Durée : 12 Mois

5.1.5 Valeur

Valeur estimée hors TVA : 8 480 Euro
Valeur maximale de l’accord-cadre : 10 600 Euro

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : oui
Informations complémentaires : L'accord est passé pour une de 12 mois. Il sera reconductible 3 fois 1 an sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans. L'accord-cadre est passé sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 600 euros HT. L'estimation administrative s'élève à 8 480 euros HT (soit 33 920 euros HT toutes reconductions comprises). Il s'agit d'un accord-cadre de services. Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique conclu avec un opérateur économique. L'accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Les modalités d'émission des bons de commande figurent au CCAP. La recevabilité des candidatures est examinée en application des articles R. 2144-1 et suivants du code de la commande publique. Les candidats doivent disposer de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle et de la capacité économique et financière ou des capacités techniques et professionnelles nécessaires à l'exécution du marché public. Ces conditions sont liées et proportionnées à l'objet du marché public ou à ses conditions d'exécution. Les notes de chacun des critères (prix, valeur technique et valeur environnementale) seront, par défaut, établies au centième. Conformément à l'article R. 2151-6 du code de la commande publique, en cas de transmissions successives de plis, seul le dernier pli reçu sera analysé par l'acheteur. En effet, quelle que soit la nature des transmissions successives, seul est ouvert le dernier pli reçu par l'acheteur dans le délai fixé pour la remise des plis. Par conséquent, le dernier pli reçu par l'acheteur devra comporter l'ensemble des pièces de la candidature et de l'offre exigées par le présent règlement de consultation : - Les éléments relatifs à la candidature sont listés à l'article "Pièces de la candidature" du présent règlement de consultation ; - Les éléments relatifs à l'offre sont listés à l'article "Pièces de l'offre" du présent règlement de consultation. Il sera fait application de l'article R. 2113-7 et des articles L. 2113-12, L. 2113-13 et L. 2113-14 du code de la commande publique relatifs à la réservation de marchés ou de lots à la fois à des structures employant des travailleurs handicapés et à des structures employant des travailleurs défavorisés. Le candidat est tenu de remettre des échantillons avec les caractéristiques techniques (dimension, matière, impression) conformément à la description du CCTP, soit trois (3) sacs personnalisés avec le fichier fourni pour chaque lot. L'adresse de livraison des échantillons est précisée à l'article 12 du RC. Ces échantillons doivent parvenir à l'adresse avant la date de remise des offres.

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Possibilités d’emploi des chômeurs de longue durée, des personnes défavorisées et/ou des personnes handicapées

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Le critère prix sera calculé en prenant en compte le montant global des prix en HT.
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 70
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Valeur technique Sous-critère 1 : Qualité et lisibilité de l'impression sur l'échantillon fourni: 50 % Sous-critère 2 : Qualité, procédé d'assemblage et résistance du produit : 50 %
Pondération (pourcentage, valeur exacte) : 30
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : Voir RC

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence

6. Résultats

Valeur de tous les contrats attribués dans cet avis : 247 040 Euro
Valeur maximale des accords-cadres dans cette procédure : 439 192 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 230 260 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MILHE ET AVONS
Offre :
Identifiant de l’offre : Z240257F00
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 230 260 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Z240257F00
Titre : Fourniture de sacs de pré collecte pour le tri sélectif
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2024
Date de conclusion du marché : 23/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 2

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 155 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SAS AMBITION
Offre :
Identifiant de l’offre : Z240259F00
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0003
Valeur de l'offre : 8 155 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Z240259F00
Titre : Fourniture de sacs de type pochon en coton BIO
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2024
Date de conclusion du marché : 03/09/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 5

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 8 625 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : MILHE ET AVONS
Offre :
Identifiant de l’offre : Z240258F00
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0002
Valeur de l'offre : 8 625 Euro
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : Z240258F00
Titre : Fourniture de sacs de type cabas en toile de jute
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 09/07/2024
Date de conclusion du marché : 27/08/2024
Le marché est attribué dans le contexte d’un accord-cadre : oui
Organisation qui signe le marché : Métropole Aix Marseille Provence

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 17130005600024
Adresse postale : 22/24 rue Breteuil
Ville : Marseille cedex 06
Code postal : 13281
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : greffe.ta-marseille@juradm.fr
Téléphone : +33491134813
Télécopieur : +33491811387
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Métropole Aix Marseille Provence
Numéro d’enregistrement : 20005480700017
Adresse postale : 58 BD CHARLES LIVON
Ville : Marseille
Code postal : 13007
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Adresse électronique : clara.castaigne@ampmetropole.fr
Téléphone : 0000000000
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0004

Nom officiel : SAS AMBITION
Numéro d’enregistrement : 89842042700012
Ville : Charleville-Mezières
Code postal : 08000
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0003
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

8.1 ORG-0003

Nom officiel : MILHE ET AVONS
Numéro d’enregistrement : 05780200100032
Ville : MARSEILLE CEDEX 13
Code postal : 13384
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001 LOT-0002
Le lauréat est coté sur un marché réglementé

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 48dcc208-5c52-4b3b-b737-2a2ef2f2965d - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 11/09/2024 10:13 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00547684-2024
Numéro de publication au JO S : 178/2024
Date de publication : 12/09/2024