Fourniture de rechanges pour le soutien de la flotte des aéronefs C130 de l'Armée française et prestations associées au profit du SIAé.

Fourniture de rechanges pour le soutien de la flotte des aéronefs C130 de l'Armée française et prestations associées au profit du SIAé. Fourniture de rechanges pour le soutien de la flotte des aéronefs C130 de l'Armée française et prestations associées au profit du SIAé.

CPV: 35640000 Partes de equipos aeroespaciales militares
Lugar de ejecución:
Fourniture de rechanges pour le soutien de la flotte des aéronefs C130 de l'Armée française et prestations associées au profit du SIAé.
Organismo adjudicador:
MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Número de premio:
23103RPFX000

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de rechanges pour le soutien de la flotte des aéronefs C130 de l'Armée française et prestations associées au profit du SIAé.
Description : Fourniture de rechanges pour le soutien de la flotte des aéronefs C130 de l'Armée française et prestations associées au profit du SIAé.
Identifiant de la procédure : b643aab6-1adf-47c0-bef9-915bbbd56bb1
Avis précédent : 389192-2023
Identifiant interne : 23103RPFX000
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35640000 Pièces pour équipement aérospatial militaire

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : ATELIER INDUSTRIEL DE L'AERONAUTIQUE 161 avenue du Brézet CS 70501
Ville : CLERMONT-FERRAND
Code postal : 63028
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France

2.1.3 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 252 000 000 Euro

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2009/81/CE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture de rechanges pour le soutien de la flotte des aéronefs C130 de l'Armée française et prestations associées au profit du SIAé.
Description : Fourniture de rechanges pour le soutien de la flotte des aéronefs C130 de l'Armée française et prestations associées au profit du SIAé.
Identifiant interne : 23103RPFX000

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 35640000 Pièces pour équipement aérospatial militaire
Options :
Description des options : Le présent accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée initiale d'environ 4 ans. Il pourra faire l'objet d'une reconduction expresse sans que la durée total de l'accord-cadre ne puisse excéder 7 ans.

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Atelier Industriel de l'Aéronautique de Clermont-Ferrand 161 avenue du Brézet - CS 70501
Ville : CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal : 63028
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Antenne d'Orléans Base aérienne 123 - Orléans-Bricy - Rue de la base
Ville : BOULAY LES BARRES
Code postal : 45140
Subdivision pays (NUTS) : Loiret ( FRB06 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale : Antenne d'Evreux Base aérienne 105 Evreux-Fauville
Ville : FAUVILLE
Code postal : 27930
Subdivision pays (NUTS) : Eure ( FRD21 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 4 An

5.1.4 Renouvellement

Nombre maximal de renouvellements : 1

5.1.5 Valeur

Valeur maximale de l’accord-cadre : 252 000 000 Euro

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier, ou dans le document descriptif.
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Prix : 75% - Délai : 10% - Valeur technique : 15%
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.12 Conditions du marché public

Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Informations relatives aux délais de recours : TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE CLERMONT FERRAND, 6 Cours Sablon, CS 90129, 63033 CLERMONT FERRAND Cedex 1 L’organisation chargée d’informer des recours est le greffe du tribunal précité.
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées) - AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Organisation qui signe le marché : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)

6. Résultats

Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis : 252 000 000 Euro

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Au moins un lauréat a été choisi.
Accord-cadre :
Valeur maximale de l’accord-cadre : 252 000 000 Euro

6.1.2 Informations sur les lauréats

Lauréat :
Nom officiel : SABENA TECHNICS BOD
Offre :
Identifiant de l’offre : Offre SABENA TECHNICS BOD
Identifiant du lot ou groupe de lots : LOT-0001
Valeur de l'offre : 252 000 000 Euro
Sous-traitance : Non
Informations relatives au marché :
Identifiant du marché : 2023 - 24 31 163 000 - 00 00
Date à laquelle le lauréat a été choisi : 28/11/2024
Date de conclusion du marché : 13/01/2025
Organisation qui signe le marché : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres présentées par voie électronique
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 3

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : MINARM/AIR/SIAé (Ministère des Armées)
Département : ATELIER INDUSTRIEL DE L'AÉRONAUTIQUE CLERMONT-FERRAND
Adresse postale : 161, avenue du Brézet CS 70501
Ville : CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal : 63028
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Adresse électronique : emilien.chasson@intradef.gouv.fr
Téléphone : +33473425668
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : AIA CLERMONT-FERRAND / HAEJ
Adresse postale : Sous-direction des Achats Affaires juridiques 161, avenue du Brézet - CS 70501
Ville : CLERMONT-FERRAND CEDEX 2
Code postal : 63028
Subdivision pays (NUTS) : Puy-de-Dôme ( FRK14 )
Pays : France
Téléphone : 0473424435
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation qui signe le marché

8.1 ORG-0002

Nom officiel : SABENA TECHNICS BOD
Adresse postale : 19, Rue Marcel Issartier
Ville : MERIGNAC
Code postal : 33700
Subdivision pays (NUTS) : Gironde ( FRI12 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dabenatechnics.com
Téléphone : +33000000000
Point de terminaison pour l’échange d’informations (URL) : https://www.marches-publics.gouv.fr
Rôles de cette organisation :
Soumissionnaire
Lauréat de ces lots : LOT-0001

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis : 127b9355-a43a-4eed-a5c5-f50cc36b32cf - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 21/02/2025 07:29 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français

11.2 Informations relatives à la publication

Numéro de publication de l’avis : 00120040-2025
Numéro de publication au JO S : 38/2025
Date de publication : 24/02/2025